Présentation de l’éditeur

Le présent volume prend la suite d’un précédent recueil d’articles consacré, déjà, à l’histoire de la procédure du common law. S’il se concentre plus exclusivement sur les origines médiévales de celle-ci et sur ses mécanismes propres, il ne s’interdit cependant pas d’étendre par ailleurs son champ d’investigation à des aspects matériels.

Telle est en effet la nature du droit anglais, que sa substance se nourrit des actions judiciaires.

Le lecteur retrouvera ainsi un certain nombre de thèmes, abordés d’un point de vue complémentaire au premier volume, comme le droit du témoignage ou le trespass.

Il en découvrira d’autres, qui jettent une lumière nouvelle sur des questions pourtant aussi classiques que les rapports du common law avec la coutume ou avec le droit romain, ou encore le sens originel du due process of law.

Toujours suivant la méthodologie éprouvée, qui allie l’exploitation des fonds d’archives à la présentation de
cas d’espèce, s’y ajoutent des considérations plus techniques sur les bills of privilege, le privilège de clergie, ou le duel judiciaire.

Présentation de l’éditeur

This book explores the normative dimensions of the acts that constitute international crimes. The book conceptualises the normative dimensions of these acts as processes of construction and meaning making. Developing a novel methodological approach, it identifies the narratives and discourses that emerge in practice as central for understanding the normative meanings of these acts. Using the crimes of attacks on cultural property, pillage, sexual violence and reproductive violence as case studies, the book offers a historical, conceptual, and discursive analysis of these crimes to develop a dynamic, pluralist and socially constructed account of wrong in international criminal law.

Sommaire

Introduction
Chapter 1 Theoretical Framework
Chapter 2 Attacks on Cultural Property
Chapter 3 Pillage
Chapter 4 Sexual Violence
Chapter 5 Reproductive Violence
Chapter 6 Conclusion
Appendix 1 Decisions
Appendix 2 Keywords
Appendix 3 Transcripts

Présentation de l’éditeur

La puissance de l’État s’exerce sur un territoire qui constitue l’assise et les limites de sa souveraineté. Sur ce territoire, le droit de propriété des particuliers s’exerce de manière absolue, dans la limite des atteintes éventuelles à l’ordre public.

Cette vision, fondée sur la distinction entre l’imperium et le dominium, est celle du droit public français, de nombreux droits continentaux et celle, dominante, en droit international public.

La distinction stricte entre l’exercice de la souveraineté et le droit de propriété n’est pourtant ni générale ni absolue. La question n’est pas nouvelle : elle irrigue l’histoire du droit et le droit comparé, notamment par l’exemple anglais. Elle est aujourd'hui renouvelée par la mondialisation. Le droit de propriété, sur les biens immobiliers comme mobiliers, matériels ou immatériels, devient ainsi un enjeu stratégique que nous avons tenté de dévoiler dans les actes de ce colloque.

Avec les contributions de Grégoire Bigot, Jean-François Boudet, Jérémy Cornaire, Philippe Cossalter, Bruno Deffains, Thibaut Fleury Graff, Gilles J. Guglielmi, Élie Lenglart, Francesco Martucci, Raphaël Maurel, Benjamin Moron Puech, Hicham Rassafi-Guibal, Julie Rivera Pena, Felix Schubert, Déborah Thebault.

Présentation de l’éditeur

« Le Premier ministre est un collaborateur. Le patron, c’est moi », affirmait Nicolas Sarkozy au sujet de François Fillon en 2007 : c’est peu dire que les rapports entre le président et son numéro deux sont marqués, non seulement par la coopération, mais par la compétition. Jusqu’à récemment, c’est surtout le numéro un, président ou monarque, que l’histoire a retenu. Ici, c’est sur le numéro deux du passé – tantôt caricaturé comme ambitieux intrigant, tantôt rabaissé comme un servile exécutant – et sur sa relation au numéro un que le projecteur est braqué : de la figure des philoi hellénistiques, des préfets du prétoire romains, des maires du palais francs, des favoris et cardinaux-ministres modernes, jusqu’aux premiers ministres contemporains. Sous cette lumière apparaissent également toutes les rivalités à une échelle plus locale, à la tête d’une chancellerie médiévale, d’une ville d’Ancien Régime ou d’un parti politique. Un entretien conclusif avec l’ancien Premier ministre Jean-Pierre Raffarin montre combien la vie politique contemporaine continue de s’inscrire dans cette histoire au long cours.

Pierre-Emmanuel Guigo est MCF en histoire contemporaine à l’université Paris-Est Créteil. Spécialiste des premiers ministres et de la communication politique, il a été récemment l’auteur de Michel Rocard (Perrin, 2020).

Warren Pezé est ancien élève de l’ENS et MCF à l’université Paris-Est Créteil. Ses travaux portent sur l’histoire politique, intellectuelle et religieuse du haut Moyen Âge.

Sommaire

• Les numéros deux dans les sociétés prémodernes : Antiquité et Moyen Âge
• Le numéro deux et l’essor de l’État moderne
• Le numéro deux dans les démocraties parlementaires