Université Toulouse 1 - CapitoleFaculté de Droit et Science Politique

Droit des affaires

Master Droit de la propriété intellectuelle - programme franco-espagnol

Responsables de formation : Gérard Jazottes, Alexandra Mendoza-Caminade
Niveau : Master
Niveau requis :
BAC+3
Mention(s) : Droit des affaires
Parcours : Droit de la propriété intellectuelle
International : Cours à l'étranger (double diplôme) | Cours en langue étrangère.

Les semestres 1 et 2 offrent aux étudiants une formation diversifiée en droit des affaires, adaptée à leurs besoins professionnels ou scientifiques.

Les semestres 3 et 4 dispensent une formation de haut niveau dans le droit de la propriété intellectuelle aussi bien littéraire et artistique que de la propriété industrielle. Cet enseignement est complété par une formation renforcée en techniques contractuelles, par une initiation à l’économie de la connaissance, ainsi que par un renforcement du niveau linguistique en anglais spécialisé de la propriété intellectuelle.

La formation met également l’accent sur les réseaux et les services de communications électroniques (par l’étude du droit du numérique et de son influence sur la propriété intellectuelle), sur le droit international, ainsi que sur l’initiation aux domaines scientifiques nouveaux (médicaments, biotechnologies, nanotechnologies, intelligence artificielle, sécurité des données…).

Aux semestres 3 et 4, cette formation accueille, grâce à sa co-habilitation avec l’Université Toulouse 3 – Paul Sabatier, à côté des étudiants juristes, des étudiants scientifiques issus du M1 biochimie-biotechnologie. Après une formation juridique préalable au cours de deux séminaires (initiation et perfectionnement juridiques), ces étudiants acquièrent une solide compétence en droit de la propriété intellectuelle, notamment dans leurs thématiques de prédilection (brevets d’invention,logiciels), afin de compléter leurs compétences techniques.

De plus, les étudiants, notamment salariés, peuvent être autorisés à préparer le Master 2 en deux années. Certains cours étant numérisés, une partie des enseignements peut être dispensée à distance par Internet.


Modalités : Formation initiale, Formation continue, Formation à distance

Lieu(x) de formation


Faculté de Droit et Science Politique
2 rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9

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