Batyah Sierpinski, Arthur Braun, Pierre-Alain Collot, Elodie Derdaele, Léonard Matala-Tala, Marie-France Verdier (dir.), Mélanges en l'honneur de Stéphane Pierré-Caps: Constitution, États et peuples, l'Harmattan, 2023, Droit comparé, 557 p.
Batyah Sierpinski, Institutions internationales, 21e éd., Dalloz, coll. Mémentos. Droit public, 2021, Les mémentos Dalloz ( Série droit public ), 151 p.
Sur l'écran d'accueil : "Rétablies par la fin de la guerre froide dans leur vocation à assurer un ordre mondial, les institutions internationales doivent aujourd'hui faire face à de nouveaux défis : encadrer la mondialisation, lutter contre le terrorisme, consolider l'Union européenne... Tenant compte des évolutions rapides et profondes du nouvel équilibre international, cette nouvelle édition du Mémento ne se contente pas de présenter les institutions internationales, les acteurs (États, organisations) et les techniques qu'ils utilisent (conventionnelles, contentieuses...), elle s'applique à les situer par rapport à l'évolution des relations internationales (dans ses aspects politiques, économiques, techniques...) et à les rattacher aux principaux objectifs (la sécurité, la prospérité, ainsi que la protection de l'environnement) qu'elles sont chargées de promouvoir. Ce mémento s’adresse à la fois aux étudiants en Licence et Master de droit et en IEP, mais également aux candidats des concours administratifs."
Batyah Sierpinski, Institutions internationales, Dalloz, coll. Mémentos. Droit public, 2018, Les mémentos Dalloz ( Série Droit public ), 151 p.
La 4e de couverture indique : "Depuis la fin de la guerre froide, les institutions internationales, qui ont pour vocation d'assurer un ordre mondial, doivent aujourd'hui faire face à de nouveaux défis encadrer la mondialisation, sauvegarder le multilatéralisme, lutter contre le terrorisme, réprimer les violations des droits de l'Homme... Des adaptations nouvelles apparaissent comme le renforcement de la coopération interétatique parallèlement à des limitations de la souveraineté des États et une amorce de prise en compte de la « société civile internationale ». Ce Mémento ne se contente pas de présenter les institutions internationales, les acteurs (États, organisations, ) et les techniques qu'ils utilisent (conventionnelles, contentieuses...) ; il s'applique à les situer par rapport à l'évolution des relations internationales (dans ses aspects politiques, économiques, techniques...) et à les rattacher aux principaux objectifs (sécurité, indépendance, progrès économique, protection de l'environnement) qu'elles sont chargées de promouvoir. Ainsi le lecteur sera-t-il mieux à même d'en comprendre le rôle et d'en évaluer l'efficacité. Ce Mémento s'adresse à la fois aux étudiants en Licence et Master de droit et en IEP, mais également aux candidats des concours administratifs."
Batyah Sierpinski (dir.), Institutions internationales , 19e éd., Dalloz, 2015, Mémentos Dalloz ( Série Droit public ), 150 p.
Présentation de l'éditeur : "Rétablies par la fin de la guerre froide dans leur vocation à assurer un ordre mondial, les institutions internationales doivent aujourd'hui faire face à de nouveaux défis : encadrer la mondialisation, lutter contre le terrorisme, consolider l'Union européenne... Tenant compte des évolutions rapides et profondes du nouvel équilibre international, cette nouvelle édition du Mémento ne se contente pas de présenter les institutions internationales, les acteurs (États, organisations) et les techniques qu'ils utilisent (conventionnelles, contentieuses...), elle s'applique à les situer par rapport à l'évolution des relations internationales (dans ses aspects politiques, économiques, techniques...) et à les rattacher aux principaux objectifs (la sécurité, la prospérité, ainsi que la protection de l'environnement) qu'elles sont chargées de promouvoir."
Batyah Sierpinski, Jean Charpentier, Institutions internationales, 18e éd., Dalloz, 2012, Mémentos Dalloz ( Série Droit public ), 142 p.
Batyah Sierpinski, Pour une typologie des adhérents du parti communiste en Meurthe-et-Moselle, 1985, 76 p.
Batyah Sierpinski, « La pensée juridique de Charles Chaumont », Civitas Europa , 2015, n° ° 35, pp. 197-223
Charles Chaumont a été un professeur marquant de droit international de la Faculté de Droit de Nancy de 1945 à 1984. Il a commencé ses recherches en droit international par une thèse portant sur l’analyse de la neutralité qui a été publiée en 1936. Il a repris l’analyse de cette question après l’adoption de la Charte des Nations Unies. Il s’est opposé à l’enseignement du droit international classique et a proposé une nouvelle méthode d’analyse de ce droit. Charles Chaumont a marqué les réflexions des internationalistes d’abord par la place qu’il accorde aux Etats et aux peuples et aussi par son approche originale de la notion de jus cogens. Il attache de l’importance à la souveraineté des Etats, à leur sécurité et au problème de l’agression tout comme il aborde longuement les droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. Il est à l’origine d’une école critique du droit international qui applique de manière originale la méthode dialectique.
Batyah Sierpinski, Jean-Denis Mouton, « La pensée juridique de Charles Chaumont », Civitas Europa, 2015, n°35, pp. 197-223
Batyah Sierpinski, « Le droit international de la reconnaissance ? », Civitas Europa , 2014, n° ° 32, pp. 21-36
Le droit international de la reconnaissance doit être envisagé dans le cadre plus global du consentement du peuple. Ainsi, après avoir définies les notions de consentement du peuple et celle de reconnaissance, un lien sera fait entre ces deux notions, notamment en ce qui concerne le cas de reconnaissance de peuple. Le consentement à la reconnaissance de peuple peut être abordé à partir de trois analyses. Les deux premières analyses concernent le point de vue, classique en droit international, de l’auteur de la reconnaissance, l’Etat, et le point de vue, plus original, du bénéficiaire de la reconnaissance, le peuple ; peuple, en général et peuples autochtones, en particulier. Outre ces deux analyses qui permettent d’envisager la portée du consentement à la reconnaissance de peuple, il faut en envisager une troisième qui concerne l’élargissement de la reconnaissance et sa conséquence sur le consentement, mis récemment en perspective par un auteur. Cette vision élargie de la reconnaissance peut entrainer deux interrogations en matière de consentement. D’une part, quels sont les sujets actuels de la société internationale qui sont effectivement susceptibles de consentir à une reconnaissance ? D’autre part, un tel élargissement de la reconnaissance, n’est-il pas le signe de bouleversement de ou dans cette société ?
Batyah Sierpinski, « La légalité internationale de la sécession touareg au Nord du Mali ? », Civitas Europa , 2013, n° ° 31, pp. 19-33
La crise malienne de 2012 ayant démarré après une déclaration de sécession, il est nécessaire d’analyser la légalité internationale de cette déclaration faite par les Touaregs du Nord Mali, même si la place de la sécession en droit international est problématique. Pour rentrer dans cette analyse, il faut présenter la particularité tant géographique qu’ethnique de cette population du Mali qui a entrainé l’exil d’une partie d’entre eux dans des pays voisins. Certains de ces pays ont d’ailleurs influencé les Touaregs dans leur rapport difficile avec leur propre pays. Suite à la déclaration d’indépendance du Mouvement de libération nationale de l’Azawad, la société internationale a réagi de manière négative, au point de voir les Touaregs changer eux-mêmes la portée de leur déclaration en préférant abandonner l’expression sécession au profit de celle d’auto-détermination. Cette crise malienne risque de se prolonger tant que la question des Touaregs du Mali ne sera pas réglée par ce pays.
Batyah Sierpinski, « Les Etats dans les relations internationales économiques : entre égalité et disparité », Civitas Europa , 2013, n° ° 30, pp. 117-143
Batyah Sierpinski, « Le droit international entre développement et reconnaissance et Le droit international de la reconnaissance d’Emmanuelle JOUANNET », Civitas Europa , 2013, n° ° 30, pp. 253-257
Batyah Sierpinski, « Les États dans les relations internationales économiques : entre égalité et disparités », Civitas Europa, 2013, n°30, pp. 117-143
Batyah Sierpinski, « Les États fragiles et le droit international : la fragilité économique », Civitas Europa , 2012, n° ° 28, pp. 99-110
Batyah Sierpinski, « Approche explicative et actualité de la piraterie maritime », 2010, pp. 9-19
Sierpinski Batyah. Approche explicative et actualité de la piraterie maritime. In: Civitas Europa, n°24, juin 2010. La piraterie maritime. pp. 9-19.
Batyah Sierpinski, « Délimitation des faits à l’origine de la crise du Darfour », 2007, pp. 9-18
Sierpinski Batyah. Délimitation des faits à l’origine de la crise du Darfour. In: Civitas Europa, n°18, juin 2007. Le droit international applicable à la crise du Darfour. pp. 9-18.
Batyah Sierpinski, « La légitime défense en droit international : un concept ambigu? », 2006, pp. 79-120
La légitime défense est un concept auquel il est souvent fait référence pour justifier l’emploi de la force en droit international. Or, l’utilisation d’une telle justification peut révéler des ambiguïtés, lesquelles sont caractéristiques de ce concept. Dans le but d’en faire l’analyse, cet article aborde en premier lieu la reconnaissance normative de la légitime défense dans la Charte des Nations unies, puis présente différentes pratiques d’emploi de la force faites par des États ou par le Conseil de sécurité, chacune fondée sur la légitime défense. La nature particulière de la légitime défense dans le cadre international sera également étudiée. Une réflexion s’impose ensuite : l’usage de cette notion serait-il le révélateur d’une crise de la société internationale ?
Batyah Sierpinski, « Présentation de la journée », 2006, pp. 7-9
Sierpinski Batyah. Présentation de la journée. In: Civitas Europa, n°17, décembre 2006. La pratique de l'exception posée par l'article 2 § 7 de la Charte des Nations Unies : que reste-t-il de la clause de compétence nationale ? pp. 7-9.
Batyah Sierpinski, « A propos de la constitution irakienne », 2006, pp. 299-341
Sierpinski Batyah. A propos de la constitution irakienne. In: Civitas Europa, n°17, décembre 2006. La pratique de l'exception posée par l'article 2 § 7 de la Charte des Nations Unies : que reste-t-il de la clause de compétence nationale ? pp. 299-341.
Batyah Sierpinski, « L'évolution du droit constitutionnel en situation de crise », 2001, pp. 185-198
L'analyse de l'évolution du droit constitutionnel en situation de crise dépend de l'approche que l'on adopte de la notion de situation de crise, l'approche pouvant être interne ou internationale. Si l'on se limite à cette dernière approche, il faut s'intéresser aux effets d'une crise internationale sur le droit constitutionnel. Or la société internationale a évolué quant à l'interaction entre l'interne et l'international, notamment tout au long du siècle qui vient de s'achever.
Dans un premier temps qui va de la fin du XIXe siècle au premier quart du XXe siècle, ce qu'on appelle la société internationale ou du moins certains Etats se considérant comme représentatifs de cette société ont réagi face à des situations de crise par le biais de l'intervention d'humanité ou par le biais de la question du traitement des minorités. Dans l'un et l'autre cas, le droit interne des Etats concernés par l'intervention, dont le droit constitutionnel, s'en est trouvé modifié.
La Deuxième Guerre mondiale et la création de l'ONU ont modifié la société internationale et ont été à l'origine de l'émergence de ce qu'on appelle la communauté internationale. Cette communauté est également confrontée à des crises qu'elle a tenté et tente encore de résoudre. Certaines crises peuvent être engendrées par un problème interne, comme l'ont montré le cas de la Bosnie-Herzégovine et celui du Kosovo. Or, à nouveau, le règlement de telles crises, voulu -dit-on -par la communauté internationale, a eu parfois un impact direct, parfois un impact indirect sur la constitution même de l'Etat concerné.
Batyah Sierpinski, « Droits de l'Homme, droits des peuples : de la primauté à la solidarité », 1987, pp. 130-141
L'analyse des liens entre les Droits de l'Homme et les droits des peuples par la doctrine provoque une controverse qui implique d'une façon sous- jacente la primauté de l'un par rapport à l'autre. La persistance de cette polémique occulte l'étude de la place de ces droits dans l'ordre juridique international. Les Droits de l'Homme et les droits des peuples assurent aux États la stabilité de cet ordre juridique mais ils sont aussi source de bouleversement.