Coll. L’Univers des normes, 330 pages

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage s’interroge sur le sens actuel et le devenir de deux institutions essentielles à toute vie sociale, la famille et la justice. Mais le lecteur y découvrira aussi l’interprétation juridique plus inattendue d’un certain nombre de passions de Francis Kernaleguen, telles le rugby, le chant choral, la nature ou encore le bricolage…

Avec le soutien de l’université Rennes 1.

Véronique Bouchard est professeur à la faculté de droit et de science politique de l’université de Rennes 1, directrice du master de droit notarial et membre de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS n° 6262).

Brigitte Feuillet-Liger est professeur à la faculté de droit de Rennes, membre de l’IUF et présidente du Réseau ­universitaire international de bioéthique.

Sommaire

Éléments biographiques, p. 7

Avant-propos, p. 13

Partie I - Famille

Philippe PÉDROT, Le dépaysement contemporain du droit de la famille, p. 17

Bénédicte BÉVIÈRE-BOYER, La famille, une entité à reconnaître juridiquement, p. 23

Brigitte FEUILLET-LIGER, L’incidence de la biomédecine sur la famille, p. 37

Marie-Laure CICILE-DELFOSSE, De quelques réflexions sur « une réforme de civilisation » en matière de filiation, p. 51

Maria Claudia CRESPO BRAUNER, La pluralité familiale en droit brésilien : l’invention du droit des familles, p. 67

Véronique BOUCHARD, Les contrats onéreux et les relations familiales... Vingt ans après, p. 77

Raymond LE GUIDEC, Divorces et liquidations-partages. Théorie et pratique des procédures, p. 89

Marion DEL SOL et Sylvie MOISDON-CHATAIGNER, Dépendance : et si nous parlions enfin d’anticipation ?, p. 99

Didier TRUCHET, À la recherche d’une responsabilité administrative en matière familiale, p. 119

Partie II - Justice

Georges FOURNIER, Droit fondamental d’alerte, p. 131

Sylvain SOLEIL, « Éclaircir la religion du Juge ». L’expertise d’écritures et signatures en matière civile au XVIIIe siècle, p. 149

Loïc CADIET, Les conflits d’intérêts et les professions de justice. Approche de droit processuel, p. 165

François LEBORGNE, De quelques réflexions sur l’article 48 du Code de procédure civile, envisagé au travers de « la loi du maximum de différence entre le droit du Traité et la loi interne », p. 191

Édouard VERNY, La composition pénale : la juste mesure, p. 217

Partie III - Variétés

Marie-Yvonne CRÉPIN, Un juriste breton du XVIIIe siècle, Poullain du Parc, p. 227

Jean DANET, Libres propos sur l’enseignement du droit, la représentation de l’excellence et le gâchis, p. 237

François COLLART DUTILLEUL, Propos sans prétention sur les ressources de la nature, de l’agriculture et de la procédure en Argentine, p. 247

Cristina CORGAS-BERNARD, Le chant du droit contemporain de la responsabilité civile, p. 257

Gwenaëlle DURAND-PASQUIER, La responsabilité du bricoleur cédant son bien, p. 269 

Philippe PIERRE, Rugby et responsabilité civile. Petit abécédaire jurisprudentiel, p. 285

Édouard RICHARD, Un avant-goût de L'Argent, la question du rôle des syndicats dans le placement des titres de sociétés (fin du XIXe siècle), p. 293

Les abréviations, p. 323

Les auteurs, p. 325

Présentation de l'éditeur

Ce volume permet de revivre treize procès parmi les plus retentissants du XX^e siècle à travers les sténographies des audiences, publiées en de larges extraits, ou se succèdent débats, réquisitoires et plaidoiries des avocats.

L'originalité du travail de Stéphanie de Saint Marc est d'établir un cheminement et de dégager des correspondances entre ces différentes affaires judiciaires qui racontent cinquante années de vie française, des débuts de la Première Guerre mondiale au conflit algérien. Le livre s'ouvre avec le procès d'Henriette Caillaux en 1914 et se clôt par celui des Barricades en 1960.

D'Alexandre Stavisky à Victor Kravchenko, le lecteur se trouve plongé au coeur des enjeux politiques et idéologiques de périodes marquées par la vigueur des extrémismes : les années 1930, Vichy et la décolonisation. Un épisode particulièrement saisissant est le procès de Pierre Mendès France, qui, sous l'Occupation, se défend devant le tribunal militaire de Clermont-Ferrand de l'accusation de désertion portée contre lui – des déclarations restées jusqu'à aujourd'hui inédites. 

Outre ses perspectives historiques et politiques, cet ouvrage nous éclaire également sur la dramaturgie du procès et sur le statut singulier de l'accusé face à ses juges. De futurs condamnés à mort comme Pierre Laval ou le docteur Petiot, des criminelles aux motivations insondables telles les soeurs Papin ou Violette Nozière sont ici confrontés à la vérité de leurs actes au cours d'épreuves judiciaires restées mémorables.

Stéphanie de Saint Marc est maître de conférences en droit à l'université Paris II Panthéon-Assas. Elle est l'auteur d'une biographie de Nadar (Gallimard, 2010) et se livre à la critique littéraire (Le Monde des Livres et En attendant Nadeau).

896 pages

Coll. CERDHAP, 160 pages

Présentation de l'éditeur

La commune et le département (via les centres communaux d’action sociale pour l’une et les services sociaux pour l’autre) constituent traditionnellement les deux collectivités territoriales les plus actives dans le champ du social et du médico-social. Pourtant, de nouveaux acteurs locaux revendiquent une place croissante en la matière et leur disputent désormais le leadership. Après avoir dressé un état des lieux des dispositifs réglementaires et des compétences respectives de ces deux institutions dans ce domaine, l’ouvrage montre combien leurs relations peuvent être complexes et tumultueuses, parfois au détriment de leur efficacité… Face à ces multiples enjeux, les auteurs s’appuient sur de nombreux exemples de coopération réussie pour montrer l’intérêt du décloisonnement de l’action publique et de la coopération institutionnelle, synonymes de partenariat constructif au bénéfice du service public.

Un livre original et sans concurrence

Un universitaire et un homme de terrain, deux auteurs pour une approche sans langue de bois

Sommaire

Préface

Un besoin de cohérence Dominique Bussereau

Une histoire et des enjeux partagés Joëlle Martinaux

Introduction

PARTIE 1. LA COMPLEXITÉ SURMONTÉE : LA PRODUCTION D’ACTIONS COMMUNES

Chapitre 1. L’observation sociale : de l’analyse des besoins à l’aide de la décision politique

Chapitre 2. La gestion de services au public : l’habitant entre équipements communaux et dispositifs départementaux

Chapitre 3. L’accompagnement et l’aide sociale : une nécessaire articulation pour un meilleur accès aux droits

PARTIE 2. LA COMPLÉMENTARITÉ ORGANISÉE : DE LA COOPÉRATION À L’INSTITUTIONNALISATION

Chapitre 1. La relation au local : territorialisation et contractualisation de l’action sociale

Chapitre 2. Les espaces de coordination entre institutions

Chapitre 3. L’intercommunalité, nouvel espace de rencontre

Coll. Colloques, 144 pages

Présentation de l'éditeur

Depuis leurs origines dans le droit romain, et en particulier au siècle dernier, les sûretés mobilières des systèmes de droit continental se sont complexifiées (garanties particulières, gage avec ou sans dépossession, dépossession fictive, etc.). À tel point qu'il est devenu indispensable de modifier le régime juridique des garanties de paiement portant sur les biens meubles, corporels et incorporels.

Cette modification doit aller dans le sens de la simplification et de l'harmonisation, et ce à deux niveaux. Premièrement, à l'échelle internationale, le développement intensif du commerce mondial appelant l'uniformité, ou du moins la proximité des garanties, en dépit des tentations nationalistes. Deuxièmement, à l'échelle nationale, où il conviendrait de supprimer ou réduire la pluralité des sûretés, notamment grâce aux procédés modernes d'information par internet. 

Certains systèmes juridiques ont entamé cette modification, notamment en Amérique latine, avec plus ou moins de succès. En France, la réforme de 2006, mal menée, entraîna des complications supplémentaires. 

La tâche est donc encore grande, et les interventions au congrès de l'Association Andrés Bello des juristes franco-latino-américains qui s'est tenu à Santiago du Chili les 3 et 4 septembre 2014, consignées dans cet ouvrage, contribuent à faire avancer la réflexion dans une approche de droit comparé. 

Avec les contributions de Daniel de Andrade Lévy, Louis d'Avout, Augustin Aynes, Sarah Bros, Bruno Caprile Biermann, Alejandro M. Garro, Rafael Ibarra Garza, Christophe Juillet, Christian Larroumet et Blandine Mallet-Bricout.