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97828079334601


Parution : 08/2022
Editeur : Larcier
ISBN : 978-2-8079-3346-0
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Notice SUDOC

La réglementation des cryptomonnaies

L’émergence d’un droit en réseau dans une société globalisée

Loren Jolly

Présentation de l'éditeur

Le présent ouvrage représente l’aboutissement de quatre années de recherches effectuées à la Faculté de droit d’économie et de finance de l’Université du Luxembourg. Il part d’un constat : l’émergence d’une société qui s’organise différemment, en réseaux. L’écosystème des cryptomonnaies est utilisé par l’auteur pour illustrer ce changement de paradigme.

Depuis 2009, l’intérêt pour les cryptomonnaies n’a cessé de grandir. D’un phénomène réservé à une communauté informatique, il touche aujourd’hui un public bien plus large et diversifié. Résultat : le nombre de cryptomonnaies a augmenté à une vitesse incroyable et les articles de journaux en ligne multiplient les classements des cryptomonnaies les plus rentables. L’environnement n’a finalement plus grand-chose à voir avec ce qu’il était à l’origine. Un réel écosystème des cryptomonnaies a émergé. Celui-ci se développe en son sein, il se diversifie, il évolue, faisant fi des principes de nos sociétés traditionnelles. Il réunit des individus et professionnels autour d’un projet commun, d’un écosystème.

Pour répondre à ce changement d’organisation sociétale, le droit, et plus précisément le droit pénal, a adopté un changement radical. Sa légitimité a été remplacée par la préservation d’intérêts qui sont autres. Le droit pénal adopte aujourd’hui un objectif de préservation systémique. Le droit pénal se dit alors postmoderne. Cet ouvrage entend analyser si le changement de paradigme de droit pénal qui caractérise nos sociétés postmodernes se vérifie également pour la réglementation des cryptomonnaies et interroge la légitimité de ce mode de fonctionnement juridique au vu de la globalisation des sociétés dans lesquelles nous évoluons.

La théorie des systèmes, d’abord en sociologie puis en droit, a mis le doigt sur ce changement d’organisation sociétale. Le présent ouvrage vise alors à répondre à la question suivante : dans quelle mesure la théorie des systèmes est-elle pertinente pour encadrer juridiquement l’écosystème des cryptomonnaies ? De cette question principale découlent des interrogations sous-jacentes : quel est l’impact du droit pénal de contrôle social sur ledit système ? Cette forme nouvelle qu’adopte le droit pénal est-elle compatible avec les principes du droit pénal et les droits fondamentaux ? Quelles leçons pouvons-nous tirer de la théorie des systèmes pour remplacer ce droit pénal apparemment en rupture avec ses principes dans l’organisation d’une société en réseau ?

Loren Jolly est docteur en droit de l’Université du Luxembourg, avocate en droit des affaires au barreau de Luxembourg.

 

Sommaire

Partie I – Les enjeux des cryptomonnaies pour les systèmes de justice pénale

Titre I – Cryptomonnaies : le développement d’un phénomène à la fois technologique et sociétal
Titre II – Mesures de lutte contre le cryptolaundering : modèle de fonctionnement d’un droit pénal postmoderne

Partie II – Vers l’émergence d’un ordre juridique autonome pour l’écosystème

Titre I – Perspectives de développement d’ordres juridiques autonomes dans une société postmoderne
Titre II – Vers un ordre juridique autonome propre à l’écosystème des cryptomonnaies

Faculté de Droit, d'Économie et de Finance de l'Université du Luxembourg , 448 pages.  105,00 €

Document

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