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Parution : 11/2012
Editeur : Droz
ISBN : 978-2-6000-1504-2
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Notice SUDOC

Aux origines de la fiscalité moderne

Le système fiscal et sa gestion à l'épreuve des sources (Ve-XIe s)

Elisabeth Magnou-Nortier

Présentation

Arpentage, estimation, déclaration, répartition sont des termes qui appartiennent au vocabulaire du système fiscal d'hier et d'aujourd'hui. La gestion locale de ce système par des notables locaux est restée en place chez nous bien au-delà du XVe siècle. La fiscalité avec les revenus qu'elle génère a soutenu la gloire de l'Empire romain et celle de l'empire franc. Elle eut sa part dans les divisions idéologiques et les conflits politiques qui jalonnent l'histoire des rois Mérovingiens jusqu'aux premiers Capétiens. Socle dont aucun Etat occidental n'a pu et ne peut se dispenser, les finances publiques ont été et sont encore l'objet de mille fraudes et de mille convoitises. Leur alimentation et leur administration racontent une histoire vivante, surprenante, et pourtant presque immobile.

 

Sommaire

Introduction

Première partie . Les fondations romaines du système fiscal et de sa gestion

Chapitre Premier?: la possessio du fisc

Pratiques anciennes d'arpentage et d’estimation – Cadastrage et estimation des terres – Quelques repères sur les régimes fiscaux – Un tournant dans l’histoire de la fiscalité européenne : les réformes de Dioclétien et de Constantin – Le système comptable de Dioclétien – L’indiction, le caput/iugum, et les médiévistes La « possession du fisc » – Un débat lexicographique – Propriété privée et possessio du fisc – Impôts extraordinaires et corvées – Les impôts extraordinaires – Munera personalia, munera patrimoniorum – Les impôts indirects – Conclusion – Annexe 86

Chapitre 2. une possession étagée

Les possessions impériales – Des possessions différenciées et étagées – Les services agraires – Les racines du bénéfice médiéval – Les possessions des curiales – La fonction des possessions curiales – Les curiales, possessores et gestionnaires des possessions citadines – Les possessions des temples et des églises – La formation du patrimoine des églises – L’amenuisement des privilèges – Les possessions des privati – Qu’est-ce qu’un possesseur privatus ? – Quel profit pour les gestionnaires de l’impôt ? – Conclusion 154 – Annexe

Chapitre 3. les immunistes , les militaires et les humbles

Les immunistes, enviables privilégiés – Deux catégories d’immunités – Les aléas subis par les immunités gracieuses – Le métier militaire et ses privilèges – La réorganisation de l’armée – Conditions du recrutement dans l’Empire – Les avantages matériels des militaires – L’hébergement militaire ou hospitium – De « l’esprit militaire » – Le statut différencié des humbles – Les humbles de condition libre – Qu’est-ce qu’un colon ? – Qu’est-ce qu’un servus ? – Conclusion – Annexe

Conclusion de la première partie

Deuxième Partie . Le système fiscal et sa gestion en Gaule , de Clovis à Pépin III

Chapitre 4. la fondation du « royaume des francs »

L’intégration des « barbares » en Gaule – Deux visions contemporaines et contrastées du monde « barbare » – Des Barbares fédérés aux royaumes intégrés – Les Francs saliens, non plus adversaires, mais alliés de l’Empire – Un gouvernement de mode « impérial » dans la Gaule mérovingienne – Le gouvernement central – L’administration locale – Conclusion – Annexes

Chapitre 5. la foi et le serment de fidélité

Deux liens privilégiés : la foi et la fidélité – Qu’entend-on par « faire foi » ? – Le serment de fidélité des pagenses et les autres serments – L’incidence des res sur la « foi » dans la militia – A propos des res lors de la prestation de la « foi » dans la militia – Les cités, les res et le regnum – La destinée des res, salaire d’un service ou récompense – Conclusion – Annexes

Chapitre 6. les impôts, les immunités et l’armée

La gestion des impôts dans la Gaule mérovingienne – Des possesseurs et des possessions omniprésents – Les impôts des contribuables ordinaires – Les impôts des hommes des fiscs et des églises – Les immunités – Les immunités ecclésiastiques – Les concessions d’immunité gracieuse aux laïcs – Les immunités douanières – Le privilège du droit d’asile – L’armée des temps mérovingiens – Le recrutement – L’armée de métier – Les effectifs, le commandement et ses problèmes – Conclusion – Annexes 483

Conclusion de la deuxième partie

Troisième partie . De l’empire aux principautés , le système fiscal s’adapte

Chapitre 7. la gloire de Charlemagne et ses ombres

Une volonté de gestion fiscale rigoureuse – Un vibrant plaidoyer pour la justice fiscale – La maîtrise des ressources du Trésor – Recrutement de l’armée et dépenses militaires – Nature et fonction des bénéfices – Le service militaire des vassaux et des hommes libres – Les immunités – L’immunité des patrimoines – Le droit d’asile – Les immunités douanières – Les ombres – Les menaces sur les biens du fisc – Les pauvres – Le réquisitoire de Charlemagne contre les ecclésiastiques (811) – Conclusion – Annexes

Chapitre 8. un temps d’épreuves et de transformation

Perfectionnement des moyens de gouvernement sous Louis le Pieux – Régularité des assemblées générales et des enquêtes – Les polyptyques – La gestion des instances locales – Le duel au sommet de l’Etat – L’imperium selon Louis le Pieux ? – La « théocratie épiscopale » chez les « Isidoriens » – L’origine de la monarchie contractuelle en Francie occidentale – La fides bafouée – La convenientia ou contrat de Coulaines – Le « bon gouvernement » de Charles le Chauve – Les finances publiques – L’imperium de Charles le Chauve : commandement militaire et distinction des pouvoirs – Conclusion – Annexes

Chapitre 9. des « patries », un royaume

Sur la nature du « fief », ou la féodalité en question – Le feo/feus en Bourgogne et dans le Midi aux IXe-XIe siècles – La lente progression de l’usage du mot « fief » vers le nord du royaume – Une « nouvelle donne » : le gouvernement des princes – L’ordre immuable de la gestion fiscale dans les principautés – L’état des sources – L’impôt ordinaire – Impôts extraordinaires, coutumes et « mauvaises » coutumes – Pour une meilleure justice fiscale – Conclusion

chapitre 10. système fiscal et gestion publique

Données brèves sur l’installation des principautés – Affirmation des principautés à l’est et au sud du royaume – Affirmation des principautés du nord de la Loire – Sur Pons II, comte de Toulouse, d’Albi et de Quercy – Quels enseignements tirer de l’alleu et du fief méridionaux ? – Identité de nature entre l’alleu et le fief – De la nature de l’alleu (et du fief) – Le problème du decimum ou decima – Brefs des Xe et XIe siècles – Brefs tirés du cartulaire de Saint-Vincent de Mâcon. – Brefs tirés du cartulaire de l’abbaye de Sauxillanges (XIe siècle) – Brefs tirés du cartulaire de Beaulieu – Le « polyptyque » de Marchiennes en Flandre – Les deux polyptyques de Saint-Père de Chartres (milieu et fin du Xe siècle ?) – Répression et accommodements concernant les coutumes « mauvaises, justes ou injustes » – Cas de répression d’abus de coutumes – Diversité des accommodements concernant les coutumes « mauvaises, justes ou injustes » – Conclusion

Conclusion de la troisième partie

Conclusion générale

Bibliographie sommaire

Sources imprimées – Ouvrages et articles

Index des matières raisonné

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