Clément Chauvet, Anne-Laure Girard, Adrien Lauba, Damien Salles, François Ost [et alii], Les racines littéraires du droit administratif, Presses universitaires juridiques de Poitiers et CAIRN, 2025
Clément Chauvet, Anne-Laure Girard, Adrien Lauba, Damien Salles, François Ost [et alii], Les racines littéraires du droit administratif, Presses universitaires juridiques de Poitiers, 2021, Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, 247 p.
Malgré le succès actuel du courant Droit et Littérature, il n'existait pas jusqu'alors aucune étude d'ensemble consacrée au droit administratif. C'est ce manque que cet ouvrage entend en partie combler. Ce regard littéraire sur la discipline n'est pas un exercice d'érudition dénué de toute portée. Le décloisonnement des savoirs et l'alliance des compétences de juristes, d'historiens et de lettrés, apportent une authentique contribution à la connaissance de la pensée juridique. Trois thématiques nourrissent cette approche critique des racines du droit administratif : les grands auteurs, les grands écrits et les grands procédés littéraires. L'ouvrage explore ainsi les valeurs et les fonctions que la doctrine administrative a en vue lorsqu'elle distingue en son sein un corpus spécifique d'auteurs. Il met en outre en lumière des administrativistes qui se sont illustrés par une double vie (juridique et littéraire) et s'enquiert de l'influence de cette incursion dans les lettres sur leur présentation du droit administratif. Il s'empare encore de la puissance instituante des récits du droit administratif et de ceux mettant en scène l'administration afin de rechercher leur sens et leur rôle. Enfin, par ses réflexions et analyses historiques sur les mots, le style, les adages, les métaphores, les genres qui impriment leur marque dans l'écriture du droit administratif, il restaure la littérarité trop longtemps dissimulée de cette discipline.
Clément Chauvet, Ludivine Bantigny, Nicole Belloubet-Frier, Désobéir en démocratie, Seuil, 2015, 213 p.
Clément Chauvet, Le pouvoir hiérarchique, LGDJ, 2013, Bibliothèque de droit public, 704 p.
La 4e de couverture indique : "Le pouvoir hiérarchique n’est-il pas trop connu, trop étudié, trop cité, y compris au-delà du cercle des juristes, pour être l’objet d’une nouvelle étude ? Transmis aux étudiants à travers quelques préceptes peu discutés, rarement nuancés, il conserve toutefois une part d’ombre et une grande richesse pour l’analyse de l’Administration et de son droit. En tant que notion juridique, le pouvoir hiérarchique doit être envisagé à l’aune de sa fonction pour les structures administratives : il se définit alors comme un moyen d’unification de la volonté et de l’action au sein de chaque personne publique. Il est un pouvoir inconditionné affectant l’ensemble de l’activité des subordonnés, qu’elle se traduise par la réalisation d’actes juridiques ou d’opérations matérielles. Par des prérogatives d’instruction, de correction et de substitution, qui chacune en constitue un aspect particulier, il permet aux supérieurs de commander et contrôler. Au-delà des modulations ou altérations variées dont il peut faire l’objet, il conserve l’unité que lui donne sa fonction particulière. De cette présentation, on pourrait déduire que le pouvoir hiérarchique n’a d’incidence qu’à l’intérieur de l’Administration. Les agents sont en effet placés dans une situation de dépendance, ce qui se traduit par une obligation d’obéir, matérialisée par l’existence de sanctions, directes ou indirectes, et de subir, caractérisée par l’irrecevabilité de leurs recours contre les actes hiérarchiques. Cependant, les administrés ne sont pas étrangers au pouvoir hiérarchique qui, à leur égard, peut présenter des effets concrets tant sur le plan juridique que pratique, conduisant à relativiser la distinction parfois faite entre légalité intérieure et légalité générale."
Clément Chauvet, Yves Gaudemet, Le pouvoir hiérarchique,, 2011, 763 p.
L’étude du pouvoir hiérarchique impose une approche basée sur sa fonction, en ce qu’elle est profondément liée à la théorie de la personnalité publique et à l’aménagement des compétences au sein des structures administratives. Ce préambule permet d’en identifier les caractères particuliers et de le définir comme un moyen d’unification de volonté au sein des personnes publiques. D’un point de vue théorique, il est un pouvoir inconditionné affectant l’ensemble de l’activité de subordonnés, qu’elle se traduise par la réalisation d’actes juridiques ou d’opérations matérielles. À travers des prérogatives d’instruction, de correction et de substitution, qui chacune en constitue un aspect particulier, il permet aux supérieurs de commander et contrôler. Cependant, et au-delà de ces instruments, le pouvoir hiérarchique conserve la réelle unité que lui donne sa fonction particulière. Cela ne signifie pas qu’il ne soit pas sujet à variation selon les habilitations respectives du supérieur et du subordonné, par exemple en conséquence de procédés de déconcentration ou de délégation qui peuvent venir limiter certaines de ses manifestations. Inversement, c’est parfois l’altération du pouvoir hiérarchique lui-même qui révèle un aménagement particulier de l’exercice des compétences. De plus, il faut envisager le pouvoir hiérarchique au-delà de la relation entre supérieur et subordonné. Si celle-ci présente des spécificités et s’adjoint des garanties non hiérarchiques nécessaires à son efficacité, le pouvoir hiérarchique joue également un rôle, en droit comme en fait, à l’égard des administrés, ce qui relativise la distinction parfois faite entre légalité intérieure et légalité générale.
Clément Chauvet, Yves Gaudemet, La personnalité contentieuse des autorités administratives indépendantes,, 2003
Clément Chauvet, « Le repyramidage sur une ligne de crête », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2025, n°12, p. 590
Clément Chauvet, « Clientélisme universitaire », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°44, p. 2337
Clément Chauvet, « Moustaches », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°33, p. 1785
Clément Chauvet, « Maintien en fonctions et intérêt du service », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2024, n°32, p. 1770
Clément Chauvet, « Le justiciable non assisté devant le juge administratif », Revue Lexsociété, Université Côte d'Azur, 2024
Clément Chauvet, « Cent fois sur le métier… : harcèlement, protection fonctionnelle et impartialité », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°24, p. 1412
Clément Chauvet, « La pandémie, l'obligation vaccinale et l'arrêt maladie », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°20, p. 1175
Clément Chauvet, « Y afférents », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°19, p. 1065
Clément Chauvet, « Le corps des administrateurs de l'Etat », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2022, n°12, p. 673
Clément Chauvet, « Rompre un silence séculaire. A propos du rapport d'activité du Tribunal Suprême de la principauté de Monaco », La Semaine juridique. Édition générale, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2022, p. 335
Clément Chauvet, « Harcèlement, protection fonctionnelle et impartialité », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°19, p. 1099
Clément Chauvet, « La notion d'enfant à charge ou le problème de l'âge du capitaine », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2021, n°18, p. 1046
Clément Chauvet, « Le médiateur », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2021, p. 1436
Clément Chauvet, « Les transactions : quel accès ? », Revue française de droit administratif, Sirey - Dalloz , 2019, n°06, p. 1093
Clément Chauvet, « Le dialogue social dans la loi du 6 août 2019 », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°40, p. 2343
Clément Chauvet, « Questions de cumuls : parlementaire, un métier à temps plein ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°03, p. 137
Clément Chauvet, « Questions de cumuls: parlementaire, un métier à plein temps? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2019, n°3, p. 137
Clément Chauvet, « Landerneau universitaire et recrutement des professeurs », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2018, n°29, p. 1633
Clément Chauvet, Beatrice Thomas-Tual, « Militaires et primaires », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2016, n°35, p. 1945
Clément Chauvet, « La nature juridique de l'Agence régionale de santé », RDSS. Revue de droit sanitaire et social, Sirey ; Dalloz , 2016, n°03, p. 405
Clément Chauvet, « Une mesure discriminatoire ne peut être d'ordre intérieur », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°34, p. 1926
Clément Chauvet, « Que reste-t-il de la théorie des mesures d'ordre intérieur ? », Actualité juridique Droit administratif, Dalloz , 2015, n°14, p. 793
Clément Chauvet, « Fonctionnaire, Obéir / Désobéir », Pouvoirs - Revue française d’études constitutionnelles et politiques, Le Seuil, 2015, p. 149
Clément Chauvet, « Les pensions des veuves des ministres du culte, note sous TA Strasbourg 14 novembre 2012, Mme Hélène B. », Droit administratif, Éditions techniques - Éditions du Juris-classeur - LexisNexis , 2013, n°26
Clément Chauvet, « La personnalité contentieuse des autorités administratives indépendantes », Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, Chevalier-Marescq - V. Giard & E. Brière - M. Giard - LGDJ , 2007