Présentation de l'éditeur

Cet ouvrage, pédagogique et clair (nombreux tableaux, schémas et cartes), permettra d'assimiler et de mobiliser les connaissances fondamentales relatives :
- aux juridictions françaises, avec les fondements et l'organisation des ordres judiciaire et administratif ;
- aux principes et règles essentiels de procédure, tels le déroulement de l'instance, les voies de recours et d'exécution des décisions... ;
- aux diverses professions judiciaires, dont les avocats, les notaires, les commissaires de justice... ;
- à la justice européenne et internationale.

L'ouvrage s'adresse :
- aux étudiants en 1" année de licence de droit et d'AES, en capacité de droit, en IUT carrières juridiques ;
- aux candidats aux concours administratifs de catégorie A ou B de la fonction publique d'Éta, et territoriale ;
- aux candidats à l'examen d'accès à la profession d'avocat, de greffier, de policier…

Ce manuel sera également utile aux non juristes, justiciables ou citoyens, souhaitant faire valoir leurs droits et/ou se repérer dans un dédale de textes et de procédures.

André Maurin, Docteur en droit.

Marjorie Brusorio Aillaud, Maître de conférences en droit privé, Vice-présidente de l'Université de Toulon déléguée à la vie étudiante.

Alain Héraud, Professeur honoraire, cofondateur de l'ouvrage.

Présentation de l'éditeur

À mon cher collègue Hauriou, maître incontesté du Droit administratif, il m'aurait plu d'offrir, en l'honneur du cinquantième anniversaire de son enseignement, quelque thèse inédite, "quelque système" original établissant l'harmonie entre ces deux objets de notre science commune : la consolidation nécessaire de l'autorité dans l'État, et l'efficace garantie des administrés contre les erreurs possibles de l'autorité consolidée.

Inventer des systèmes nouveaux ou des formules nouvelles pour rajeunir les systèmes anciens, cela ne rentre guère dans mes habitudes : “Ne forçons pas notre talent ; nous ne ferions rien avec grâce !”
Henry Berthélémy

Préface de Julien Boudon

Présentation de l'éditeur

- Quels sont les usages interdits pour une IA ?
- Propriété intellectuelle : quelles précautions prendre lorsde la conception de l'IA, quels droits sur les résultats ?
- Comment respecter les droits sur les données collectées pour l'entraînement? Comment concilier IA et RGPD ?
- Peut-on utiliser la voix ou l'image d'une personne vivante, ou les cloner par IA générative ?
- Comment le droit du travail encadre-t-il l'introduction de l'IA dans l'entreprise ?

La conception et l'utilisation de l'IA sont désormais encadrées par un règlement européen, et la responsabilité du concepteur et de l'utilisateur en cas de préjudice se précise au fil des jurisprudences.

Sous forme de questions / réponses et agrémenté de nombreux exemples, le présent ouvrage clarifie les multiples points qui touchent les utilisateurs de l'IA à titre personnel ou professionnel, et indique les précautions juridiques à prendre pour éviter les mauvaises surprises.

Ingénieur et juriste, également enseignant en universités de droit et en écoles d'ingénieurs, Fabrice Mattatia a l'habitude de confronter les règles juridiques aux réalités technologiques, d'en extraire les pratiques essentielles et de les vulgariser. Depuis plus de 10 ans, il a publié de nombreux ouvrages du droit du numérique chez Eyrolles, régulièrement mis à jour.

Présentation de l'éditeur

Le journalisme entretient une relation complexe avec le droit. Il se nourrit de droit commun mais également de mécanismes juridiques spécifiques pour répondre à sa destination : informer et se libérer autant que possible de biais, d'inexactitudes ou de mensonges.

La mission est difficile et le droit ne peut pas toujours l'accompagner. Pour autant, la liberté de savoir et de dire l'emporte (ou tente de constamment l'emporter) sur des brides ou des interdictions auxquelles les journalismes sont régulièrement confrontés vis-à-vis de personnes physiques ou de personnes morales, d'instituions ou d'Etats. Être journalisme en France ou dans le monde n'est jamais sans dangers. Être journaliste, c'est dire la vérité ; mais que signifie la vérité ? En existe-t-il même une ?

Ce sont ces points hors de l'ordinaire que le présent ouvrage envisage de retracer.

Catherine Puigelier est Professeure à l'université Paris 8 et membre du Laboratoire de droit social de l'université Paris-Panthéon-Assas. Elle est coresponsable de la mention Justice, procès, procédures et ancienne directrice de l'Institut d'études judiciaires de l'université Paris 8.
Elle est membre de l'équipe pédagogique éthique, déontologie, intégrité (EPEDIS), UFR des Sciences Fondamentales et Biomédicales, Campus Saint-Germain-des-Près (Paris).