# Les deux livres de la plaidoirie espagnole - Portail Universitaire du droit

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> Description : les deux livres de la plaidoirie espagnole, présentation de l'éditeur cet ouvrage propose la traduction du dernier texte émanant d'alberico gentili, ...

## Parution

- **ISBN** : 978-2-842-87768-2
- **Éditeur** : Presses Universitaires de Limoges

## Résumé

Présentation de l'éditeur
Cet ouvrage propose la traduction du dernier texte émanant d'Alberico Gentili, dont deux autres titres ont déjà été publiés par les PULIM. 
Il s'agit d'un texte posthume édité par le jeune frère de l'auteur, Scipio. Il intéresse une question dans laquelle Alberico Gentili avait été impliqué pour défendre des Espagnols ayant fait l'objet de pillages.
Les questions maritimes dépendent de la juridiction de l'Amirauté anglaise qui juge selon les règles du droit romain; c'est donc à ce titre qu'Alberico avait été autorisé à intervenir dans cette défense.
Traduit par Dominique Gaurier
 
Sommaire
 Au très illustre et tres excellent seigneur don balthazar de zuñica 
 Au très illustre et très avisé homme, Maître Scipio Gentili 
Au même 
LIVRE PREMIER de la plaidoirie espagnole
CHAPITRE I – S'il y aura le droit de postliminie chez un ami commun  CHAPITRE II – Le bien ne devient pas celui de l'ennemi qui l'a capturé avant sa conduite à l'intérieur de la garnison de ce dernier  CHAPITRE III – Du jugement des soldats et de la coutume différente pour les biens capturés par l’ennemi  CHAPITRE IV – Ce qui doit être capturé n’est pas tenu pour capturé et acquis à l’ennemi  CHAPITRE V – S’il sera permis de capturer un ennemi sur le territoire d’autrui  CHAPITRE VI – S’il sera permis de conduire l’ennemi à travers le territoire d’autrui  CHAPITRE VII – La sentence de l’Archidiacre est examinée quant au prisonnier conduit à travers une église  CHAPITRE VIII – De la défense du territoire maritime  CHAPITRE IX – Si nous tuerons de façon juste ceux qui vont vers l’armée de nos ennemis  CHAPITRE X – Du navire qui, sous la protection d’autrui, fait la course  CHAPITRE XI – De l’argent reçu des pirates et de leur associé  CHAPITRE XII – Du bien capturé par les pirates et bientôt acheté par des amis sur la terre des ennemis  CHAPITRE XIII – Les choses vendues contre les lois au Brésil sont réclamées en Angleterre par le fisc de l’Espagne  CHAPITRE XIV – Si le roi a voulu que les Espagnols qui, maltraités par les Hollandais, se trouvaient dans le port du roi, naviguent en sécurité en Belgique  CHAPITRE XV – Des Anglais qui ont acheté des choses volées aux Espagnols par les pirates avec l’intervention du fisc du roi de Barbarie  CHAPITRE XVI – De l’édit du roi qui lie ceux qui ne le connaissent pas  CHAPITRE XVII – Des différentes questions [adressées] au très illustre jurisconsulte Robert Taylor  CHAPITRE XVIII – De l’ambassadeur qui agit en faveur des sujets de son roi  CHAPITRE XIX – De la punition de la faute du magistrat  CHAPITRE XX – Du navire anglais qui se dirige chez les Turcs avec d’autres marchandises et une certaine poudre à canon  CHAPITRE XXI – Du fait de tenir le droit civil dans les appels du juge de l’Amirauté  CHAPITRE XXII – Du fait de ne pas enlever ou de ne pas déplacer la possession à ceux qui sont réputés avoir acheté des biens volés par des pirates et aussi, à partir de ces mêmes pirates  CHAPITRE XXIII – Si les acheteurs peuvent conserver pour eux ces biens des voleurs  CHAPITRE XXIV – Des questions et du témoignage des Turcs  CHAPITRE XXV – Du commerce avec les Turcs  CHAPITRE XXVI – De la perte du navire anglais capturé à l’usage des Toscans  CHAPITRE XXVII – De la capture du navire anglais qui a combattu avec les Toscans  CHAPITRE XXVIII – Le fret est dû en faveur des Turcs capturés par un Toscan sur un navire anglais
LIVRE SECOND de la plaidoirie espagnole
CHAPITRE I – Des témoignages des absents [titre donné en grec Περι της 'εκμαρτυριας]  CHAPITRE II – De l’argent remis à un témoin  CHAPITRE III – De l’instruction des témoins  CHAPITRE IV – Du témoignage rapporté auparavant aux parties en procès  CHAPITRE V – Des témoins criminels  CHAPITRE VI – Des témoins uniques et de la preuve d’une tempête  CHAPITRE VIII – Le tiers suspect de fausse accusation n’est pas admis à retarder l’exécution de la sentence portée contre un autre  CHAPITRE IX – De la preuve immédiate  CHAPITRE X – Des marques et des lettres des marchands et des autres des collecteurs de taxe, et de la preuve de la propriété et de la possession  CHAPITRE XI – Quand la chose jugée entre les uns portera préjudice aux autres, à partir de D. 42, 1, 63  CHAPITRE XII – Sur le même argument quant à la chose jugée entre les uns qui porte préjudice aux autres  CHAPITRE XIII – Dans quelle mesure la chose jugée portera préjudice à un tiers quant au fait de retarder l’appel et l’exécution de ce dernier  CHAPITRE XIV – De la confection de l’instrument d’une et de la libération des garants pour le très honorable Lopez Sedegno  CHAPITRE XV – De la récusation du juge suspect  CHAPITRE XVI – De l’appel d’un jugement interlocutoire et de son retrait  CHAPITRE XVII – De l’action possessoire pour conserver, de la suppression du séquestre, de la garantie par serment et de la réception de certains garants  CHAPITRE XVIII – Du fait de ne pas faire appel d’une sentence portée sur le possessoire  CHAPITRE XIX – De la certitude du prix dans un achat et du procurateur irrévocable sur son bien  CHAPITRE XX – De la vente des biens qui vont périr avec le temps  CHAPITRE XXI – De la même chose, au seigneur juge  CHAPITRE XXII – La lettre [envoyée] à un théologien, un légat ecclésiastique, conseille que les biens litigieux soient vendus  CHAPITRE XXIII – De la transaction faite par crainte et par dol  CHAPITRE XXIV – Lettre à l’ambassadeur D’un certain décret du juge dans le cas d’une possession  CHAPITRE XXV – Lettre à l’ambassadeur. Des choses faites dans l’action possessoire  CHAPITRE XXVI – De la nullité du décret  CHAPITRE XXVII – D’une certaine exception contre l’exécution  CHAPITRE XXVIII – Sur la même chose et de l’exception de nullité  CHAPITRE XXI – De la vente des biens qui consistent en un poids, un nombre et une mesure  CHAPITRE XXX – De la perfection du contrat avant la confection de l’instrument  CHAPITRE XXXI – De l’appel du [jugement] incident sur ce qui est momentané et de la preuve de la garantie appropriée, etc.
Index des personnages cités dans les deux livres


## Métadonnées

- **Catégorie** : Parutions
- **Publié** : 2018-03-02

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