Présentation de l'éditeur

Quelle place faut-il accorder aux droits de l'homme au Qatar ? La question peut paraître polémique. A vrai dire, ce thème a été l'occasion d'un échange fructueux entre juristes français, tunisiens, égyptiens et qatariens sur des questions fondamentales. Lors de ce dialogue, ont été abordés des sujets majeurs tels que la liberté d'expression et les caricatures, le mariage homosexuel, le travail des étrangers ou le procès équitable.

Grâce au Club de la culture juridique française, présidé par Monsieur le Professeur F. Belknani, grâce à la collaboration de l'Institut de Recherche pour un droit attractif (IRDA) de l'Université Paris 13-Sorbonne Paris Cité, dirigé par le Professeur M. Mekki, grâce à la collaboration du MIL de l'Université Paris 12 co-dirigé par le Professeur Fr. Bicheron, et avec le soutien de l'Ambassade de France à Doha, cette manifestation scientifique a été un franc succès en ayant permis un éclairage réciproque sur des questions de première importance pour la construction d'un Etat de droit. Pour en assurer la plus large diffusion auprès des étudiants, chercheurs, enseignants et praticiens, les contributions de ce colloque font ici l'objet d'une publication.

128 pages

Coll. LEJEP, 108 pages

Présentation de l'éditeur

La question du devenir des départements apparaît de manière récurrente depuis quelques années, à l'occasion de chaque réforme territoriale et la dernière n'a pas fait exception à cette règle. Si aucune réponse claire et tranchée n'est donnée, et si le département n'est que rarement l'acteur principal de ces réformes, il n'en demeure pas moins qu'il reste toujours bien présent, qu'il s'agisse de lui garantir une place sur l'échiquier décentralisé ou à l'inverse, de prôner une disparition plus ou moins lente et plus ou moins officielle. 

L'importance de cette question, non seulement pour le département lui-même, mais également pour l'ensemble des acteurs publics locaux et de l'architecture décentralisée, a justifié l'organisation d'un colloque qui s'est tenu au Sénat le 11 septembre 2015, organisé par le master 2 Droit des collectivités territoriales et politiques publiques de la faculté de droit de l'université de Cergy-Pontoise et dont les actes sont ici consignés. 

Malgré un mode d'élection des conseillers départementaux rénové, pouvant laisser croire qu'un souffle nouveau de légitimité avait été donné aux départements, l'analyse des lois MAPTAM du 27 janvier 2014 et NOTRe du 7 août 2015 montre un département affaibli, secondarisé, mis en retrait au profit des régions et des métropoles, par le biais d'une dévitalisation de leurs compétences : leur clause générale de compétence est supprimée, limitant donc leur champ d'action aux seules attributions que le législateur souhaite leur octroyer et ces compétences d'attribution sont elles-mêmes réduites, certaines de leurs missions ayant été transférées aux régions et aux métropoles lorsque celles-ci existent. Leur champ d'action est donc resserré et « sanctuarisé » autour de leurs missions d'action sociale. 

Autre élément important et qui justifie les pluriels de l'intitulé du colloque : l'avenir des départements ne paraît plus pouvoir se décliner sur le mode de l'uniformité ; il sera nécessairement pluriel, diversifié. Le mouvement de différenciation, de particularisation des territoires n'épargne pas les départements. Leur avenir ne sera donc pas unique, mais multiple, notamment en fonction de la présence d'une métropole ou non sur leur territoire. Dans le premier cas, les départements seront fortement secondarisés avec des compétences très réduites ; dans le second cas, leur rôle sera sans doute maintenu, notamment dans les zones rurales, dans lesquelles la création de grandes régions rend nécessaire le maintien d'acteurs de proximité. Et dans certaines portions du territoire, le département disparaît.

Cette différenciation pose inévitablement la question plus générale du devenir de la catégorie juridique du département. En effet, de telles différences justifient qu'on évoque, non plus « le » département, mais bien davantage « les » départements. 

Ces questions sont ici étudiées par des universitaires mais aussi des acteurs publics qui dessinent un avenir en clair-obscur pour la collectivité territoriale départementale.

Coll. Bibliothèque de l'économiste, 306 pages

Présentation de l'éditeur

Première histoire moderne de la dette publique en France, de François I^er à François Hollande, le livre montre comment nos gouvernements ont très longtemps maltraité leurs créanciers, par la banqueroute, violente (jusqu’en 1797) ou silencieuse (par l’inflation, jusqu’à peu).

Coll. Histoire des idées et des institutions politiques, 516 pages

Présentation de l'éditeur

Ce volume retranscrit les actes du colloque international Droits de l’Homme et colonies organisé en deux sessions, la première à Grenoble en 2013 et la seconde à Aix-en-Provence en 2014. 

Le projet qui a associé les historiens du droit de l’université de Grenoble Alpes et ceux d’Aix-Marseille Université avait pour ambition d’étudier la thématique des droits de l’homme en contexte colonial, se fondant sur l’intérêt politique très fort suscité par le renouveau de l’histoire et de la mémoire coloniales ces dernières années. 

Il s’agissait de promouvoir une approche scientifique réunissant des spécialistes de l’histoire coloniale provenant d’horizons disciplinaires, historiographiques et géographiques variés. 

L’ouvrage, résolument interdisciplinaire et international, permet un éclairage nouveau du couple controversé « droits de l’homme et colonies ».