Présentation de l'éditeur

Le temps s’impose continuellement et irréversiblement à toute chose. Les décisions de la Cour européenne des droits de l’homme sont confrontées à cette réalité sur un double plan, dès lors que les données factuelles comme juridiques dont le juge doit connaître pour trancher un litige sont inscrites dans le temps et que la décision elle-même doit s’y insérer.

La fonction de juger est ainsi mise à l’épreuve de manière plurale et diverse par le temps.

Parce qu’elles ne peuvent entièrement s’y soumettre, ni totalement s’en affranchir, cette étude s’attache à évaluer le degré d’abstraction des décisions de la Cour à l’égard du temps.

L’hypothèse soutenue est que ce degré est étroitement lié au principe d’effectivité qui n’appelle toutefois pas une réponse uniforme. D’un côté, l’effectivité de la protection commande une perméabilité du processus décisionnel à la continuité du temps. Il s’agit pour le juge de s’aligner sur la réalité des données factuelle et juridiques qui lui sont soumises, ne pouvant être réduites artificiellement à un instant isolé. D’un autre côté, la recherche d’une application étendue de la Convention européenne des droits de l’homme, au profit de son effectivité, appelle une discordance entre les effets des décisions et le déroulement normal du temps. L’ambition est alors de réécrire le passé dans lequel la norme a été méconnue, comme s’il était réversible, et d’imposer l’anticipation de la survenance d’une violation.

Cet ouvrage issu d’un travail de thèse a obtenu une mention spéciale du jury du Prix de thèse René Cassin, le Prix de l’Institut des Droits de l’Homme du barreau de Montpellier et une subvention à la publication de l’École doctorale Droit et Science politique de l’Université de Montpellier.

Préface de Frédéric Sudre, professeur émérite de l’Université de Montpellier.

Ambre Blanc : Docteure en droit public.

Sommaire

Introduction

Partie I. – LA PERMÉABILITÉ DU PROCESSUS DE DÉCISION À LA CONTINUITÉ DU TEMPS

Titre I – L’APPRÉCIATION DANS LA DURÉE DES FAITS LITIGIEUX
Chapitre I. – L’assouplissement du cadrage temporel du contrôle
Chapitre II. – L’encadrement temporel des ingérences étatiques

Titre II – L’INTERPRÉTATION DANS LA DURÉE DE LA NORME CONVENTIONNELLE
Chapitre I. – Le passage du temps comme vecteur essentiel d’évolution
Chapitre II. – La neutralité du temps comme vecteur potentiel de régression

Partie II. – LA DISCORDANCE ENTRE EFFETS DES DÉCISIONS ET DÉROULEMENT DU TEMPS

Titre I – LES MÉCANISMES DE RÉVERSIBILITÉ DES ÉVÈNEMENTS PASSÉS
Chapitre I. – L’application possiblement rétroactive de la Convention
Chapitre II. – L’application de la Convention rétablie par la réparation

Titre II – LES MÉCANISMES D’ANTICIPATION DE LA SURVENANCE D’UNE VIOLATION
Chapitre I. – L’incitation à la neutralisation a priori de la violation par l’État
Chapitre II. – L’émergence d’un recours préventif devant la Cour européenne

Conclusion générale
Bibliographie

Table des décisions citées