Emmanuel Guematcha

Maître de conférences
Droit public.
DFR Sciences Juridiques et Économiques

Migrations, Interculturalité et Education en Amazonie
CONFÉRENCE ET CYCLE

Le procès d'Hissein Habré

28mars2024

Conférence organisée par le CDPC, Université Paris Nanterre dans le cadre des Conférences du Master Droit pénal international et comparé


Nanterre

Nanterre

PARUTION

Annuaire de Justice transitionnelle - 2019

L'Annuaire de Justice transitionnelle contribue à susciter et diffuser une pensée francophone sur la justice transitionnelle, comprise...

  Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie
09 / 2020

  • THESE

    Les commissions vérité et les violations droits de l’homme et du droit international humanitaire, soutenue en 2012 à Paris 10 sous la direction de Sandra Szurek, membres du jury : Mouloud Boumghar (Rapp.), Christian Tomuschat (Rapp.), Gérard Cahin et Marina Eudes     

  • Emmanuel Guematcha, Les commissions vérité et les violations des droits de l'homme et du droit international humanitaire, A. Pedone, 2014, Publications de l'Institut international des Droits de l'Homme, 628 p. 

  • Emmanuel Guematcha, Marina Eudes, « Quels apports des Chambres africaines extraordinaires ? », Revue belge de droit international / Belgisch tijdschrift voor internationaal recht / Belgian Review of International Law, Société belge de droit international ; Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2018, n°20171 

    Emmanuel Guematcha, Marina Eudes, « Quels apports des Chambres africaines extraordinaires », Revue belge de droit international / Belgisch tijdschrift voor internationaal recht / Belgian Review of International Law, Société belge de droit international ; Bruylant (Bruxelles, Belgique) , 2017 

    Emmanuel Guematcha, « La réglementation internationale du commerce international des armes classiques : le traité du 2 avril 2013 et la protection de la personne », Montréal : Société québécoise de droit international et PERSÉE : Université de Lyon, CNRS & ENS de Lyon, 2016, pp. 75-109    

    L’adoption du Traité sur le commerce des armes par l’Assemblée générale des Nations unies marque une étape essentielle dans la réglementation internationale du commerce des armes classiques. Cette adoption est sans doute une avancée dans la prévention de la commission de crimes internationaux, des violations des droits de l’homme et du droit international humanitaire causés par l’utilisation des armes classiques. Le Traité établit un équilibre entre les intérêts des États dans le domaine du commerce des armes classiques et la protection des droits de la personne. Cet équilibre reste cependant fragile et la protection de la personne relative. Le champ d’application du Traité est dans une certaine mesure restreint et il n’existe pas d’organe international et indépendant de contrôle de ses dispositions.

    Emmanuel Guematcha, « Section 2. La justiciabilité des droits sociaux en Afrique », Centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux (CREDOF), 2012 

    Emmanuel Guematcha, « Cour africaine des droits de l’homme », Centre de recherches et d'études sur les droits fondamentaux (CREDOF), 2010  

    La Cour africaine des droits de l’homme et des peuples a rendu son premier arrêt le 15 décembre 2009 dans une affaire Michelot Yogogombaye contre République du Sénégal (Requête N°001/2008). Le requérant, de nationalité tchadienne demande à la Cour de constater la violation par le Sénégal des dispositions de la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples. Selon le requérant, le Sénégal a adopté une loi qui modifie sa Constitution et autorise la rétroactivité des lois pénales afin de ...

  • Emmanuel Guematcha, « Le procès d'Hissein Habré », le 28 mars 2024  

    Conférence organisée par le CDPC, Université Paris Nanterre dans le cadre des Conférences du Master Droit pénal international et comparé