Présentation de l'éditeur

De omni re scibili, et quibusdam aliis – « De toutes les choses qu’on peut savoir, et même de plusieurs autres » il est question dans ce deuxième volet de cette démarche résolument transjuridique, liant le(s) droit(s) avec les mythes et les légendes d’ici et d’ailleurs. Cet ouvrage s’attache ainsi à décrypter tous les domaines du droit grâce aux quarante-deux contributions qui le composent. Juriste averti ou profane curieux, chacun pourra s’approprier des connaissances juridiques précises via des notions communes, partagées et connues de tous, en un mot : universelles. Scientifiquement rigoureux, ces travaux n’en demeurent pas moins ludiques et permettent ainsi une approche jubilatoire du droit, rompant avec la réputation d’austérité et de froideur qui l’entoure. Au sein de ces contributions sont proposées des réponses aux questions suivantes, dévoilant un peu de ce mystère qui nimbe tant le droit que les mythes et légendes : « peut-on appeler son fils Personne ? », « le nocher Charon effectue-t-il un travail de service public ? », « le droit protège-t-il Moby Dick des capitaines Achab en puissance ? » ou encore « le meurtre d’un alien peut-il être justifié ? ».

Présentation de l'éditeur

L’ouvrage contient le texte remanié de quatre leçons faites à l’Université catholique de Louvain dans le cadre d’une Chaire Francqui.

La sécurité juridique est un des principes de l’État de droit. Elle est servie par la fonction normative qui tend par définition à programmer l’avenir ; l’ordre juridique n’a de cesse d’y recourir formellement ou non. L’intensité de la contrainte normative est variable, si bien que la prévisibilité de l’application du droit n’est pas constante. Tel est l’objet de la première leçon.

La deuxième leçon porte sur l’appréciation concrète dans l’action administrative individuelle et sa compatibilité avec le projet de prévisibilité du droit, d’égalité et de lutte contre l’arbitraire. La spécificité du pouvoir discrétionnaire est mise en évidence. Son contrôle juridictionnel par le recours à la raison, la recherche de l’erreur manifeste d’appréciation ou de la proportionnalité de l’objet restaure une certaine prévisibilité.

À la troisième leçon, le changement de la règle défie la sécurité juridique. Celle-ci fonde une certaine résistance individuelle à la modification du droit pour le passé ou même pour l’avenir. Elle devient parfois confiance légitime et trouve aussi le renfort du droit au respect des biens.

La sanction est au cœur de la quatrième leçon. L’annulation réconcilie le projet normatif avec l’application irrégulière. C’est la conséquence attendue de la légalité et de la sécurité juridique de prévisibilité. Pourtant, une autre sécurité juridique – de stabilité – pousse à s’accommoder de ce qui s’est fait, même irrégulièrement. Ce conflit est présent dans la manière de concevoir l’efficacité de l’annulation, le contrôle de l’intérêt actuel, les délais de recours directs ou indirects et le maintien des effets des actes annulés.

Préface de David Renders, professeur à l’Université catholique de Louvain, avocat au barreau de Bruxelles.

Présentation de l'éditeur

Dans L’Homme-machine (1751), l’analogie du corps de l’homme et de celui de l’animal avec une machine perd son statut de thèse physiologique, fondée sur la métaphysique et la physique, pour constituer un argument matérialiste, antichrétien et entrer en dialogue avec la tradition.

Éditrice scientifique: Solange Gonzalez

Sommaire

Introduction

Notice bibliographique

Avertissement de l’imprimeur

À Monsieur Haller, professeur en médecine à Gottingue

L’Homme-Machine

Glossaire

Bibliographie

Présentation de l'éditeur

Le règne de Louis XI est marqué par des révoltes urbaines. En les châtiant, le roi élabore une politique répressive à large échelle qui lui permet de renforcer son autorité dans le royaume. Les révoltés sont ainsi criminalisés par un discours royal qui impose un récit de l’obéissance au souverain.

Préface d'Élisabeth Crouzet-Pavan.

Sommaire

Introduction générale. Le roi de France et l’arbre aux corbeaux

PREMIÈRE PARTIE. DES ACTES AU DISCOURS. DE LA RÉVOLTE À LA RÉBELLION

Un accord loin d’être parfait. Les révoltes urbaines sous le règne de Louis XI

De la révolte à la rébellion. Droit de punir, droit du souverain

DEUXIÈME PARTIE. DU DISCOURS AUX ACTES. DE L’ENQUÊTE AU CHÂTIMENT

« Pour savoir la verité et la cause de la commocion » Enquêter et punir au nom du roi

Les langages de la répression

« Il faisoit d’aspres pugnitions pour estre crainct et de paour de perdre obeissance ». Lectures du châtiment

TROISIÈME PARTIE. QUÊTE DU PARDON ET RETOUR À L’ORDRE. LA RECONSTRUCTION D’UN LIEN D’OBÉISSANCE ?

Le pardon du roi

Ville punie, ville obéissante ?

Conclusion générale. Par-delà le récit du châtiment, la politique répressive d’un prince

Annexe. Tableaux récapitulatifs des révoltes urbaines du règne de Louis XI