Coll. Inter-normes, 212 pages

Présentation de l'éditeur

La cohabitation au sein d’une même unité politique de peuples porteurs de cultures différentes ne caractérise pas seulement les plus grands empires. Elle se fait aussi, à des degrés divers à certaines époques de leur histoire, dans presque toutes les nations, à la suite de conflits (guerres, colonisation, etc.), d’annexions, ou du fait de mouvements migratoires.

Ce ne sont pas seulement des groupes humains d’origines différentes qui cohabitent alors, mais leurs références culturelles, leurs conceptions de la façon de gérer la vie en société, qu’il s’agisse des relations au sein de la famille, de la place accordée au religieux dans la vie publique ou des attentes et des rôles vis-à-vis de l’État. On sait combien les conceptions et les pratiques en matière de règlement des conflits et d’administration de la justice peuvent alors devenir l’objet de divergences profondes.

Comment le pouvoir politique prend-il en compte l’altérité culturelle ? Comment traite-t-il la norme judiciaire que portent en eux les groupes soumis à lui ? L’observation de l’histoire, comme celle du monde actuel, nous montre la très large gamme de réponses du politique, qui vont de l’acceptation à l’intolérance face à la diversité des modes de penser et de pratiquer le droit et la justice.

Cet ouvrage est consacré à l’analyse de situations qui illustrent la façon dont procède la justice lorsqu’elle est confrontée à la variabilité culturelle. Quelles sont les réponses à des demandes et à des pressions en faveur de la diversité ? Quelles conséquences entraîne l’acceptation du fait qu’une appartenance ethnique pourrait mériter un traitement spécifique dans le domaine de la justice ? Comment cheminer entre une modulation raisonnable et le risque des effets pervers du culturalisme, souvent dénoncés ? Comment se situent les acteurs sociaux vis-à-vis du discours de la diversité, selon les objectifs qu’ils poursuivent ?

Même si ces questions ne sont pas nouvelles, elles sont très actuelles. Surtout, elles dépassent désormais le champ d’un pays particulier pour s’inscrire dans un questionnement mondial. Les positions des instances internationales, les mouvements sociaux reliés, au-delà de leur pays d’appartenance, par des réseaux mondiaux, la diffusion des idées valorisant l’identité culturelle, tout cela pose à la justice des questions qui ont de nos jours un écho jusqu’alors inédit.

Coll. Droit des Affaires, 164 pages

Présentation de l'éditeur

Le projet de recherche interdisciplinaire SynTerCalM soutenu par A*Midex constitue un bel exemple de mobilisation des compétences de l'Université Aix-Marseille sur un thème particulièrement sensible, l’état de pollution des calanques Marseillaises.

Derrière une image quelque peu idyllique, l’un des joyaux de notre patrimoine naturel Phocéen est aujourd’hui menacé par un ensemble de pollutions, héritage de son passé industriel, mais également de la proximité d’une agglomération de plus d’un million d’habitants. Outre le travail singulier des écologues, biologistes, chimistes, historiens, géographes, ou encore sociologues, ce projet replace le juriste au cœur de la protection du patrimoine Marseillais des calanques, en interrogeant sur le rôle que le droit peut jouer aujourd’hui dans la recherche de solutions efficaces.

Les auteurs de cet ouvrage ont su habilement positionner les problématiques juridiques et proposer des pistes de réflexion. A la lecture de leurs développements, il s’avère que le droit constitue un élément de réponse à part entière susceptible d’engager les mesures nécessaires à une remise en état. Et pourtant leur tâche n’était pas simple, car la situation sanitaire et environnementale du site est particulièrement complexe.

Maylis Desrousseaux et Emilie Ugo ont pourtant su être force de propositions en amorçant des pistes d’évolution du droit susceptibles d’accroître l’efficience des dispositions légales et règlementaires, s’apparentant ainsi à deux anges gardiens au service de notre Territoire.

Coll. Spécial Droit, 432 pages

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage consacré aux « propriétés intellectuelles » a pour objet de donner aux étudiants toutes les connaissances nécessaires et approfondies pour maîtriser cette matière aussi riche qu'intéressante.

L'ouvrage se compose de deux parties principales, l'une consacrée à la propriété littéraire et artistique, l'autre à la propriété industrielle, les deux branches de la propriété intellectuelle. 

Dans sa première partie, l'ouvrage traite des objets de la propriété littéraire et artistique, des mécanismes d'attribution du droit d'auteur et des droits voisins à leurs titulaires, des prérogatives de la propriété littéraire et artistique et de leurs exceptions et enfin de la gestion et de la protection de ces droits. 

La seconde partie de l'ouvrage est consacrée aux créations industrielles et aux signes distinctifs de l'entreprise.

Coll. Manuels, 643 pages

Présentation de l'éditeur

Droit de la famille : Plus de 90 encadrés « Prolongement » pour approfondir et appliquer la matière

Pour répondre aux problématiques actuelles du droit de la famille, cet ouvrage propose une approche dynamique en établissant une distinction fondatrice entre les structures et les relations familiales. Grâce à ses nombreux encadrés « Prolongement », il permettra également au lecteur d’approfondir et d’appliquer la matière.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :

• Le couple

• Le mariage - Le pacte civil de solidarité - Le concubinage

• La filiation

• La filiation par procréation « naturelle » - La filiation médicalement assistée - La filiation par adoption

• Les membres du couple

• Leurs relations juridiques - Les mesures de protection civiles et pénales

• L’enfant et sa famille

• L’attribution et l’exercice de l’autorité parentale - Les relations juridiques avec les ascendants et les tiers

L'ouvrage, illustré par de nombreuses applications et des modèles d'actes intéressera aussi bien les étudiants que les professionnels du droit.