Présentation
Les pollutions, des substances chimiques aux émissions de CO2, pénètrent les corps et l'environnement, affectent la biodiversité et dérèglent le climat de manière violente et durable. Les pollutions ne sont pas de simples nuisances : ce sont des délits et des crimes, avec des victimes et des coupables. En France, des lois – un Code de l'environnement – et même des polices – dont celle de l'Office Français de la Biodiversité – sont censées les encadrer et les sanctionner. Le délit d'écocide est récemment entré dans les prétoires, faisant suite à sa reconnaissance juridique controversée.
L'ampleur de la contamination des milieux et des corps, l'urgence climatique bouleversent les caractérisations des crimes et des délits, ainsi que les statuts de victime. On sait cependant, grâce aux travaux des historien-nes de l'environnement, combien les lois relatives à la pollution, émaillées de concessions faites à l'industrie, sont loin de la logique du progrès linéaire. Qu'est-ce qu'une victime de pollution ? Comment caractériser la pollution et désigner ses coupables ? Comment sanctionner des atteintes aux milieux, aux personnes, aux générations futures ? Qu'en est-il aujourd'hui dans les tribunaux, dans la société ?
En rassemblant juristes, historiens, sociologues et journalistes spécialistes de ces questions, cette journée d'études, pensée depuis l'Atécopol (Atelier d'écologie politique) et Sciences Po Toulouse entend proposer un regard pluridisciplinaire, soucieux de profondeur historique et de perspective internationale en présentant les évolutions les plus récentes de l'action juridique autour des victimes environnementales et crimes environnementaux, par celles et ceux qui la conduisent et l'analysent.
Comité scientifique et d'organisation
Marine Bobin, Post-doctorante en anthropologie, Laboratoire Cesdip - CNRS
Christel Cournil, Professeure de droit public, LASSP, Sciences Po Toulouse
Emilie Letouzey, Postdoctorante Fondation Fyssen – Université d'Ōsaka, département d'anthropologie
Sébastien Rozeaux, Maître de conférences en histoire moderne et contemporaine, FRAMESPA, Université Toulouse - Jean Jaurès
Programme
8h45 | Accueil des participant.e.s
9h | Introduction
9h10 | Session 1 – Identifier, vivre et combattre les pollutions environnementales
Modérateur : Sébastien Rozeaux
De l'histoire des pollutions à l'impunité
Thomas Le Roux, chargé de recherches au CNRS - EHESS, Centre de recherches historiques
Amiante : des victimes du travail aux contaminations environnementales
Anne Marchand, sociologue et historienne à l'IRIS, université Sorbonne Paris Nord
10h10 | Echanges avec la salle
10h40 | Pause-café
11h
Modératrices : Marine Bobin et Emilie Letouzey
Polices environnementales sous contraintes
Léo Magnin, chargé de recherche au CNRS, Laboratoire interdisciplinaire sciences innovations sociétés (LISIS)
L'agriculture empoisonnée, le combat des victimes de pesticide
Giovanni Prete, MCF en sociologie, Université Sorbonne Paris Nord (Iris, Délégation Inrae-Lisis)
et Jean-Noël Jouzel, directeur de recherche CNRS, CSO-Sciences Po Paris.
11h40 | Echanges
12h10 | Pause déjeuner
13h30 | Session 2 – Faire reconnaitre des victimes au prétoire, sanctionner les atteintes aux écosystèmes
Modératrice : Christel Cournil
Des victimes de l'amiante aux victimes de la pollution de l'air
Hermine Baron, avocate spécialiste en droit de l'environnement (cabinet TTLA)
« L'affaire Stocamine » et la question des droits des générations futures
François Zind, avocat spécialiste en droit de l'environnement
Les victimes des polluants éternels, étude comparative sur le contentieux anti-PFAS en Europe et aux Etats-Unis
Charline Gillot, juriste de l'environnement, membre de Notre affaire à tous Lyon.
14h30 | Echanges
15h00 | Pause
15h20 | Session 3 – De l'identification des « criminels » aux recours des premières « victimes climatiques »
Modératrices : Emilie Letouzey et Marine Bobin
Des criminels climatiques
Mickaël Correia, auteur, journaliste à Médiapart
A la recherche de la “victime climatique”
Christel Cournil, professeure de droit public Sciences Po Toulouse, Lassp.
16h | Echanges
16h20 | Conclusions
Laure Teulières, Maîtresse de conférences en histoire contemporaine à l'Université - Toulouse Jean Jaurès
16h40 | Fin des travaux
Contact & informations :
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Inscription obligatoire : https://forms.gle/E1Y2g9PYQasfjU8C9
Colloque organisé à l'initiative de Christel Cournil, Professeure de droit public, LASSP, Sciences Po Toulouse.
