Les Commissions Vérité et Réconciliation (CVR) sont l'un des mécanismes permettant la mise en oeuvre de la Justice transitionnelle et symbolisent sa spécificité. Les CVR sont en effet le fruit d'une double innovation structurelle et matérielle. Elles sont des institutions originales dont la mission reste de construire des compromis face aux tensions contradictoires...

Le génie d’Aladin a-t-il bien exécuté son contrat ? Le prince charmant peut-il embrasser la belle au bois dormant sans son consentement ? La méchante reine doit-elle être condamnée pour avoir tenté d'empoisonner Blanche Neige ? Que donnera le contrôle fiscal du roi Midas ? Le Prince peut-il épouser la petite sirène ? Le meunier peut-il déshériter...

Cet ouvrage constitue le premier numéro d'une nouvelle collection des Presses de l'Université Toulouse Capitole intitulée "Perspectives du droit privé".

Cette recherche, menée en partenariat avec la Première présidence de la Cour de cassation, prend appui sur un travail d’analyse des décisions depuis le 1er octobre 2019 dans les principales branches...

Les balbutiements des États africains francophones autour de la pratique de la dualité juridictionnelle révèlent la réalité d’un processus d’importation mal maîtrisé du modèle français. Si le procès de ce modèle peut ainsi être ouvert sur cet espace, il ne saurait aboutir à sa condamnation systématique.

La spécificité grandissante du contentieux...

Entre les actions judiciaires intentées contre l’inertie des États ou des grandes entreprises, les mouvements sociaux qui revendiquent une transition plus équitable et les sommets climatiques internationaux où elle est sans cesse invoquée pour négocier des accords, la justice climatique s’est installée comme un sujet politique majeur. En complément des...

À l’occasion du centenaire de la mort de l'écrivain Franz Kafka (1883-1924), universitaires, magistrats, traducteur, éditeur et artistes se réunissent autour de son œuvre pour analyser le regard qu’il pose sur la justice, son fonctionnement, son rôle, ses insuffisances, et ce qu’elle dit de notre humanité.

Le 3 juin 1924, à l’âge de 40 ans,...

Esprit entreprenant, libre et créatif, Roy Bean a couru après la fortune pendant près de soixante ans, de la Nouvelle-Orléans au Mexique, de la Californie au Texas. Peu regardant sur la légalité de ses méthodes, il a créé de multiples entreprises prospères, avant immanquablement de tout perdre et d’être contraint de fuir pour sauver sa peau. Après avoir...