Coll. Les Pages de l'Histoire, 144 pages

Présentation de l'éditeur

Les anciens n’ont pas connu de propriété littéraire, par la raison toute simple qu’il fallait la découverte de l’imprimerie pour mettre une œuvre d’esprit dans le commerce. Ce n’est pas que les copies manuscrites fussent d’un prix excessif chez les anciens, mais outre que le nombre en était naturellement fort réduit, il était impossible d’empêcher que le propriétaire d’un de ces exemplaires en tirât copie lui-même, et on ne voit point qu’on ait jamais songé à interdire cette liberté... Du jour où le public a voulu s’instruire et s’amuser, il y a eu des auteurs de profession, et des auteurs ont voulu tirer un profil de leurs peines. Mais comment empêcher qu’une fois le livre vendu, l’acheteur n’en tirât des copies par une impression nouvelle ; là était la difficulté. Du seizième au dix-huitième siècle, pour garantir le droit de l’auteur ou plutôt du libraire, on eut recours à l’autorité qui avait entre les mains la police de l’imprimerie, et qui, par des raisons diverses, avait érigé la librairie en corporation, et l’imprimerie en monopole : on demanda des privilèges. Ce fut un usage général qu’avant d’imprimer un livre, tout libraire s’adressât au roi pour en obtenir des lettres de permission, dont la durée variait suivant le bon plaisir de l’autorité. Ce livre est publié dans la collection «Les Pages de l’Histoire » Connaître le passé peut servir de guide au présent et à l'avenir.

Édouard René Lefebvre de Laboulaye (1811-1883). Juriste et homme politique. Député, puis sénateur de la Troisième République. Fondateur de la "Revue historique de droit". Professeur de législation comparée au Collège de France. Membre de l'Institut, Académie des Inscriptions et Belles-Lettres (élu en 1845).

Charles Crosnier de Varigny (1829-1899). Diplomate et homme de lettres.

Pierre-André Cochut (1807-1890). Economiste. Directeur du Mont de piété de Paris.

Coll. Droit en Poche, 80 pages

Présentation de l'éditeur

L'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations constitue une réforme majeure puisqu'elle réécrit entièrement les Titres III à IV bis du Livre III du Code civil.

Cette ordonnance, qui n'entrera en vigueur que le 1er octobre 2016, touche plus de 350 articles du code notamment en codifiant les solutions de jurisprudence antérieures.

En 22 fiches cet ouvrage présente de manière synthétique et complète le contenu des modifications apportées au Code civil ; il aidera le professionnel ainsi que l'étudiant à appréhender rapidement le contenu des nouvelles règles du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations.

Corinne Renault-Brahinsky est Docteur en droit et auteur de nombreux livres de droit à destination des étudiants en droit (licence et master).

Coll. Histoire, 220 pages

Présentation de l'éditeur

Un fils de sénateur romain peut-il se donner en spectacle aux Jeux du cirque ? Une femme de la bonne société à la Renaissance peut-elle jouer aux cartes en compagnie masculine ? Et un séminariste peut-il pratiquer le football dans l’Italie du XXe siècle ?

Lorsque le jeu détache ses protagonistes de leurs appartenances sociales, il invite à questionner les valeurs, les codes et les conventions de la société. Jusqu’à l’époque contemporaine, l’activité ludique fait l’objet d’un puissant contrôle social exercé par les autorités politiques, civiles et religieuses. Critique morale, réprobation sociale et sanctions pénales engendrent une surveillance des joueurs et de leurs jeux qui entre en tension avec l’exercice des libertés individuelles et collectives.

Mais à ce jeu du chat et de la souris, les joueurs parviennent à se glisser entre les mailles du filet des autorités et à préserver la pratique des jeux interdits.

Préface d’Élisabeth Belmas

Sommaire

Avant-propos (Vincent Cousseau)

Préface (Elisabeth Belmas)

La représentation des joueurs

• Entre satire et parodie : représentation d’animaux joueurs en Égypte (Anne Elizabeth Dunn-Vaturi)
• Jouer au féminin dans la culture visuelle septentrionale (XVe-XVIIe siècles) (Antonella Fenech-Kroke)
• Le théâtre des XVIIe et XVIIIe siècles  fustige-t-il le jeu de hasard ? (Natalia Leclerc)

Le pouvoir du jeu

• La participation des élites romaines aux Ludi : entre condamnation morale, dégradation sociale et succès populaire, le sens d’une interdiction perpétuellement contournée (Agathe Migayrou)
• Le pato en Argentine : de jeu interdit  à sport national (Lucie Hémeury)
• La violence dans les jeux vidéo : discours politiques d’un thème polémique au tournant des années 2000 en France (Julien Lalu)

La religion en jeu

• Moines et jeux dans la sculpture des stalles de chœur à la fin du Moyen Âge.  Une transgression ? (Welleda Muller)
• Divertissements et maîtres en Islam (Alex de Voogt)
• Interdire le calcio ? Les tourments footballistiques du clergé italien au tournant des années 1950 (Fabien Archambault)

Déstabilisations sociales

• Les jeux d’illusion déstabilisateurs de l’ordre mondain de la science en France  au XVIIIe siècle (Gilles Chabaud)
• Les jeux en Corse : entre attrait et réprobation sociale (fin de l’époque moderne-XIXe siècle). L’exemple de la Balagne (Laetizia Castellani)
• Le jeu de rôle sur table et les interdits : histoire d’une acceptation progressive et difficile dans le monde contemporain (Denis Huneau)

Coll. Collection du Crids, 128 pages

Présentation de l'éditeur

L’impression 3D suscite depuis quelque temps un engouement spectaculaire et massif. En soi, sur le plan des fonctionnalités, cette technologie se résume assez simplement, en ce qu’elle consiste à produire un objet en 3 dimensions à partir d’une représentation de cet objet en 2 dimensions et sous une forme numérisée.

Cela n’empêche que sur le terrain économique, juridique et sociétal, elle entraîne de réels bouleversements causés par un changement profond des modes de production et de distribution des biens.

Grâce à l’impression 3D, la production n’est plus réservée à un petit groupe d’industriels qui en ont les moyens. C’est précisément en cela que la 3D est susceptible d’affecter très sérieusement la position juridique tant des producteurs traditionnels que de ceux que l’on désignait autrefois exclusivement comme des consommateurs.

S’agissant de la propriété intellectuelle, l’on comprend d’emblée que la 3D fait perdre aux fabricants d’objets protégés le contrôle de la reproduction de leurs biens. La situation des titulaires de droits intellectuels est très délicate lorsque cette reproduction est le fait de particuliers qui agissent à des fins privées, car en pareille hypothèse les prérogatives des titulaires tendent à s’effacer totalement ou à tout le moins à se réduire considérablement. Le présent ouvrage s’attache à analyser la situation des titulaires dans ce contexte, en droit des marques, droit des dessins ou modèles, droit d’auteur et droit des brevets.

En même temps qu’elle constitue une menace dans le domaine de la propriété intellectuelle, la 3D offre une opportunité aux fabricants industriels, dès lors qu’elle leur permet de déléguer à l’utilisateur final le soin de reproduire ou de faire reproduire des objets. Ce faisant, la 3D expose l’utilisateur final au risque de perdre son statut de consommateur protégé. L’ouvrage examine à cet égard plusieurs questions liées à la responsabilité en cas de défauts affectant les objets reproduits.

Benoît Michaux est Maître de conférence à l’Université de Namur et à l’Université de Liège, avocat au barreau de Bruxelles.

L’ouvrage rassemble les contributions de Mireille Buydens, Vincent Cassiers, Tanguy de Haan, Jean-Benoît Hubin, Benoît Michaux et Alain Strowel.

Sommaire

• L’impression 3D et le droit des obligations : questions choisies
• L’impression 3D face au droit des marques
• Le droit des dessins et modèles « mis sous pression » par l’impression 3D ?
• L’impression 3D : un défi supplémentaire pour le droit d’auteur
• Offre d’imprimante 3D et brevet : quelle cohabitation ?