Présentation de l’éditeur

Un ouvrage qui rend compte de la polysémie, de l’ambiguïté et de la diversité des héritages de la notion d’équité.

Comment définir l’équité ? Comment l’appliquer en période de pandémie, lorsque l’on façonne une politique climatique ou que l’on s’interroge sur le plurilinguisme ? Sans cesse évoquée mais toujours équivoque, depuis des siècles, l’équité suscite à la fois la question de sa définition et de sa mise en pratique.

En partant des sens antiques de l’équité, cet ouvrage a pour vocation d’étudier la diffraction de cette notion originellement juridique, rhétorique et éthique dans d’autres disciplines à l’époque contemporaine. Il propose donc une comparaison de son acception dans l’Antiquité avec l’usage qu’en font les sciences actuelles, sous le prisme d’un regard et d’une pensée modernes. Ainsi, dans une perspective diachronique, le droit antique, la rhétorique, les sciences religieuses, l’histoire et l’archéologie rencontrent-ils la philosophie contemporaine, l’économie, l’éthique, ou encore le droit de l’environnement, la sociologie, la linguistique et le droit comparé.

Présentation de l’éditeur

L’objectif de cet ouvrage est de mieux comprendre les interrelations entre savoirs et pouvoir en se livrant à une mise en comparaison des évolutions des savoirs sur le droit avec ceux sur la société et ceux sur la nature. Cette mise en comparaison donne à voir un exceptionnel parallélisme des transformations dans le temps de ces trois régimes de savoir. Initialement inspirés par une forte tendance à l’autoréférentialité, par des approches en surplomb, par des vérités imposées, ils semblent de moins en moins en mesure d’échapper aux effervescences venues de la société. Le « social » devient partie prenante de ces trois régimes de savoir. Une telle évolution suggère alors une homologie avec les transformations du régime de régulation politique des sociétés marqué par une remise en cause du monopole d’une régulation par le haut. Finalement, une implication citoyenne de plus en plus évoquée dans les débats sur les savoirs et la place de ces derniers dans la Cité fait écho ou interagit avec les réflexions sur les attentes de redéfinition de l’exercice du pouvoir dans les sociétés dites « démocratiques ».

Sommaire

    INTRODUCTION

    PREMIÈRE PARTIE : La certitude comme une évidence dans les façons de penser les savoirs faisant système avec une « matrice juridico-politique » top down

    CHAPITRE 1 : Construire les façons de penser le droit en référence à la « matrice juridico-politique » top down
    CHAPITRE 2 : Les façons de penser la société inspirée de la « matrice juridico-politique » top down…y compris en dénonçant ses méfaits
    CHAPITRE 3 : Les façons de penser la nature ou la certitude de maîtriser la connaissance du monde

SECONDE PARTIE : L'audace de l'incertitude dans les façons de penser les savoirs en phase avec la quête d'une nouvelle « matrice juridico-politique »

    CHAPITRE 4 : De nouveaux référentiels dans les façons de penser la nature
    CHAPITRE 5 : Penser la société from below
    CHAPITRE 6 : Les incertitudes de la régulation juridique dans les nouvelles façons de penser le droit
   

CONCLUSION

Présentation de l’éditeur

Il est couramment prêté à Albert Camus la formule suivante : « Une société se juge à l’état de ses prisons. »

Si la qualité de la prise en charge sanitaire des détenus, ne saurait être le seul critère d’évaluation des établissements pénitentiaires, les analyses pluridisciplinaires démontrent que des progrès peuvent et doivent encore être accomplis, comme le rappelle le Contrôleur général des lieux de privation de liberté (CGLPL) : les patients détenus ont en théorie les mêmes droits que tout autre patient, ce qui ne se vérifie pas en pratique.

Cet ouvrage réunit des contributions et constitue ainsi les actes du colloque qui s’est tenu à la Faculté de Droit de Nancy (université de Lorraine) les 12 et 13 janvier 2023 sur les relations Hôpital–Prison. Au-delà du simple état des lieux, c’est aussi un regard à la fois critique et prospectif que posent les auteurs sur la situation sanitaire des personnes détenues.

Auteurs : Clotilde Bricot, Bruno Boyer, Juliette Dugne, Fanny Grabias, Pierre Horrach, Caroline Lacroix, Julien Lapointe, Julie Leonhard, Léa Lepoix, Volodia Mijuskovic, Patrick Peton, Guillaume Rousset, Jean-Baptiste Thierry, Mathieu Touzeil Divina, Jean-Philippe Vauthier, Virginie Arnould, Michaël Bisch, Achille Bisiaux, Auteur(s) Doukhi Fadila, Joana Falxa, Marine Garnier, Emmanuelle Gindre, Sabrina Lavric, Sarah Mahmoudi, Imane Majdoub, Élodie Marchand, Mathieu Martinelle, Catherine Ménabé, Lauréline Ona, Éric Paillissé, François Perain, Ulysse Py, François-Marie Tarasconi, Magalie Zoghbi.

Sommaire

Propos introductifs, Bruno Py

Propos introductifs, François-Marie Tarasconi

Partie I. L’hôpital dans la prison

I. LE SOIN DANS LES MURS

Contribution à l’étude historique des relations hôpital–prison, Julien Lapointe

La santé en prison, ou médecine et prison, Patrick Peton

Le rôle de l’ARS dans la prise en charge sanitaire des personnes détenues du Grand Est, Virginie Arnould

Le prisonnier dans le CHU, Sarah Mahmoudi

Le mystère du budget sanitaire en milieu pénitentiaire, Volodia Mijuskovic

II. LES PARTICULARISMES DES SOINS DANS LES MURS

La prise en charge médicale des femmes détenues, Catherine Menabe

La garde à vue, quelle problématique médicale ?, Élodie Marchand

Le médicament en détention, Julie Leonhard

D’une cellule, l’autre : l’hôpital, prison et/ou la prison, hôpital : entre surveiller & isoler – pour guérir & punir, Mathieu Touzeil Divina

Épidémies et système carcéral, Clotilde Bricot

Hôpital et prison : des acteurs et des secrets professionnels, Bruno Py

Au Liban, Magalie Zoghbi

La santé carcéralisée au Maroc : le paradoxe de la détention, Imane Majdoub

Le soin des détenus en Nouvelle-Calédonie, Sabrina Lavric

Les particularismes des soins dans les murs en Polynésie française, Emmanuelle Gindre

Soins et détention : un aperçu de la situation en Guyane, Jean-Philippe Vauthier

Hôpital et prison à l’écran, Jean-Baptiste Thierry

Partie II. Le prisonnier dans l’hôpital

I. L’ADAPTATION DE L’HÔPITAL

Handicap et prison : enjeux et perspectives d’une question ignorée, Guillaume Rousset

Prévention, éducation et promotion de la santé en milieu fermé, Éric Paillisse

Les Unités hospitalières spécialement aménagées (UHSA) : la solution pour la prise en charge psychiatrique des détenus ?, Jean-Philippe Vauthier

Le psychologue et l’administration pénitentiaire, Léa Lepoix

La télémédecine en détention, Ulysse Py

Le droit à la dignité du patient détenu, à la croisée des chemins,; Joana Falxa

Conseil d’État et santé des détenus. Diagnostic d’une souffrance

réfractaire, Fanny Grabias

Déontologie médicale et prison, Bruno Boyer

Le suicide, François Perain

Les addictions, Michaël Bisch et Marine Garnier

Billet d’humour hôpital–prison… et les époux Balkany, Mathieu Martinelle

II. L’ADAPTATION DES DROITS DU DÉTENU HOSPITALISÉ

La protection européenne du détenu-patient hospitalisé, Caroline Lacroix

Cancer et détention, Bruno Boyer

L’unité sanitaire, Fadila Doukhi et Lauréline Ona

La grève de la faim en milieu carcéral, Achille Bisiaux

Santé, privation de liberté et vulnérabilité(s), Juliette Dugne

La suspension de peine pour raison médicale, Pierre Horrach

Propos conclusifs

Les relations hôpital–prison, soigner et punir, Bruno Py

Présentation de l’éditeur

À l’ère de la société des données et de l’intelligence artificielle, l’ouverture des données publiques, ou open data, est un axe majeur du marché unique des données que l’Union européenne entend déployer pour bâtir une économie numérique puissante et souveraine à partir de textes existants (directives Open data de 2003, 2013 et 2019, règlement d’exécution de 2022 sur les données à forte valeur, règlement sur les données non personnelles, règlement sur la gouvernance des données) et à venir (règlement sur les données ou Data act, règlement pour une Europe interopérable, règlement sur l’intelligence artificielle).

Ce nouveau contexte a généré au plan interne un cadre juridique étoffé de l’open data dont l’ouvrage identifie l’effectivité et les résistances en revisitant, sous l’angle du service public des données, le régime de droit commun codifié et consacré comme garantie constitutionnelle pour le droit d’accès à l’information publique et, sous le prisme de leur diversité, pour les régimes spéciaux de l’open data (statistiques, justice, parlement, environnement, commande publique, culture, éducation, recherche…).

Dès lors, l’ouvrage « L’Open Data » s’adresse à ceux qui s’intéressent à la gouvernance des données publiques : pour l’étudier comme universitaire, étudiant en droit et sciences politiques ou candidat aux concours administratifs ; pour la mettre en œuvre en tant que praticien des administrations étatiques et locales ou comme réutilisateur ; pour en comprendre les enjeux en tant que citoyen ou organismes de la société civile.

Préfacier de cet ouvrage, Denis Berthault est président du Groupement français des industries de l’information (gf2i) et directeur du développement des contenus en ligne chez LexisNexis.