Dans le prolongement de l'ouvrage sur Les grandes notions du droit de la responsabilité civile à l'aune des mutations environnementales (Dalloz, 2024), il est apparu pertinent de s'interroger sur les implications de ces mutations contemporaines relativement aux instruments volontaires, en particulier les contrats, désormais peuplés de clauses « environnementales...

Un essai sur l'environnement et sur comment aborder la question sous l'angle du droit positif.Il s'agit de l'un des enjeux majeurs de notre société actuelle avec pour objectif de déterminer quelles sont les solutions apportées par le droit pour répondre aux questions posées. C'est un droit complexe et global (international) qui est en pleine expansion et qui mérite...

L’ouvrage est consacré à la responsabilité civile environnementale, branche du droit à cheval sur le droit de la responsabilité civile autant que le droit de l'environnement, mise en relief par le renforcement fin 2019 et début 2020 de l’arsenal législatif en matière environnementale.

À l'écoute d'une doctrine qui plaide depuis un certain temps...

Réunissant les actes du colloque à l'Université Jean Moulin-Lyon 3 le 5 octobre 2018, cet ouvrage entend mettre en lumière le rôle actuel et à venir du droit privé dans la lutte contre le changement climatique. Si cet enjeu fait déjà l'objet d'un régime international, il ne peut plus être ignoré des juristes de droit privé. 

Face...

De la loi Climat du 22 août 2021 à la Convention du Conseil de l’Europe du 14 mai 2025 sur la protection de l’environnement, le droit pénal de l’environnement est partout. Son inefficience, pourtant, est constatée et critiquée, sans cesse et depuis longtemps. L’impunité de la criminalité environnementale est effarante, d’autant plus que, dans le même...

Le présent ouvrage est une publication des actes du colloque « Green Deal et marché » organisé les 14 et 15 septembre 2023 à SciencesPo Rennes et dans le cadre duquel sont intervenes une vingtaine de personnalités issues du monde académique et également de praticiens. Cet ouvrage réunissant des spécialistes du droit de l’Union européenne et du droit...

Dans le prolongement de l'ouvrage sur Les grandes notions du droit de la responsabilité civile à l'aune des mutations environnementales (Dalloz, 2024), il est apparu pertinent de s'interroger sur les implications de ces mutations contemporaines relativement aux instruments volontaires, en particulier les contrats, désormais peuplés de clauses « environnementales...

In an age of climate and social emergencies, how should we think about the concept of sustainability? This interdisciplinary book explores this central question, shedding light on often unexpected pathways toward a just and realistic transition.

What if the concept of “sustainability” had become too vague to be effective? In an age of climate and social...

D’abord suggérée par la doctrine, l’idée de droits en faveur de la nature est devenue une réalité de droit positif dans plusieurs pays au cours des 20 dernières années. Bien que bousculant certains concepts fondamentaux des ordres juridiques occidentaux, l’idée semble même gagner en séduction et en audience face à la crise écologique ; en témoigne...

« C’est un petit pas pour un homme, un bond de géant pour l’humanité. » Cinquante-six ans plus tard, les mots de Neil Armstrong résonnent encore avec acuité tant l’envie d’observer, d’explorer et de comprendre le monde cosmique habite l’homme.

L’espace est à la croisée de plusieurs enjeux : scientifiques, d’abord, car il s’appuie...