• THESE

    Les procédés d'initiative populaire dans l'administration locale suisse : plaidoyer pour une démocratie plus directe sous forme d'approches multiples d'un phénomène complexe, soutenue en 1993 à Paris 2 sous la direction de Roland Drago 

  • Denis Giraux, Bernard Owen, Considérations sur le rapport de la Commission de réforme du mode de scrutin de février 1993, présidée par le doyen Vedel, Centre d'études comparatives des élections, 1993, 43 p. 

    Denis Giraux, Roland Drago, Les procédés d'initiative populaire dans l'administration locale suisse: plaidoyer pour une démocratie plus directe sous forme d'approches multiples d'un phénomène complexe, 1993, 1306 p.  

    La démocratie directe est une forme d'organisation (résiduelle) fort ancienne de nos sociétés. En suisse, indépendamment de la sphère fédérale, elle existe aux niveaux cantonal et communal ou les diverses initiatives populaires sont pratiquées intensément, dans le cadre d'une règlementation très diversifiée et sous le contrôle des autorités et ou du juge local, avec un affinement jurisprudentiel opère in fine par le tribunal fédéral de Lausanne. Cette fréquente activité locale de votations populaires pratiquée par les acteurs les plus divers, partis politiques, groupes d'intérêt et autres véritables amateurs, porte sur des objets les plus divers ; elle n'avait jamais été étudiée de manière systématique dans tous les cantons et les communes suisses. La démocratie directe suisse n'est cependant pas exempte de critiques qui reflètent le malaise d'une société surdéveloppée économiquement connaissant malgré tout des zones d'ombre : complexité des questions soumises au souverain, fort abstentionnisme, éducation politique déficiente, étrangers parfois mal traites, rentrée à reculons dans l’Europe, etc. Ces paramètres obscurcissent le tableau général dresse un peu trop vite dans le sens d'un modelé idyllique. Cette thèse se présente sous la forme d'un triptyque : théorie, procédure, pratique. Cherchant d'abord à comprendre un phénomène complexe, l'initiative populaire, elle doit ensuite mieux la situer dans sa toile de fond : la suisse. Une longue relecture s'imposait, et, en conclusion, une vaste fresque mondiale du développement récent du recours au referendum devait être dressée, le cas de la pratique locale en France demandant un regard final. Le bilan est plutôt

    Denis Giraux, Stéphane Duroy, Roger Boizel, Les procédés de la démocratie semi-directe dans l'administration locale en Suisse, Presses universitaires de France, 1987, Travaux et recherches de l'Université de droit, d'économie et de sciences sociales de Paris ( Série Science administrative ), 382 p.  

  • Denis Giraux, « Les droits populaires en Suisse : vers un idéal démocratique ? », Centre d'Histoire "Espaces et Cultures", 2013  

    Avec le retour de la gauche au pouvoir en France, la Suisse suscite à nouveau un fort intérêt de la part de certains de nos compatriotes mais il est à craindre que ce ne soit malheureusement pas pour ce que ce pays peut offrir de meilleur à tout le monde, sinon au beau monde : sa vie démocratique. En fait, la Suisse n’est pas plus le paradis fiscal que la démocratie modèle. Ce n’est pas non plus la première de ces deux caractéristiques perçues – qui plus est, récente dans la longue histoire d...

ActualitésPublicationsENCADREMENT DOCTORAL
  • Dimitra Kyranoudi, Le gouvernement parlementaire et la fonction présidentielle en Grèce et en Irlande, thèse soutenue en 2016 à Paris 2 sous la direction de Armel Le Divellec, membres du jury : Manon Altwegg-Boussac (Rapp.), Nicolas Guillet (Rapp.)   

    La présente recherche se propose d'analyser et de comparer les articulations juridiques et politiques réalisées entre le système du gouvernement responsable et la fonction de chef de l'état dans deux républiques européennes très peu étudiées en France, la Grèce et l’Irlande. Il s'agit de tenter d'apporter une contribution à la théorie générale et à la pratique des régimes politiques de l’Europe contemporaine, en plaçant l'attention sur une problématique constitutionnelle majeure dans les républiques parlementaires mais relativement négligée. Malgré la primauté incontestable du gouvernement majoritaire, il n'en reste pas moins qu'il laisse subsister, dans les régimes républicains, des virtualités dualistes longtemps en sommeil, mais que des évolutions récentes paraissent vouloir réveiller ou au moins remettre en question dans certains pays. En d'autres termes, la fonction présidentielle, qui semblait condamnée à une inéluctable neutralisation dans les systèmes dominés par le premier ministre, tend à (re)trouver une vocation sinon gouvernementale, du moins centrale. Par-delà leurs différences structurelles, culturelles et politiques initiales, les constitutions grecque de 1975 (révisée de façon significative en 1986) et irlandaise de 1937 offrent deux exemples permettant de tester l'hypothèse retenue.

    Ke Gong, La portée de la constitution en France et en Chine : l'enchantement et le désenchantement du constitutionnalisme révolutionnaire, thèse soutenue en 2014 à Paris 2 sous la direction de Jean Morange, membres du jury : Hélène Pauliat (Rapp.), Patrice Rolland (Rapp.), Marie Goré et Lun Zhang   

    Le constitutionnalisme révolutionnaire en France et en Chine est enraciné profondément dans l’histoire pré-moderne. La Révolution de 1789, ainsi que les trois Constitutions consécutives, en 1791, 1793 et 1795, ont combiné la « Constitution » et la « révolution » d’une façon sans précédent. Une logique semblable s’expose dans le parcours historique de ces deux pays. La Déclaration de 1789 et la Constitution de 1791 ont ouvert la voie vers un futur idéal, qui fut bientôt désenchanté par les conflits réels, surtout par la lutte entre l’autorité royale et le pouvoir législatif. De même, après la fin de la dynastie en Chine, on a aperçu également le conflit entre les pouvoirs exécutif et législatif, par lequel la « Première République » a été conduite dans une impasse. Au fur et à mesure de la turbulence de la Révolution, on assiste à la succession de plusieurs textes constitutionnels des deux côtés, qui reflètent la ressemblance non seulement entre les girondins et le Kuomintang, mais aussi entre les Montagnards et le Parti communiste chinois. Inaugurés semblablement par un coup d’État, les régimes « thermidoriens » ont été mis sur pied tant en France qu’en Chine. La Constitution de 1795 a tenté de maintenir le pouvoir aux mains des thermidoriens pour éviter la nouvelle dictature, mais sans succès. Au contraire, le régime communiste chinois s’efforce également de contrôler le pouvoir, avec succès, grâce à l’institution révisée selon la circonstance. Ainsi, compte tenu du rôle du Parti, le processus du constitutionnalisme se présente plus étendu en Chine. Pour ces deux pays, le constitutionnalisme révolutionnaire révèle effectivement le destin commun dans l’ère de modernité.