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9782247206322-1


Parution : 04/2021
Editeur : Dalloz
ISBN : 978-2-2472-0632-2
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Notice SUDOC

Le préjudice moral

Étude de droit de la responsabilité civile

Hakim Gali

Présentation de l'éditeur

Le préjudice moral n’a cessé, depuis sa reconnaissance, d’occuper une place croissante dans notre système d’indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologiques contemporaines, a conduit à une véritable prolifération des figures du préjudice moral. 

 

Sommaire

Première partie. Le préjudice moral en proie à la diversité

Titre 1. La diversité conceptuelle du préjudice moral

Chapitre 1. Le préjudice moral dérivé de l’atteinte à un intérêt corporel

Chapitre 2. Le préjudice moral distingué de l’atteinte à un intérêt corporel

Titre 2. La diversité fonctionnelle du préjudice moral

Chapitre 1. Les conditions de la responsabilité civile à l’épreuve du préjudice moral

Chapitre 2. Les fonctions de la responsabilité civile à l’épreuve du préjudice moral

 

Seconde partie. Le préjudice moral en quête d’unité

Titre 1. Le préjudice moral en quête d’unité conceptuelle

Chapitre 1. Le préjudice moral en quête d’identité

Chapitre 2. Le préjudice moral en quête d’uniformité

Titre 2. Le préjudice moral en quête d’unité fonctionnelle

Chapitre 1. Le préjudice moral objectif au service de la fonction normative de la responsabilité civile

Chapitre 2. Le préjudice moral subjectif au service de la fonction indemnitaire de la responsabilité civile 

Nouvelle Bibliothèque de Thèses , Vol. 204 , 564 pages.  75,00 €

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