176 pages, ISBN : 978-2-8027-5343-8

Présentation de l'éditeur

Le livre de la cellule et celui de la règle sont en constant dialogue pour l’élaboration d’une bioéthique indispensable aux progrès de la science.
Césalpin, Carl von Linné, les frères Jussieu, le comte de Buffon, Georges Cuvier et bien d’autres ouvrirent la voie à des interrogations sur le devenir de l’homme confronté à une accélération du monde ainsi que de ses agents infectieux.
Le recensement toujours croissant des espèces, la génétique, la biologie moléculaire… rappellent que la biologie et le droit sont inséparables et que l’imprévisible (caractérisé notamment par des émergences ou des réémergences de virus) est – hier comme aujourd’hui – à nos portes.

Le présent ouvrage retrace :
- les grandes étapes de la biologie et le devenir de l’homme (avec le recensement des espèces, la classification, la biodiversité et les récents apports de la biologie) (François Gros) ;
- les grandes étapes de la maladie infectieuse et le devenir du droit (avec les chemins de la peste de Frédérique Audoin-Rouzeau et les chemins du droit face aux maladies infectieuses) (Catherine Puigelier).

François Gros est secrétaire perpétuel honoraire de l’Académie des sciences, professeur honoraire du Collège de France.

Catherine Puigelier est Professeur à l’Université Paris Lumières (Paris VIII) et membre du Laboratoire de droit social de l’Université Panthéon-Assas (Paris II).

Sommaire

Avant-propos, de François Gros et Catherine Puigelier

Partie I – Les grandes étapes de la biologie et le devenir de l’homme, par François Gros

Partie II – Les grandes étapes de la maladie infectieuse et le devenir du droit, par Catherine Puigelier

Chapitre I – Les chemins de la peste de Frédérique Audoin-Rouzeau
Chapitre II – Les chemins du droit face aux maladies infectieuses

Coll. Thèses, Bibliothèque de droit privé, 320 pages

ISBN : 978-2-275-05031-7

Présentation de l'éditeur

Les sûretés sur les biens du professionnel constituent un instrument central d'accès au crédit. Malgré de nombreuses initiatives, le dispositif permettant l'affectation en garantie des biens voués à circuler, ainsi notamment des stocks, reste inadapté. L'édifice légal, complexe et contraire aux objectifs poursuivis, s'oppose à l'utilisation de ces biens circulants comme assiette de sûreté.
La présente thèse identifie les améliorations nécessaires à la modernisation du droit des sûretés réelles et, ce faisant, esquisse les contours d'une institution nouvelle de garantie de nature à faciliter les concours aux entreprises, la sûreté globale.

Coll. Thèses, Bibliothèque de droit privé, 486 pages

ISBN : 978-2-275-05000-3

Présentation de l'éditeur

À l'époque contemporaine, le mandat est au coeur de la vie des affaires. Il est un contrat conclu principalement dans l'intérêt du mandant. Pourtant, l'étude des liens entre le mandat et la responsabilité civile montre que cet aspect est occulté par le danger que représenterait, pour un individu, la gestion de ses affaires par autrui. En effet, le droit positif a tendance à apprécier sévèrement la responsabilité du mandataire, tant à l'égard du mandant qu'à l'égard des tiers. Si la première alternative se justifie, la seconde pose problème. Au regard de la spécificité altruiste du mandat, on peut se demander dans quelle mesure le mandant qui tire avantage de l'activité de son mandataire peut être tenu pour responsable des dommages subis pas les tiers. Après avoir démontré que les outils dont dispose le droit de la responsabilité civile ne permettent pas d'aboutir à ce résultat, nous avons choisi d'explorer la richesse du mandat et, plus particulièrement, l'importance prise par le mécanisme de la représentation. Si, au premier regard, l'hypothèse d'une responsabilité fondée sur la technique représentative peut sembler incongrue, il est rapidement apparu qu'elle reposait sur de solides arguments. Ainsi, notre travail a permis de mettre en évidence que la représentation, dont on savait qu'elle était une technique d'imputation des obligations contractuelles, pouvait devenir une technique d'imputation des obligations délictuelles.

Coll.: Thèses, Bibliothèque de droit privé, 654 pages

ISBN : 978-2-275-05095-9

Présentation de l'éditeur

Si la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle sont aujourd'hui considérées comme les deux ordres de la responsabilité civile, elles sont deux sanctions distinctes car leurs régimes diffèrent. Unité de nature, dualité de régime : telle est la présentation actuelle de la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle. Toutefois, cette forme de distinction est contestée, tant en ce qui concerne l'unité de nature que la dualité de régime. Le débat est aussi passionnant qu'embarrassant, notamment du fait de l'insécurité juridique qui l'accompagne.
À l'heure de la réforme du droit des contrats, il importe donc de faire le point sur ce débat récurrent, ce qui conduit à mettre à nouveau en procès la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle. Il apparaît alors que si l'unité de nature est réelle, la dualité de régime n'est qu'illusion. Ainsi, la distinction entre la responsabilité contractuelle et la responsabilité délictuelle disparaît. Sanction de l'inexécution d'une norme, la responsabilité civile n'est plus qu'une, à moins que le crépuscule de cette distinction ne soit l'aurore d'une nouvelle distinction, plus pertinente, entre une responsabilité simple et une responsabilité aggravée.