Présentation de l’éditeur

Organisés autour des thèmes principaux du programme, les cas pratiques présentés ici permettent de réviser la matière de procédure civile dans le format de l’exercice qui sera proposé le jour de l’épreuve.

Cet ouvrage est destiné aux candidats à l’examen d’entrée au CRFPA et à tout étudiant voulant réviser son examen en s’entraînant à cet exercice juridique exigeant. 

Présentation de l’éditeur

Depuis quelques années déjà, la motivation enrichie des arrêts de la Cour de cassation se développe sous l'œil attentif des juristes. Récemment, la Cour de cassation s'est proposée d'étendre et d'approfondir cette pratique. De fait, la motivation enrichie sert de multiples objectifs. Le procédé est explicatif, pédagogique et persuasif. Il renforce également la sécurité juridique, tout en contribuant à améliorer la visibilité internationale de la Cour de cassation.

Au regard de tels enjeux, les hauts-magistrats ont souhaité, dans le rapport "Cour de cassation 2030", que la méthodologie de la motivation enrichie donne lieu à une réflexion collective, prospective et rétrospective, afin d'améliorer encore sa mise en œuvre. C'est à cette réflexion que le présent ouvrage se propose de participer.

Présentation de l’éditeur

Le chocolat est l'un des aliments préférés des Français. Et pourtant, il est souvent relégué au rang de simple gourmandise, sans que l'on imagine les obstacles et les contraintes juridiques surmontés avant de rejoindre les placards de nos foyers.

Des forêts tropicales aux cuisines occidentales, le chocolat est soumis à une réglementation riche qui impacte toutes les étapes de sa culture, sa fabrication, sa commercialisation, et sa consommation. Qualité du produit, définition du chocolat, protection de la santé, propriété intellectuelle, publicité et représentation du chocolat, fiscalité dans les pays consommateurs, finances publiques dans les pays producteurs, protection des forêts, travailleurs et peuples autochtones ou encore développement durable sont autant de sujets qui ont conduit à ce que le chocolat soit lui aussi « croqué » par le droit. Cet ouvrage, unique en la matière, permet ainsi de faire découvrir le droit applicable au chocolat, tout comme les enjeux et les questions de société qui lui sont inextricablement liés.

Le cacao et le chocolat ne sont pas des objets d'étude habituels des juristes et ne sont nullement envisagés comme tels par les consommateurs, ce qui est bien normal. Pourtant, derrière le chocolat, qui se trouve sous des formes variées dans tous les foyers, de nombreuses questions juridiques existent, car le chocolat est en réalité largement appréhendé par la norme juridique ; notamment en ce qui concerne la qualité du produit et sa définition, la protection de la santé, la propriété intellectuelle, la publicité et la représentation du chocolat, la fiscalité dans les pays consommateurs ou encore les finances publiques dans les pays producteurs.

Découvrir le droit applicable au chocolat, c'est découvrir tout un univers insoupçonné et souvent voir d'un œil nouveau des approches largement admises. En outre, loin des placards des cuisines occidentales, la culture du cacao, produit phare de la mondialisation, nécessite une réelle réflexion et un encadrement juridiques pour protéger les forêts, les travailleurs, les peuples autochtones et ainsi garantir le développement durable.

Le champ de réflexion est riche et vaste. Les carrés de chocolat sont donc de véritables concentrés de droit ; concentré que cet ouvrage entreprend de faire découvrir.

Préface Katherine Khodorowsky, Présidente de l'Académie Françoise du Chocolat et de la Confiserie.

Avec les contributions de J.-L. Albert, Y. Basire, K. Blairon, J.-P. Branlard, X. Cabannes, J.-L. Carpentier, J. Motte-Baumvol, J. F. Delile, M. Delile, K. Khodorowsky, C. Le Goffic, G. Pekassa Ndam, M. Rota et P. Théoua-N'Dri.

Présentation de l’éditeur

La « métropolisation » constitue l'un des mou­vements les plus puissants de ces trente dernières années en matière d'organisation politico-­administrative, modifiant l'architecture des pouvoirs locaux partout sur l'ensemble du terri­toire. Partout ou presque, car une ville, et non des moindres, manque à l'appel : Paris. Comme si l'émergence du Grand Paris semblait, au plan institutionnel, une aventure encore plus complexe que la construction européenne. Si la métropole du Grand Paris a fini par exister, créée en 2014, elle n'en constitue pas moins un « nain » politique et administratif. Il est pourtant urgent de repenser la gouvernance de notre région capitale pour en faire tout à la fois la « ville-monde » qu'elle doit rester, moteur de la transition environnementale, et un territoire du quotidien plus doux et plus harmonieux pour toutes celles et tous ceux qui y vivent.