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Christophe de Nantois

Maître de conférences, Droit public.

Université Lorraine · Faculté de Droit, Economie et Administration Institut de Recherches sur l'Évolution de la Nation et de l'État — IRENEE
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Actualités scientifiques

Publications scientifiques

  • Thèse

    THESE
    Le député : une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne, soutenue en 2006 à Paris 10 sous la direction de Guy Carcassonne 

    Les députés sont confrontés à des difficultés similaires pour accéder à leur fonction et pour l'exercer. La nature du régime (République unitaire, Monarchie, République fédérale) est à cet égard indifférente. Les pouvoirs individuels des députés sont très comparables d'un pays à l'autre, ils convergent et continueront probablement à se rapprocher dans le futur. Cependant il existe une différenciation quant aux utilisations qui en sont faites : les MPs se concentrent sur le contrôle et les MdB se focalisent sur l'élaboration de la loi. Les députés français, qui sont loin d'être aussi affaiblis qu'ils le pensent parfois, exerçaient traditionnellement la censure. Aujourd'hui, ils ne se polarisent pas sur une fonction particulière. Cette thèse propose par ailleurs des réformes pour valoriser le député et le Parlement français.

  • Ouvrages

    Christophe de Nantois (dir.), Approche empirique de la science politique, Éditions juridiques franco-allemandes, 2016, 280 p. 

    Christophe de Nantois, Les circonscriptions non disputées , 4e éd., Pouvoirs, 2010, 135, 181194 p.  

    RésuméEst-il possible d’évaluer la situation du système pénitentiaire français en le comparant à ceux de nos voisins européens ? Cette situation est en constante évolution (loi pénitentiaire du 24 novembre 2009, rénovations immobilières, recrutement de personnels...) et il peut être utile de s’appuyer sur les travaux du Conseil de l’Europe, d’un point de vue normatif ou statistique, pour mieux cerner la place de notre pays. Cette comparaison européenne permet également d’esquisser les contours d’un système pénitentiaire auquel la France doit pouvoir contribuer de manière positive, à l’instar du travail réalisé depuis le printemps 2006 pour diffuser et mettre en pratique les règles pénitentiaires européennes ( rpe).

    Christophe de Nantois, Christophe de Nantois, Le député: une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne, LGDJ-Lextenso éditions, 2010, Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, 651 p. 

    Christophe de Nantois, Christophe de Nantois, Guy Carcassonne, Le député: une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne,, 2006, 753 p. 

    Les députés sont confrontés à des difficultés similaires pour accéder à leur fonction et pour l'exercer. La nature du régime (République unitaire, Monarchie, République fédérale) est à cet égard indifférente. Les pouvoirs individuels des députés sont très comparables d'un pays à l'autre, ils convergent et continueront probablement à se rapprocher dans le futur. Cependant il existe une différenciation quant aux utilisations qui en sont faites : les MPs se concentrent sur le contrôle et les MdB se focalisent sur l'élaboration de la loi. Les députés français, qui sont loin d'être aussi affaiblis qu'ils le pensent parfois, exerçaient traditionnellement la censure. Aujourd'hui, ils ne se polarisent pas sur une fonction particulière. Cette thèse propose par ailleurs des réformes pour valoriser le député et le Parlement français.

  • Articles

    Christophe de Nantois, « Les questions écrites à la chambre des Communes et au Bundestag : un élément important de l’activité quotidienne des députés aux effets politiques limités », Civitas Europa, Civitas Europa, 2021, n°46, pp. 65-82  

    Les questions écrites au Royaume-Uni et en Allemagne sont d’ordinaire classées parmi les instruments du contrôle parlementaire. Il n’est pas du tout certain que cet objectif de contrôle soit atteint ni même recherché. Certes les questions écrites sont très utilisées puisque plusieurs milliers de questions sont posées chaque année, mais les questions écrites cherchent bien plus souvent à répondre à des points techniques et limités, à mettre leur auteur en lumière, qu’à contrôler véritablement l’action gouvernementale. Cette technique unique est cependant un mécanisme démocratique à la fois utile et discret car elle permet aux citoyens d’obtenir indirectement des réponses à des questions pour lesquelles la réponse tarde à venir par les voies classiques. Cette procédure met alors en valeur le député qui s’en est saisi, ce qui, de fait, renvoie alors à une procédure aux accents clientélistes qui nuit à la défense des intérêts collectifs que le Parlement est censé protéger.

    Christophe de Nantois, « Approche empirique de la science politique. 2e édition. », Editions Juridiques Franco-Allemandes, , 2019