On a longtemps pensé l'humanité de l'homme en comparaison avec son animalité. À l'ère de l'IA, il convient de définir cette humanité en l'opposant à la machinité. Conformiste, l'individu se laisse standardiser et manipuler. Il est marchandisé, robotisé, discriminé. Du fait de la dictature de la commodité, ses gestes et ses pensées lui sont imposés par...

« L'IA sera éthique ou elle ne sera pas ». Tel est le grand slogan accompagnant le développement de l'intelligence artificielle. Mais les initiatives sont nombreuses et parfois contradictoires. Il est donc impératif de mieux circonscrire le champ de l'éthique de l'IA, ce à quoi ce livre s'attache. Tout ne peut pas être qualifié d'« éthique ». Par ailleurs,...

Si le futur a de tout temps inquiété les hommes, le futur du droit préoccupe peu les juristes. Ceux-ci se concentrent sur son passé (l'histoire du droit) et son actualité (le « droit positif »). Aujourd'hui, cependant, interroger l'avenir du droit devient de plus en plus nécessaire à mesure que celui-ci ne parvient plus à s'adapter à son environnement, dans...

La définition du droit ici est d'abord lexicographique et scientifique. La théorie syncrétique réunit toutes les définitions du droit en vigueur, loin d'être concurrentes elles s'associent. Ne s'opposant plus, elles se complètent. La seconde partie interroge les dimensions du droit en mesurant le niveau de force juridique par l'application des...

The book comprises contemporary legal theory pertaining to Democratic States based on the Rule of Law from the perspective of general principles of law. It explains in detail, theoretically and based on the specific case law, the phenomenon of general principles of law – as a source of law and directly applicable legal norms. It is a work of legal theory, legal philosophy,...

La blockchain est définie comme une technologie de registre distribué utilisant une base de données avec chaînage cryptographique, fonctionnant sans organe de contrôle.

Des programmes informatiques auto-exécutants, appelés « smart contracts », peuvent être déployés sur des blockchains afin d’exécuter automatiquement des actions prédéfinies,...

Les données sont aujourd’hui utilisées dans les champs les plus divers, dont la santé et la biodiversité. Projetée sous la lumière au cours de la crise sanitaire lié au Covid-19, la collecte de données de santé est passée dans une autre phase avec les grands programmes de mise à disposition des données, à l’image du futur espace européen des données...

Le XXIe siècle sera écologique, ou ne sera plus.

Afin de ne pas juste mettre en œuvre une transition écologique, mais d’œuvrer pour une transition juste, le droit social à vocation environnementale (D.SAVE) offre un nouveau vecteur de durabilité aux entreprises par l’intégration d’une finalité environnementale dans le droit social ; les normes...

La notion d’acceptabilité sociale, concept émergent, apparaît ces dernières années dans les travaux de droit français associée aux interrogations sur la faisabilité des politiques de santé publique. Pour éviter les résistances individuelles ou collectives, une dimension d’acceptabilité est dorénavant consubstantielle aux mutations des droits de la...

Contrepartie de l’exécution d’une prestation de travail, la rémunération est une composante indispensable de la relation de travail.

Cet ouvrage présente les mécanismes de rémunération que sont l’intéressement et la participation, tels qu’ils résultent de la loi du 16 août 2022, mais également de l’accord national interprofessionnel du...