Présentation de l’éditeur

Pandémies, changement climatique, immigration, lutte contre la corruption, tous les problèmes du temps présent et à venir ne peuvent être pris en charge ni par les États-nations ni par les institutions internationales telles qu'elles sont aujourd'hui. Le présent ouvrage propose une réflexion et formule des propositions pour une refondation démocratique du monde global.

Contributions de Sophie Albert, Bertrand Badie, Samantha Besson, Claire Callejon, Monique Chemillier-Gendreau, Olivier de Frouville, Chloé Geynet-Oussauze, Asma Ghachem, Claire La Hovary, Lucio Levi, Nicole Maggi-Germain, Frédéric Mégret, Xavier Philippe, Valéry Pratt, Dominique Rousseau, Marta Torre-Schaub.

Présentation de l’éditeur

La présente étude propose d’abord de soumettre à l’analyse l’idée selon laquelle l’uniformisation du droit en général et, en particulier, l’uniformisation poussée du droit de la propriété intellectuelle dans l’OAPI (organisation africaine de la propriété intellectuelle) suppriment le problème des conflits de lois. Les résultats de l’analyse permettent cependant de constater la persistance de tels conflits au sein de cet espace, même si le droit uniforme ne manque pas d’en influencer la configuration. L’étude entreprend ensuite la recherche et la proposition de solutions adaptées aux problèmes identifiés. Ainsi, au travers d’une approche renouvelée du droit international privé appliqué à la propriété intellectuelle, les solutions proposées prennent en compte les objectifs de l’entreprise d’uniformisation et l’incidence du contexte institutionnel de la protection régionale de ces droits. Elles s’appuient également sur les engagements internationaux des États membres de l’OAPI. Par ailleurs, la recherche incorpore les ressources du droit international privé comparé, en particulier avec le droit de l’Union européenne et celui de l’Organisation pour l’harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA). D’une part, cette recherche a permis de dégager une grille théorique d’analyse des rapports entre le droit uniforme de la propriété intellectuelle et les conflits de lois. D’autre part, elle aboutit à l’élaboration de règles de solution des conflits de juridictions et des conflits de lois basées sur les intérêts spécifiques que le droit international privé cherche à servir.

Préface de Édouard Treppoz, professeur à l'université Paris 1, Panthéon-Sorbonne

Prix de thèse 2022 de l'Association des hautes juridictions de cassation des pays ayant en partage l'usage du français (AHJUCAF, Cours suprêmes juridiciaires francophones).

Présentation de l’éditeur

L'éclosion d’un monde nouveau.

De par son ampleur et sa durée – vingt-huit années entre 1407 et 1435 –, le conflit entre Armagnacs et Bourguignons est un archétype de la guerre civile et, partant, une référence pour les historiens. Le meurtre de Louis d’Orléans, à l’instigation de Jean sans Peur, le fils du duc de Bourgogne, suivi de celui du même Jean douze ans plus tard, en 1419, sont à l’origine d’un cycle de violence sans précédent, conséquence fatale du vide politique créé par la folie du Valois Charles VI. Le royaume de France plonge à l’abîme, laissant le champ libre à l’invasion anglaise. De nouveaux et terribles outils, lèse-majesté et tyrannicide notamment, en sont comme banalisés.

Tout en retraçant les événements de manière exhaustive, le présent ouvrage, nourri aux meilleures sources, montre à quel point l’ensemble des situations régionales et internationales est affecté par cette guerre – que l’on songe au grand schisme d’Occident, à la guerre de Cent Ans ou aux séditions urbaines et paysannes – tant l’onde de choc est forte, tant elle bouscule la stabilité des alliances et des pouvoirs en place.

La société tout entière vacille sur ses bases, en même temps qu’on assiste à une prodigieuse effervescence culturelle, aussi bien dans les arts et les lettres que dans le droit et la philosophie politique. Une période éminemment troublée et foisonnante, d’où émergent des personnalités hors du commun, souvent féminines (Isabelle de Bavière, Christine de Pizan, Jeanne d’Arc, Yolande d’Aragon). Joël Blanchard propose ici une approche mieux articulée d’une séquence historique souvent négligée et noircie, qui constitue pourtant une page essentielle de notre histoire, car de ce chaos surgira le renouveau de la vie politique et intellectuelle.

Présentation de l’éditeur

This book explores the development and application of the law of treason in England across more than a thousand years, placing this legal history within a broader historical context.

Describing many high-profile prosecutions and trials, the book focuses on the statutes, ordinances and customs that have at various times governed, limited and shaped this worst of crimes. It explores the reasons why treason coalesced around specific offences agreed by both the monarch and the wider political nation, why it became an essential instrument of enforcement in high politics, and why, over the past three hundred years, it has gradually fallen into disuse while remaining on the statute book. This book also considers why treason as both a word and a concept remains so potent in wider modern culture, investigating prevalent current misconceptions about what is and what is not treason. It concludes by suggesting that the abolition or 'death' of treason in the near future, while a logical next step, is by no means a foregone conclusion.

The Rise and Fall of Treason in English History is a thorough academic introduction for scholars and history students, as well as general readers with an interest in British political and legal history.

Allen Boyer is a graduate of Vanderbilt University and the University of Virginia School of Law, and he earned his doctorate at the University of St Andrews. As a lawyer, he served as senior appellate counsel at the New York Stock Exchange Division of Enforcement. In a parallel career, he has published numerous articles on legal history, and five books, notably Sir Edward Coke and the Elizabethan Age and Rocky Boyer’s War.

Mark Nicholls is a Fellow, and former President, Librarian and a Tutor of St John’s College Cambridge. He has published extensively on British conspiracies and succession politics. His books include Investigating Gunpowder Plot (1991), A History of the Modern British Isles 1529-1603 (1999) and, with Penry Williams, Sir Walter Raleigh in Life and Legend (2011).

Sommaire

Introduction

1. Origins to 1066

2. Treason at the King’s Discretion, 1066-1352

3. The Great Statute of Treason and its Aftermath: 1352-1500

4. An Ultimate Weapon of State: Treason in Tudor England

5. The World Turned Upside Down: A Crisis of Treason, 1600-1700

6. Treason in the Eighteenth Century

7. The Death of Treason