Présentation de l’éditeur

Trois parties, trente-trois chapitres, trois cent trente-trois paragraphes en numérotation continue… Déjà en sa forme, cette introduction au droit se veut gageure et symbole. Autour du nombre 3, nombre juridique par excellence (celui du triangle formé par le juge et les parties en procès), l'ouvrage offre une vision d'ensemble et quelque peu intemporelle de l'univers des juristes : accessible à tous dans sa quotidienneté mais dont, réflexion faite, la profondeur s'avère vertigineuse. L'enseignement peut être abordé à plusieurs niveaux : informations sur les notions fondamentales du droit, situations de ses grands axes de déploiement dans leurs contextes anthropologiques et théologiques, orientations sans doute partielles mais non partiales pour une réflexion plus philosophique. Par-delà ces prétentions diverses, l'ouvrage ne s'adresse cependant pas à un public spécialisé. Étudiant, profane soucieux de se mieux familiariser avec le droit et son esprit : chacun devrait pouvoir trouver, dans cette seule et unique marmite, la nourriture qui lui convient.

Publiée il y a 27 ans (3x3x3), cette Introduction n'a pas vraiment vieilli. Si elle comporte aujourd'hui, dans la pensée de l'auteur, un indubitable au-delà, si certaines données ponctuelles auxquelles elle se réfère mériteraient d'être actualisées, l'essentiel de ses traits semble inaltérable.

Présentation de l’éditeur

La justice pénale numérique déployée des deux côtés de la Manche a connu un essor incontestable à la suite de la pandémie liée à la Covid-19. Si les avantages du dispositif sont réels à de nombreux égards (gain de temps, de ressources et d’argent), l’impact de l’usage des nouvelles technologies sur la mise en œuvre des droits fondamentaux doit être étudié. En effet, il apparaît que les droits fondamentaux dont bénéficie la personne impliquée dans une procédure pénale peuvent se trouver affectés dans un contexte où l’étendue et les garanties de la numérisation de la procédure font débat au plan interne comme au plan européen.

Dans ce contexte juridique renouvelé par l’évolution des droits pénaux nationaux, français et anglais, et des droits européens, du Conseil de l’Europe et de l’Union européenne, de nombreux questionnements demeurent s’agissant des défis à relever en France et au Royaume-Uni mais également dans les relations qu’entretiennent ces deux États en Europe.

Géraldine Gadbin-George est professeur en anglais juridique à l'université Paris-Panthéon-Assas. Elle est membre du Centre d'études et de recherches de sciences administratives et politiques (CERSA) de l'université, en partenariat avec le CNRS.

Akila Taleb-Karlsson est maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l'université de Toulon. Elle est associée au Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras (CDPC) de l'université.

Présentation de l’éditeur

Depuis septembre 2022, l’Italie est dirigée par une coalition dominée par deux partis d’extrême droite, la Ligue et Frères d’Italie, alors que les centristes de Forza Italia, le parti de Silvio Berlusconi, n’y ont qu’un poids réduit.

Pour la première fois depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, une héritière du néofascisme du MSI, en la personne de Giorgia Meloni, est à la tête du Gouvernement. Partout en Europe, on y voit une rupture dans la vie politique italienne.

Pourtant, le Gouvernement de Giorgia Meloni se situe à bien des égards, depuis son investiture, dans une forme de continuité, aussi bien dans les personnes que dans les orientations politiques. Les contributions réunies dans ces pages, d’universitaires italiens et français, le mettent en évidence.

Cet ouvrage collectif est issu du colloque organisé le 26 janvier 2024 par l’Institut de droit comparé de Paris (Université Paris Panthéon-Assas).

Ouvrage publié avec le concours de l’Institut de droit comparé – Université Paris Panthéon-Assas

Ont contribué à cet ouvrage : Matteo Frau (Université de Brescia), Alessandro Lauro (Université Ca’Foscari de Venise), Franck Laffaille (Faculté de droit de Villetaneuse, Université Sorbonne-Paris-Nord), Marc Lazar (SciencesPo et Luiss Guido Carli), Michela Manetti (Université de Sienne), Francesco Martucci (Université Paris Panthéon-Assas) et Emmanuel Tawil (Université Paris Panthéon-Assas et LUMSA, Rome).

Présentation de l’éditeur

Certaines méthodes contemporaines d’interprétation législative hors litige, développées par la doctrine et par les tribunaux, se distinguent par leur caractère contraignant. Notamment pratiquées en Argentine, au Brésil, en Chine et en Russie, ces méthodes enrichissent tant le contenu que les sens des législations qui en sont l’objet.

À l’occasion des 20 ans de l’adoption du code civil brésilien, des juristes de différents horizons se sont réunis à Nice le 10 novembre 2022 pour partager leur vision sur ces voies d’enrichissement normatif. Leurs propos ont été confrontés à la pratique française des avant-projets de réforme, qui formalise l’intervention de la doctrine dans la structuration et l’interprétation du code civil.

Ce sont ces méthodes – et donc les nouveaux acteurs et lieux des productions normatives nationales – et leur influence sur l’évolution du droit civil des pays concernés dont le présent ouvrage souhaite rendre compte, afin de susciter de nouvelles réflexions sur cette tendance à l’enrichissement du droit légiféré – codifié dans notre champ d’étude – par l’affaiblissement paradoxal de sa source législative.

Ce faisant, la section Méthodologie comparée du droit civil de la Société de législation comparée poursuit son objectif de promouvoir le débat relatif à l’identité, aux fondements et au fonctionnement des institutions du droit civil.