Présentation

Les pollutions, des substances chimiques aux émissions de CO2, pénètrent les corps et l'environnement, affectent la biodiversité et dérèglent le climat de manière violente et durable. Les pollutions ne sont pas de simples nuisances : ce sont des délits et des crimes, avec des victimes et des coupables. En France, des lois – un Code de l'environnement – et même des polices – dont celle de l'Office Français de la Biodiversité – sont censées les encadrer et les sanctionner. Le délit d'écocide est récemment entré dans les prétoires, faisant suite à sa reconnaissance juridique controversée.

L'ampleur de la contamination des milieux et des corps, l'urgence climatique bouleversent les caractérisations des crimes et des délits, ainsi que les statuts de victime. On sait cependant, grâce aux travaux des historien-nes de l'environnement, combien les lois relatives à la pollution, émaillées de concessions faites à l'industrie, sont loin de la logique du progrès linéaire. Qu'est-ce qu'une victime de pollution ? Comment caractériser la pollution et désigner ses coupables ? Comment sanctionner des atteintes aux milieux, aux personnes, aux générations futures ? Qu'en est-il aujourd'hui dans les tribunaux, dans la société ?

En rassemblant juristes, historiens, sociologues et journalistes spécialistes de ces questions, cette journée d'études, pensée depuis l'Atécopol (Atelier d'écologie politique) et Sciences Po Toulouse entend proposer un regard pluridisciplinaire, soucieux de profondeur historique et de perspective internationale en présentant les évolutions les plus récentes de l'action juridique autour des victimes environnementales et crimes environnementaux, par celles et ceux qui la conduisent et l'analysent.

Comité scientifique et d'organisation

Marine Bobin, Post-doctorante en anthropologie, Laboratoire Cesdip - CNRS
Christel Cournil, Professeure de droit public, LASSP, Sciences Po Toulouse
Emilie Letouzey, Postdoctorante Fondation Fyssen – Université d'Ōsaka, département d'anthropologie
Sébastien Rozeaux, Maître de conférences en histoire moderne et contemporaine, FRAMESPA, Université Toulouse - Jean Jaurès

Programme

8h45 | Accueil des participant.e.s

9h | Introduction

9h10 | Session 1 – Identifier, vivre et combattre les pollutions environnementales

Modérateur : Sébastien Rozeaux

De l'histoire des pollutions à l'impunité
Thomas Le Roux, chargé de recherches au CNRS - EHESS, Centre de recherches historiques

Amiante : des victimes du travail aux contaminations environnementales
Anne Marchand, sociologue et historienne à l'IRIS, université Sorbonne Paris Nord

10h10 | Echanges avec la salle

10h40 | Pause-café

11h

Modératrices : Marine Bobin et Emilie Letouzey

Polices environnementales sous contraintes
Léo Magnin, chargé de recherche au CNRS, Laboratoire interdisciplinaire sciences innovations sociétés (LISIS)

L'agriculture empoisonnée, le combat des victimes de pesticide
Giovanni Prete, MCF en sociologie, Université Sorbonne Paris Nord (Iris, Délégation Inrae-Lisis)
et Jean-Noël Jouzel, directeur de recherche CNRS, CSO-Sciences Po Paris.

11h40 | Echanges

12h10 | Pause déjeuner

13h30 | Session 2 – Faire reconnaitre des victimes au prétoire, sanctionner les atteintes aux écosystèmes

Modératrice : Christel Cournil

Des victimes de l'amiante aux victimes de la pollution de l'air
Hermine Baron, avocate spécialiste en droit de l'environnement (cabinet TTLA)

« L'affaire Stocamine » et la question des droits des générations futures
François Zind, avocat spécialiste en droit de l'environnement

Les victimes des polluants éternels, étude comparative sur le contentieux anti-PFAS en Europe et aux Etats-Unis
Charline Gillot, juriste de l'environnement, membre de Notre affaire à tous Lyon.

14h30 | Echanges

15h00 | Pause

15h20 | Session 3 – De l'identification des « criminels » aux recours des premières « victimes climatiques »

Modératrices : Emilie Letouzey et Marine Bobin

Des criminels climatiques
Mickaël Correia, auteur, journaliste à Médiapart

A la recherche de la “victime climatique”
Christel Cournil, professeure de droit public Sciences Po Toulouse, Lassp.

16h | Echanges

16h20 | Conclusions
Laure Teulières, Maîtresse de conférences en histoire contemporaine à l'Université - Toulouse Jean Jaurès

16h40 | Fin des travaux

Contact & informations :

christel.cournil@sciencespo-toulouse.fr

Inscription obligatoire : https://forms.gle/E1Y2g9PYQasfjU8C9