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Le privilège de liberté

Le privilège de liberté

Politique impériale et autonomie municipale dans les cités de l'Occident romain (161-244)

François Jacques

Édition : 2018

ISBN: 978-2-728-31326-6

Présentation de l'éditeur

De l’époque grecque classique à l’Antiquité tardive, la cité – polis en grec, civitas en latin – constitue un système politique dominant parmi les peuples de la Méditerranée. Mais qu’advient-il de ce modèle d’organisation quand, à la fin du Ier siècle avant notre ère, Octave-Auguste fonde un empire territorial, le plus vaste ayant jamais existé ? Publié en 1984, cet ouvrage a ouvert des perspectives originales sur la question des relations entre le pouvoir impérial romain et les habitants des cités. À partir d’enquêtes documentaires minutieuses, François Jacques a démontré que l’autonomie et le dynamisme des communautés locales ne furent pas compromis par l’intervention des princes et de leurs agents. Au contraire, cette liberté, sans cesse défendue et préservée, contribua jusque tard dans le IIIe siècle à la cohésion et à l’intégration des nombreux peuples qui composaient l’imperium Romanum. Cette nouvelle édition du livre de François Jacques, épuisé depuis une dizaine d’années, est enrichie d’une préface inédite de Antony Hostein qui offre un état des recherches récentes sur les communautés civiques du monde romain.

François Jacques (1946-1992) était historien de l’Antiquité romaine, professeur à l’université de Lille III et auteur notamment de : Les Cités de l’Occident romain, Paris, Les Belles lettres, 1990 (rééd. 2012) et, avec John Scheid, Rome et l’intégration de l’Empire, tome 1, Paris, PUF, « Nouvelle Clio », 1990 (7e éd. 2010).

Antony Hostein, agrégé d’histoire, ancien Pensionnaire de la fondation Thiers, est directeur d’études à l’École Pratique des Hautes Études. Numismate, spécialiste des cités du monde romain, il a récemment publié La cité et l’empereur, Paris, Publications de la Sorbonne, 2012 et co-édité avec Jérôme Mairat : Roman Provincial Coinage. Volume IX. From Trajan Decius to Uranius Antoninus (AD 249-254), Londres-Paris, BMP, BNF, 2016.

Les instruments de la rationalisation de l’organisation territoriale décentralisée

Les instruments de la rationalisation de l’organisation territoriale décentralisée

Auteur(s) : 7364

Édition : 2018

ISBN: 978-2-731-41088-4

Présentation

En 1982-1983, les réformes institutionnelles ainsi que la répartition des compétences entre l’État et les collectivités territoriales ont été réalisées à territoires constants. Beaucoup d’observateurs du monde local ont mis en garde sur le fait que le territoire des collectivités territoriales ne leur permettrait pas d’assumer leurs compétences efficacement. Il appartient aux économistes, aux géographes, aux historiens, et, finalement, aux hommes politiques de prescrire la carte idéale des collectivités territoriales s’inscrivant dans un système lui-même idéal. Il incombe en revanche aux juristes de déterminer si l’État peut actionner seul les différents instruments de rationalisation, à droit constitutionnel constant. Deux instruments de rationalisation de l’organisation territoriale décentralisée sont identifiés. Le premier est la réforme de la carte des collectivités, le second est la régulation des relations entre les collectivités. L’analyse révèle que le droit constitutionnel ne s’oppose pas à ce que l’État procède aux réformes jugées nécessaires. En conséquence, les hésitations des organes étatiques pour réformer en profondeur l’organisation territoriale décentralisée ne sauraient témoigner de contraintes constitutionnelles mais de contraintes politiques. D’ailleurs, seul le desserrement progressif de ces contraintes politiques a ouvert récemment la voie à des réformes importantes, sans qu’il ait été besoin de réviser la Constitution au préalable.

Préface de Jean-François Brisson

Le bureau des âmes

Le bureau des âmes

Écritures et pratiques administratives de la Pénitencerie apostolique (XIIIe-XIVe siècle)

Arnaud Fossier

Édition : 2018

ISBN: 978-2-728-31286-3

Présentation

Ce livre est le résultat d’une enquête menée sur les archives les plus anciennes d’une institution originale et mal connue : la Pénitencerie apostolique. Né au tout début du XIIIe siècle dans le giron d’une papauté exerçant son pouvoir sur tout l’Occident latin, ce nouvel office fut d’abord chargé d’entendre en confession les pèlerins qui se rendaient à Rome pour demander l’absolution de leurs péchés. Puis il se vit mandaté pour répondre aux suppliques qui, chaque jour, étaient adressées au souverain pontife. L’enquête s’appuie donc sur les « formulaires » voués à recueillir, réordonner et abréger les milliers de lettres que la Pénitencerie expédiait en réponse aux suppliants. Véritables répertoires d’exemples, dans lesquels la forme et la norme étaient indissociables, ces manuels reflètent tous les cas de figure auxquels pouvait être confrontée la Pénitencerie : homicides, naissances illégitimes, mariages incestueux, faux et usage de faux, moines ayant fui leurs couvents, etc. À tous ces suppliants, le tribunal du pape avait la charge d’octroyer des dispenses, des licences ou des absolutions, parfois dans le secret du « for de la confession ». Situé au croisement d’une histoire des pratiques de l’écrit et de l’avènement des bureaucraties, du gouvernement pastoral et de la souveraineté pontificale, de la confession auriculaire et de l’espace public, ce livre entend dépasser le cadre classique de la monographie institutionnelle. 

 

Normalien et ancien membre de l’École française de Rome, Arnaud Fossier est actuellement Maître de conférences en histoire à l’université de Bourgogne. Ses recherches portent sur le gouvernement de l’Église et l’Italie médiévale.

Introduction à l’histoire du droit public en Allemagne

Introduction à l’histoire du droit public en Allemagne

XVIe-XXIe siècle

Michael Stolleis

Édition : 2018

ISBN: 978-2-406-06789-4

Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage offre une synthèse actualisée de l’œuvre monumentale de l’Histoire du droit public en Allemagne (4 vol., 1998-2012), du même auteur. Ancrée dans l’histoire politique et constitutionnelle, il présente un panorama critique de la scène intellectuelle allemande.

Traduction d'Aurore Gaillet

 

Table des matières

Chapitre I. Introduction, objet, méthode
Chapitre II. L’émancipation du droit romain et la restructuration de la doctrine des sources juridiques du droit ­constitutionnel
Chapitre III. Éléments du droit public naissant
Chapitre IV. Publicistique impériale, droit naturel et droit international, « bonne police »
Chapitre V. Le droit public entre révolution et restauration
Chapitre VI. L’Église de Saint-Paul
Chapitre VII. Le droit ­constitutionnel impérial
Chapitre VIII. Le droit administratif dans ­l’État du début de la société industrielle
Chapitre IX. La doctrine du droit ­constitutionnel et du droit administratif sous la Constitution de Weimar
Chapitre X. Querelle des méthodes et théorie générale de ­l’État
Chapitre XI. Le droit administratif sous la République de Weimar
Chapitre XII. L’État nazi et son droit public
Chapitre XIII. La situation juridique de ­l’Allemagne, la reconstruction, ­l’entre-deux États
Chapitre XIV. Le nouvel « ordre de valeurs » et le rétablissement de ­l’État de droit
Chapitre XV. L’État social et ­l’État interventionniste de la République fédérale
Chapitre XVI. Droit ­constitutionnel, droit international et droit administratif de la République démocratique allemande (RDA)
Chapitre XVII. Droit européen et droit international
Chapitre XVIII. La réunification
Chapitre XIX. Globalisation et avenir de ­l’État
Chapitre XX. Remarques ­conclusives

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