La justice entre droit et conscienceDu Moyen Age à nos joursJustice between law and conscienceFrom the Middle Ages to the present day
Dijon

17-18 octobre 2013

Présentation

Le principe de l'intime conviction, qui ne rend pas les preuves nécessaires, a été estimé inconcevable durant des siècles. Au Moyen Age, les juristes ne cessent de dire que le juge ne doit pas juger selon sa conscience, mais en se fondant sur la loi et sur des preuves. A l'époque moderne, les juges doivent s'appuyer sur le système des preuves légales, « plus claires que le jour ». Mais depuis la Révolution, les jurés d'assises jugent selon leur intime conviction, « en leur âme et conscience ». Ce colloque souhaite reprendre cette question où bien des pistes ont déjà été tracées, mais dont plusieurs demandent à être prolongées ou reprises. Elle sera examinée tant sous l'angle doctrinal qu'à travers les pratiques, les représentations et les fictions, et elle fera donc appel principalement aux historiens, aux juristes, aux philosophes, aux spécialistes de la littérature.Dijon – Université de Bourgogne
ARTEHIS UMR 6298 et Centre Georges Chevrier CNRS-UB
ProgrammeJeudi 17 octobre 2013Amphithéâtre de la Maison des Sciences de L'Homme9h15. - Accueil des participants

• 9h40. - Introduction, Benoît Garnot et Bruno Lemesle,

La controverse sur le droit et l'équité

Président de séance: Jacques Chiffoleau, directeur d'études à l'EHESS.

• 10h. - Le juge hobbesien et l'équité, Norbert Campagna.
• 10h20. - L'équité en matière contractuelle selon les auteurs de droit français du XVIe au XVIIIe siècle, Céline Drand.

10h40. - Pause.

• 11h. - Raison, droit et religion. Juge et justice des Lumières selon le Code de l'Humanité de 1778, Luigi Delia.
• 11h20. - L'analyse canonique du jugement de Salomon par les décrétalistes: la question de l'admission de l'intime conviction du juge au regard du système savant des preuves légales, Elodie Hartmann.

11h40. - Discussion
12h20. - Pause méridienneLes juges et la consciencePrésident de séance: Benoît Garnot, professeur à l'université de Bourgogne.

• 14h. - The judges's conscience and public authority: the case of early modern witch-hunting, Franco Motta.
• 14h20. - Les rapports entre la conscience et la loi dans les Lunettes des confesseurs, manuel destiné aux confesseurs et écrit par Gabriel Maria, alias Gilbert Nicolas, franciscain fondateur de l'ordre des Annonciades, Bénédicte Boudou.
• 14h40. - Les péchés du juge au XVIIe siècle : la vision des prédicateurs, Anne Bonzon.

15h. - Discussion.15h30 Pause

• 15h50. - L'arbitrium du juge dans le tribunal du vicariato de Turin (XVIIIe siècle), Nicoletta Rolla.
• 16h10. - L'arbitraire du juge: représentations et pratiques dans les factums de la fin du XVIIIe siècle, Géraldine Ther.
• 16h30 Comment juger la violence à Chanceaux et Saint-Seine-l'Abbaye à la fin de l'Ancien Régime (1785-1789)?, Christelle Clément.

16h50 DiscussionVendredi 18 octobre 2013Amphithéâtre de la Maison des Sciences de L'HommeLe prince, la loi et la justicePrésident de séance: Bruno Lemesle, professeur à l'université de Bourgogne.

• 9h. - La Fausse Guenièvre: entre justice, droit, péché et morale, Myriam White-Le Goff.
• 9h20. - Le «for de la conscience», instrument de gouvernement (XIIIe-XIVe siècles), Arnaud Fossier.
• 9h40. - Ad pacem sue consciencie. Entre impératifs du droit et impératifs de la conscience: les suppliques des clercs réguliers adressées à la Pénitencerie apostolique (XVe siècle), Elisabeth Lusset.

10h. - Pause

• 10h20. - Les tribunaux ecclésiastiques au XVIIIe siècle, entre maintien d'une conscience et sécularisation de la pratique, Myriam Deniel-Ternant.

10h40. - DiscussionNormes juridiques, normes moralesPrésident de séance: Xavier Rousseaux, professeur à l'université catholique de Louvain.

• 11h20. - Les doutes des confesseurs: la conscience contre le droit tridentin? Une relecture des lettres de vicaires forains à Charles Borromée (1564-1584), Marie Lezowski.
• 11h40. - La conscience du juge, ligne de front des rapports entre Eglise et Etat à l'âge confessionnel, Jean-Pascal Gay.

12h. - Discussion.
12h20 Pause méridienne.

• 14h. - «Avez-vous une intime conviction?»: les fondements historico-juridiques de la preuve morale en droit français, Eric Wenzel.
• 14h20. - La reconnaissance des faits ou l'appel à la conscience. Le dilemme des jurés d'accusation sous la Révolution et l'Empire (1791-1811). Emmanuel Berger

14h40. - Discussion.15h. - Pause.

• 15h20. - La garantie juridique de la liberté de conscience dans l'histoire de l'Eglise catholique contemporaine. De délire (1832) à fondement de la Cité humaine (2009), Giulia Marotta.
• 15h40. - Retour sur le bon juge: la conscience, le droit et l'opinion publique à l'aube du XXe siècle, Arnaud-Dominique Houte.

16h. - Discussion.Lieux:MSH de Dijon - USR CNRS - uB 3516, amphithéâtre - 6, esplanade Erasme, Dijon, France (21)Fichiers à télécharger (site de Calenda):

• Prog_Coll_Droit_Conscience_PDF.pdf

• Site du Centre Georges Chevrier

Source: «La justice entre droit et conscience», Colloque, Calenda, Publié le lundi 02 septembre 2013, http://calenda.org/257811