Présentation de l’éditeur

Le dictionnaire des modes alternatifs de résolution des conflits propose une étude critique et encyclopédique de la profonde mutation qui affecte la justice, non seulement en France mais plus largement en Europe et dans le monde. En traitant à la fois des alternatives organiques à la justice étatique, avec l’arbitrage, mais aussi des alternatives matérielles,...

Présentation de l'éditeur

La loi du 13 juillet 1965 de réforme des régimes matrimoniaux constitue un symbole à trois égards. Ce texte est un symbole pour le couple tout d'abord, pour le patrimoine familial ensuite et, pour l’art de rédiger les lois, enfin.

La loi du 13 juillet 1965 de réforme des régimes constitue évidemment un texte fondamental pour l’accès de la femme...

Présentation de l’éditeur

Les débuts de la vie et le sort de l'embryon humain, la fin de la vie et l'euthanasie, l'identification et la sélection des êtres humains et les tests génétiques, le clonage ou le transhumanisme... Autant de questions qui, au-delà des réactions émotionnelles et des promesses réelles ou supposées de la science, engagent l'avenir de l'humanité.

Alors...

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Qu’est-ce qu’un nouveau-né ? Quelle est sa place sur la scène juridique ? Telles sont les questions auxquelles cet ouvrage a pour ambition de répondre.

Au fur et à mesure de la découverte de cette notion, l’étude éprouve les conditions traditionnellement admises pour accéder à la personnalité juridique, et propose de comprendre certaines questions...

Présentation de l’éditeur

A collection of essays that use archival records of legal processes to piece together a picture of daily life across varied identities and lived experiences.Legal archives offer extraordinary opportunities for understanding intimacies across time and space. Family and Justice in the Archives presents a series of fascinating historical essays that unpack stories of...

Présentation de l’éditeur

Après avoir été ignoré par le droit pendant près de deux siècles le corps humain refait surface. La poussée de l’individualisme, la recherche du bien-être et de l’épanouissement de la personne ont favorisé cette résurgence mais dans le même temps ont suscité des interrogations quant aux relations entre le sujet de droit et son corps mais aussi des...

Présentation de l’éditeur

Parce qu’ils sont susceptibles de causer ou d’aggraver une situation de fragilité ou de dépendance, certains âges de la vie ont vocation à être pris en compte par le droit, principalement dans un souci de protection des personnes vulnérables. Le législateur fixe ainsi des seuils d’âge. Parfois, ces seuils d’âge sont mobilisés de façon complémentaire...

Présentation de l’éditeur

L’expression « accès aux droits » suggère qu’entre l’affirmation abstraite d’un droit et sa réalisation concrète, un chemin doit bien souvent être parcouru. Ce chemin peut être semé d’embûches, comme l’illustrent les travaux consacrés aux différentes expériences de « non-recours » aux droits. Pour les personnes en situation de...