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Défis des mers et réponses du droit. Livre 1

Défis des mers et réponses du droit. Livre 1

Mesurer à l'international l'entre-deux des espaces marins : indécisions du politique versus controverses en droit (...1945...)

Bernard Durand

Édition : 2024

ISBN: 979-1-091-07656-2

Présentation de l’éditeur

Le titre choisi dit assez combien les questions « sans fin » qui se croisent en mer depuis quatre siècles couvrent aussi bien les innombrables défis de surface qu'y affrontent les puissances, en temps de paix comme en temps de guerre, que les ressources accessibles pour tous et, depuis quelques temps, les très grands fonds qui révèlent leurs richesses. Or, ces espaces marins portent un droit dont le flou n'a cessé de défier des nations en mal de solutions. L'entre-deux y a pris alors une dimension qui, ne cessant de croître au rythme des progrès de navigation, allait toucher « à tout » et nourrir l'ambition de ce premier livre sur « Défis des mers et réponses du droit » visant davantage à privilégier les grandes « disputes » impliquant tous les États avant 1945. Ceux-ci s'opposaient autrefois dans des domaines aussi différents que la déplorable question de la « traite des esclaves » et du refuge que ces derniers trouvent parfois à bord des navires de guerre, celle plus rassurante de la « neutralité » en mer ou plus directe de l'occupation des îles en mode de jeu de marelle, tout autant que de la pêche, du respect de la vie marine, du droit des navires, des évènements survenant dans les ports... Mais déjà, aussi, se dessinait une mer « partagée » en zones - progressivement éloignées des eaux territoriales - qui reprend plus récemment - et depuis 1982 - les questions, parfois redéfinies, d'exploration des grands fonds. Si elle peut se targuer de nos jours d'images poétiques qui font rêver les uns et de réalités scientifiques porteuses de profits qui enthousiasment les autres, un « entre deux » identique s'y manifeste entre promesses scientifiques d'avenir, ambitions de partages contestés et mises en garde contre une exploration aux résultats inconnus et potentiellement dramatiques.

Droit international Milieu marin Ressources Droit des activités maritimes Droit privé Droit public Esclavage
L'amiable dans ses états

L'amiable dans ses états

Collectif

Édition : 2024

ISBN: 979-1-091-07659-3

Présentation de l’éditeur

Le présent ouvrage est composé des interventions présentées lors de la VIIe journée Cambacérès, colloque organisé le 20 octobre 2023 à la Faculté de Droit et Science politique de Montpellier dans le cadre du partenariat avec la Cour d'appel de Montpellier. Cette journée avait pour objet de présenter et d'analyser l'ensemble des spécificités des mécanismes destinés à développer le règlement amiable des contentieux. Des échanges fructueux entre magistrats, avocats, notaires, commissaires de justice, experts et universitaires, ont permis d'attester tout l'intérêt des thématiques abordées, envisagées sous un aspect théorique comme pratique. Les réformes récentes de la matière ont grandement contribué à l'enrichissement des débats, qu'ils concernent la matière civile comme la matière pénale.

Avant propos de Christophe Albiges et Tristan Gervais de Lafond.

Justice, procès et procédure Conflits Droit privé Droit public Modes alternatifs de règlement des litiges Avocats
Sexe, droit pénal et sciences forensiques

Sexe, droit pénal et sciences forensiques

Auteur(s) : 6172

Édition : 2023

ISBN: 979-1-091-07657-9

Présentation

Des contributions sur la sexualité analysée par le prisme du droit pénal et des sciences forensiques : sadomasochisme, viols, agressions, prostitution, entre autres.

Droit pénal et sciences criminelles Droit privé Violences sexuelles
La démocratie participative locale

La démocratie participative locale

Auteur(s) : 4498

Édition : 2023

ISBN: 979-1-091-07654-8

Présentation de l’éditeur

Si les études sur la décentralisation sont courantes, les écrits juridiques relatifs à la mise en oeuvre de la démocratie au plan local sont beaucoup moins nombreux. Métamorphose de la démocratie locale pour certains, avatar pour d'autres, la démocratie participative locale est parfois revendiquée comme le remède au déficit démocratique que rencontre le monde local. Le CREAM a pris l'initiative, dans le cadre d'une recherche collective, d'étudier cet objet nouveau que constitue la démocratie participative locale.
Visant à associer le plus grand nombre au processus décisionnel, elle demeure toutefois entourée d'incertitudes nombreuses. L'objectif de notre recherche a résidé dans la nécessité de cerner les contours de la démocratie participative locale mais également dans l'identification des modalités pratiques.

Science politique Démocratie Décentralisation Participation Sciences politiques
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publications scientifiques
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formations en droit
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