Marie Guériaud

Maître de conférences
Droit public.
Ecole Universitaire de Management - IAE

Centre Michel de L'Hospital
PUBLICATIONS
  • THESE

    Les conventions nationales médicales, soutenue en 2002 à ClermontFerrand 1 sous la direction de Louis Dubouis 

  • Marie Guériaud, Jean-Luc Albert, Jean-Étienne Bazin, Jean-François Boudet, Dominique Breillat [et alii], L'organisation du système de santé: quelle efficacité ?, LEH édition et LEH édition, 2018    

    Dans la mythologie grecque, Hygie présente plusieurs visages : fille d’Asclépios, dieu de la médecine, elle est la déesse de la santé, de la propreté et de l’hygiène. Elle symbolise la médecine préventive et sa sœur, Panacée, incarne la médecine curative. C’est dans une telle perspective plurielle que se présente aujourd’hui la riche notion de « santé » dotée de multiples facettes : aspects individuels et collectifs ; préventifs et curatifs ; sanitaires et sociaux, sans oublier la dimension éducative ; aspects techniques et relationnels ; santé publique et santé privée. Elle implique une diversité d’acteurs parmi lesquels l’État, les établissements publics ou privés de santé et les usagers. La santé s’organise en système, soumis à de nombreux défis et tensions (éthique, économique, réglementaire, technique, de prévention…). Son efficacité est régulièrement interrogée mais celle-ci se mesure à l’aune d’un étalon sur lequel il faut s'accorder. Quel système de santé souhaitons-nous et de quels leviers disposons-nous en ce sens ? Si « la santé n’a pas de prix », comment la rechercher « à tout prix » ? La santé comme système apparaît toujours comme une question évolutive d’une grande sensibilité, répondant largement à des choix politiques. Sa gouvernance est perpétuellement en débat, elle qui est sans cesse décriée pour sa complexité et sa lourdeur. Il en est de même de la qualité et de la sécurité des soins, de la continuité, de la démocratie sanitaire et donc de la représentation des usagers, de la responsabilité des acteurs et même de la sémantique, des recompositions nécessaires, de sa performance et de son évaluation, de son intersectorialité, de sa territorialisation… Nos travaux veulent réfléchir, à travers ses différentes dimensions, à la pérennité du système de santé. Ils veulent prendre la mesure autant de ses contraintes que de ses potentialités, de ses cohérences et incohérences et pas uniquement financières ; ils proposent d’identifier des pistes pour un pilotage global et une nouvelle efficacité enracinée dans les valeurs éthiques et solidaires que nous souhaitons promouvoir

    Marie Guériaud, Marie Chenevoy-Guériaud, Les conventions nationales médicales, Presses universitaires de la Faculté de droit de Clermont-Ferrand et LGDJ, 2004, Collection des thèses de l'école doctorale de Clermont-Ferrand, 440 p. 

    Marie Guériaud, Marie Chenevoy-Guériaud, Louis Dubouis, Les conventions nationales médicales, 2002, 476 p.  

    Initialement limlitées à la fixation d'un tarif unique des soins et prestations, de manière à éviter toute rupture entre les honoraires exigés par les médecins et les remboursements opérés par l'assurance maladie, les conventions nationales médicales allaient rapidement comprendre, dans un contexte marqué par une volonté manifeste des pouvoirs publics de maîtriser les dépenses de santé, deux types de dispositions : celles visant à instaurer une responsabilité collective financière des médecins, et celles qui, dans une optique plus qualitative, avaient pour finalité de modifier leurs pratiques individuelles. L'intervention étatique imprime profondément le régime et la nature juridique de la convention nationale médicale. Présentant à la fois des aspects règlementaires et contractuels, nous avons qualifié la convention médicale de "convention à effets réglementaires". Nous nous sommes ensuite interrogés sur sa fonction : a-t-elle atteint atteint l'objectif assigné par l'Etat de devenir un instrument de régulation efficace des dépenses médicales. Cette double fonction est inégalement remplie.