Présentation de l’éditeur

Caractérisée comme une rupture d’équilibre, la crise est aujourd’hui souvent mondiale ou régionale. Néanmoins, les ordres juridiques nationaux conservent une compétence majeure de gestion des crises face à l’inertie, l’inaction ou l’absence de compétence des ordres supranationaux. Face à la crise s’impose la nécessité d’agir et de décider et, pour le constitutionnaliste ou le théoricien politique, la question de qui doit ou peut le faire. L’objet de cet ouvrage est d’étudier les théories politiques visant à analyser, justifier ou critiquer les pouvoirs de crise des chefs d’État dans le monde, mais aussi la substance de ces pouvoirs. La perspective retenue est donc à la fois théorique, historique et comparatiste.

Présentation de l’éditeur

« Arts-Loi // Kunst-Wet » emprunte à la station de métro bruxelloise pour jouer avec les codes adu droit et de l’art contemporain à l’occasion d’une journée d’étude organisée en février 2024 au Centre d’art contemporain WIELS. L’ambition de cette journée est de rassembler des experts du droit, mais aussi des artistes et professionnels du monde de l’art pour réfléchir aux enjeux éthiques, esthétiques et juridiques de l’art contemporain. La singularité du livre qui en consigne les travaux tient à la diversité des différentes contributions – juridiques mais aussi artistiques ou philosophiques.

L’art contemporain a-t-il tous les droits ? Qu’il s’agisse de confronter l’art et la loi sous l’angle de la légalité esthétique, du droit d’auteur, de la liberté artistique, de la censure, du wokisme, de l’intelligence artificielle, du droit des contrats, du statut social et fiscal de l’artiste plasticien, les thèmes abordés montrent combien le monde de l’art a évolué de bien des manières ces dernières décennies, et ce n’est pas fini.

Les contributions rassemblées ici intéresseront autant les chercheurs et praticiens du droit que les artistes, les acteurs du monde culturel et du marché de l’art, qu’il s’agisse des curateurs, collectionneurs, marchands, gestionnaires culturels ou amateurs d’art.

Avec les travaux de neuf auteurs enthousiasmés par l’avenir de l’art (Laurent de Sutter, Valérie Laure Benabou, Pierre Leguillon, Sandrine Carneroli, Yaniv Benhamou, Ana Andrijevic, Bert Demarsin, Kate Mayne et Ariane Joachimowicz) et sous la coordination de Sandrine Carneroli, avocate spécialiste en droit d’auteur et en droit des médias.

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Que s’est-il passé dans les diverses branches du droit privé durant ces vingt dernières années? Pouvons-nous parler de métamorphose ou d’une évolution? Deux constats peuvent être dressés. D’un côté, certaines matières connaissent des réformes régulières, tandis que d’autres, pendant longtemps immuables, ont finalement été réformées. Il reste alors à réfléchir au sens profond de ces multiples changements, en les qualifiant dès maintenant, pour cerner leur impact sur l’avenir.

Présentation de l’éditeur

Bras financier du concept de durabilité, elle leur impose de questionner leurs modèles d’affaires et leur stratégie pour intégrer les risques extra-financiers, qu’ils soient environnementaux, sociaux ou de gouvernance. Elle reformule les conditions d’accès aux diverses sources de financement.

La finance durable retrace l’histoire de l’émergence de ce concept (crise environnementale, initiatives professionnelles, critères ESG, etc.), expose les manifestations réglementaires qui l’encadrent (taxinomie, SFDR, benchmark, MIFID II,...), présente les traductions concrètes qu’elle implique pour les acteurs des marchés financiers (banquiers, assureurs, gestionnaires d’actifs...) et les entreprises (reporting CSRD, devoir de vigilance, audit extra-financier), et cerne les nouveaux risques que ce concept fait également peser sur elles (responsabilité des entreprises, greenwashing, etc.).

Il s’adresse aux nombreux professionnels qui prennent en compte ces nouvelles contraintes, au sein des entreprises (directions financière, compliance, RSE, contrôle des risques, relations humaines, stratégie...), à ceux qui les accompagnent (conseil, audit, expertise comptable, commissariat aux comptes...), et également aux chercheurs et étudiants.

Préface de Marie-Anne Barbat-Layani

Cet ouvrage a été dirigé par Sophie SCHILLER, Professeur à Paris Dauphine-PSL, membre de la commission des sanctions de l’AMF, Jean-Marc MOULIN, Professeur à l’Université de Perpignan et titulaire de la chronique finance durable dans la Revue Droit bancaire et financier, LexisNexis et par Maurice NUSSENBAUM, Professeur à l’Université Paris Dauphine-PSL, Président de Sorgem Evaluation.

Ils sont accompagnés d’une équipe d’auteurs universitaires ou praticiens en droit, finance, économie, et comptabilité composée d’Anne-Gwenn ALEXANDRE, Victorien BLONDEAU, Lauriane BONNET, Agathe BURET, Jérôme COURCIER, Alain COURET, Patrice GEOFFRON, Phuong GOMARD, Bettina GRABMAYR, Daniel GUTMANN, Sylvain GUYOTON, Ioana IBANESCU, Thibaud LAVAL, Camille LECA, Sonia LIMAN, Véronique MAGNIER, Ute MEYENBERG, Nathalie MOGNETTI, Viet-Linh NGUYEN, Alice NOIZET, Béatrice PARANCE, Nicolas REDON, Julien RIVALS, Marc-Étienne SÉBIRE, Emma TAILLEFER, Delia TEBANI, Jean-Yves TROCHON, Isabelle URBAIN-PARLEANI et Laurent VITSE.