Présentation de l’éditeur

Cette ethnographie historique de la vallée de la Roya, à la frontière entre l’Italie et la France, offre un point d’entrée dans l’écheveau de la frontière: il s’agit de déplier les différentes lignes qui composent une frontière étatique, presque parfaitement superposées à tel point que leur pluralité devient invisible «vue du ciel», mais aussi de suivre les processus au cours desquels ces limites de différents ordres d’activités (échanges commerciaux, usages linguistiques, etc.) viennent s’aligner sur la frontière. Cette zone frontalière constitue ainsi un terrain pour saisir la consistance locale d’une appartenance étatique.

Par son histoire singulière, la Roya constitue un laboratoire à ciel ouvert des effets de réalignements que produit un déplacement de frontière (ici en 1947) sur un territoire et des populations. Elle révèle aussi le travail spécifique de l’État à ses frontières – d’autant plus intense quand il s’agit de revendiquer un nouveau territoire à la fin de la Seconde Guerre mondiale, et plus récemment de recommencer à filtrer les mobilités humaines au sein de l’espace Schengen ou de réaffirmer sa présence après la tempête de 2020 – et ses articulations avec l’ensemble des mobilisations politiques dont la Roya a été l’objet au cours de son histoire.

Présentation de l’éditeur

Nell’età dei Comuni i pubblici ufficiali erano sottoposti, a fine mandato, a una procedura di controllo del proprio operato, condotta dagli amministrati: il sindacato.

Quest’istituto sopravvisse nello Stato fiorentino per i rettori deputati al governo del territorio fin oltre le soglie dell’Ottocento.

La storia di una procedura, il sindacato, e di un’istituzione, il giusdicente provinciale, aprono una prospettiva inedita sulla crescita degli apparati amministrativi del Granducato in rapporto alle sue strutture periferiche, gettando luce su un secolare processo di adattamento istituzionale alle profonde trasformazioni politiche, economiche e sociali dell’Età moderna.

Alessandro Lo Bartolo (PhD, 2020) è stato assegnista di ricerca in Storia moderna presso l’Università di Pisa. 

Présentation de l’éditeur

Relire à la lumière du droit la comédie de langues française, anglaise et allemande des XVII^e et XVIII^e siècles permet, moyennant une analyse comparative des motifs juridiques et des réponses théâtrales, adaptées selon le contexte national, d’appréhender divergences nationales et évolutions du genre.

Préface d’Alain Montandon

Présentation de l’éditeur

Dans l’architecture juridictionnelle française, la fonction de juge de cassation a pour particularité d’être exercée, concurremment, par les deux juridictions suprêmes des ordres administratif et judiciaire. Alors que, depuis quelques années, la Cour de cassation a entrepris de se réformer en profondeur, le Conseil d’État demeure relativement constant dans l’appréhension de son rôle de juge de cassation, quand bien même son activité juridictionnelle ne se concentre sur cette mission spécifique que depuis une période encore très récente. Celle-ci pourrait aussi se trouver affectée par le mouvement actuel de refonte jurisprudentielle de l’office du juge administratif.

Un tel contexte invite à une étude comparée de ces deux juges de cassation, afin de rechercher s’il est possible de mettre au jour des convergences ou des divergences, voire des aspects qui mériteraient d’être développés devant l’un ou l’autre (ou chacun) de ces juges de cassation. C’est l’objet de cet ouvrage qui présente, en miroir ou de façon conjointe, les points de vue de privatistes et de publicistes sur les différentes questions que la cassation soulève aujourd’hui.

Voie de droit à part, en ce qu’elle ne saurait être assimilée à un troisième degré de juridiction dans la mesure où elle se concentre sur le droit, le recours en cassation n’en demeure pas moins une voie de droit à part entière. Juge d’une décision précédemment rendue plus que du litige, le juge de cassation voit ces spécificités marquer à la fois les conditions posées à son accès (particulièrement restrictives), son office (tourné vers sa mission de juge du droit) et sa position institutionnelle de juridiction suprême au sein de chacun des deux ordres.

L’ouvrage explore et réinterroge dans une perspective de droit comparé interne ces différents aspects de la cassation, dont la compréhension gagne incontestablement à être ainsi soumise à ces regards croisés.

Contributeurs : Soraya AMRANI MEKKI, Camille BROYELLE, François BRUNET, Loïc CADIET, Nicolas CAYROL, Benjamin DEFOORT, Pascale DEUMIER, Gaëlle DUMORTIER, Hélène FARGE, Pascale GONOD, Benjamin LAVERGNE, Édouard DE LEIRIS, Agnès MARTINEL, Vincent MAZEAUD, Cédric MEURANT, Ariane MEYNAUD-ZEROUAL, Nicolas MOLFESSIS, Jacques PETIT, Florian POULET, Olivia ROBIN-SABARD, Marie SIRINELLI, Julie TRAULLÉ, Solange VIGAND.