Cycle de conférences organisé par la Cour de cassation avec le concours de l'ENM et de l'AFHJ...
Conférence du cycle 2023 2024 "Le droit selon…" organisé par l'IODE, Université de Rennes sous la direction scientifique de Olivier Serra, doyen de la Faculté de droit et de science...
Conférence organisée par le CRDT Centre de Recherche droit & territoire Université de Reims Champagne Ardennes...
Journée organisée sous la responsabilité scientifique de Hugo Avvenire, Enseignant chercheur contractuel en droit public, ILD, université de Bordeaux, Sarah Bériouche, Doctorante...
Conference launches a partnership between the Universities of Nantes, Birmingham, Florence, Murcia and Kyiv...
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Consulter les manifestations scientifiques ayant fait l’objet d’enregistrements vidéos.
Handicap et Droit : regards croisés
12mars2020
Organisée par Alban Maba, MCF HDR, Chargé de mission ESH de l’UPVD (ESH : Etudiants en Situation de Handicap)
L’identité en droit
8nov.2019
Organisé le CDED, Université Via Domitia, Perpignan sous la direction de Mathieu Doat, Professeur de Droit public et Jacobo Ríos,...
Jacqueline Amiel-Donat, Les Clauses de non-concurrence en droit du travail, Litec, 1988, Pratique sociale, 226 p.
Jacqueline Amiel-Donat, Essai sur le rôle du consentement dans la formation des contrats, [s.n.], 1981, 312 p.
Jacqueline Amiel-Donat, « La sous-traitance des marchés publics », Revue de l'Union européenne, N° 373, 1993, p. 881
Jacqueline Amiel-Donat, « Appréciation du nécessaire respect de la liberté du travail en cas d'insertion d'une clause de non-concurrence dans un contrat de travail », Recueil Dalloz, N° 37, 1992, p. 345
Jacqueline Amiel-Donat, « Nullité d'une clause de non-concurrence contenue dans un contrat de travail en raison de son absence de limitation dans l'espace », Recueil Dalloz, N° 37, 1992, p. 344
« Handicap et Droit : regards croisés ». Perpignan, le 12 mars 2020
« L’identité en droit ». Perpignan, le 08 novembre 2019