Asli Morin-Galvin

Maître de conférences
Droit privé et sciences criminelles.
Faculté de Droit et de Science Politique

Centre d'Études Juridiques sur l'Efficacité des Systèmes Continentaux
PUBLICATIONS
  • THESE

    La convergence des jurisprudences de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat : contribution au dialogue des juges en droit du travail, soutenue en 2012 à Paris 2 sous la direction de Antoine Mazeaud, membres du jury : Jean-François Cesaro, Olivier Dutheillet de Lamothe, Arnaud Martinon, Bernard Teyssié et Pierre-Yves Verkindt  

  • Asli Morin-Galvin, Marjorie Renaudeau, Le salarié du 21e siècle, 2022  

    Asli Morin-Galvin, David Bonnet, Hervé Faupin, Pierre-Hubert Goutierre, Magdy Habchy [et alii], Ma 2e année de capacité en droit: droit administratif spécial, droit fiscal et procédure fiscale, droit pénal et procédure pénale, droit privé notarial, droit social, économie politique, procédure civile et procédures civiles d'éxécution, 5e éd., Ellipses, 2020, 512 p. 

    Asli Morin-Galvin, Asli Morin, La convergence des jurisprudences de la Cour de cassation et du Conseil d’Etat: contribution au dialogue des juges en droit du travail, LGDJ-Lextenso éditions, 2013, Bibliothèque de droit social, 801 p. 

    Asli Morin-Galvin, Asli Morin, Antoine Mazeaud, La convergence des jurisprudences de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat: contribution au dialogue des juges en droit du travail,, 2012, 870 p.  

    La thèse étudie sous leurs aspects, historiques, juridiques, la convergence des jurisprudences du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation en droit du travail. D’autres juridictions,nationales (Tribunal des conflits et Conseil constitutionnel), européennes (Cour européenne des droits de l’Homme et Cour de justice de l’Union européenne) concourent à ce rapprochement. La thèse aborde la convergence des objectifs sous deux angles ; l’un né d’une attraction réciproque, l’autre, d’une attraction amplifiée. La convergence jurisprudentielle est successivement qualifiée de « recherchée » et de « nuancée ». Le « juge répartiteur » exerce une influence indirecte, à laquelle s’ajoute celle, directe, des « juges prescripteurs ». A la convergence des objectifs s’ajoute une convergence de la méthode, perceptible à travers les modes d’articulation des sources et les techniques de construction jurisprudentielle. La thèse démontre que le droit du travail, qui s’est construit en réunissant les enseignements du droit civil – la force obligatoire du contrat – et les leçons du droit public – l’importance de l’intérêt général – se révèle être le domaine d’élection d’un échange technique inédit entre les deux ordres juridictionnels. Cette étude signale le passage d’une période d’indifférence mutuelle à celle d’une attention devenue traditionnelle. A l’instar du dialogue qui existe entre le juge et le législateur en matière sociale, se noue un « dialogue des juges » des deux Hautes Juridictions, pour prévenir des discordances majeures.

    Asli Morin-Galvin, Asli Morin, Antoine Mazeaud, Jurisprudence du Conseil d'Etat, jurisprudence de la Cour de Cassation: une convergence en droit du travail ?,, 2007, 74 p.