Présentation de l’éditeur

Ce manuel est destiné aux étudiants en première année de licence de droit ou d’AES, aux élèves des Instituts d’études politiques, ainsi qu’aux candidats aux concours de la fonction publique.

On qualifie d’institutions publiques les normes et les structures qui permettent de régir un pays : les dirigeants et les ministres, les assemblées et les conseils, l’armée, la fiscalité, la justice, les communautés locales. Ces institutions ont une longue histoire qui, seule, permet de comprendre pourquoi et comment la France du XXIᵉ siècle est organisée comme elle l’est.

De façon chronologique et synthétique, cet ouvrage explique les institutions publiques et les idées politiques qui les sous-tendent à compter du Moyen-Âge (X-XIIIᵉ siècle) jusqu’à la chute du Second Empire (1870), en passant par la monarchie absolue, la Révolution et l’œuvre de Napoléon.

Édition dirigée par Sylvain Soleil

Présentation de l’éditeur

L’apprentissage de la technique procédurale est particulièrement aride et difficile tant qu’on ne l’a pas pratiquée. Ce livre, qui suit chronologiquement les étapes d’un procès civil type, suit au plus près les textes dont la connaissance est indispensable.

Il est illustré par des décisions de jurisprudence intégralement reproduites, des tableaux de synthèse et des schémas procéduraux. Au début de chaque chapitre, « L’avis de Me Ducarton, avocat » permet de comprendre les enjeux professionnels de la matière.

L’ouvrage s’adresse à tous ceux qui veulent apprendre la procédure civile pour la pratiquer : les étudiants de licence ou de master, ceux qui préparent l’examen d’accès à la profession d’avocat ou le concours de la magistrature, mais aussi les juristes praticiens non spécialistes de la matière qui souhaiteraient la connaître.

Il est à jour du décret n° 2023-1391 du 29 décembre 2023 portant simplification de la procédure d’appel en matière civile et du décret n° 2024-673 du 3 juillet 2024 (dit « Magicobus »).

Présentation de l’éditeur

Début décembre 2019, une pneumonie d’origine inconnue a été détectée dans la ville de Wuhan, en Chine. Le 30 janvier 2020, l’OMS a déclaré que la maladie dénommée Covid-19 causée par le coronavirus constituait une urgence de santé publique de portée internationale, car des cas avaient alors été signalés dans toutes les régions de la planète en l’espace d’un mois seulement. Elle s’est ensuite propagée à grande vitesse, provoquant une crise sanitaire sans précédent au point d’entraîner le quasi-effondrement de la grande majorité des systèmes de santé publique dans le monde. Ses conséquences, d’abord sanitaires, mais aussi sociales et économiques, ont parfois été dévastatrices.

Dans ce contexte, il semble évident que les conséquences d’une crise sanitaire d’une telle ampleur ont également un impact sur le domaine juridique, d’où l’intérêt d’étudier la responsabilité civile sous l’angle des crises sanitaires qui, comme la Covid-19, ont marqué un tournant dans la gestion de la santé publique à travers le monde.

L’ouvrage ici présenté est issu d’un séminaire du Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA) qui s’est tenu en avril 2023 à l’Université de Saint-Jacques de Compostelle et qui a été organisé par l’équipe de recherche GI-1147 De Conflictu Legum en coopération avec l’Université Pontificale Comillas de Madrid. Il a été rédigé par des spécialistes du droit de la responsabilité civile des différents droits européens (allemand, anglais, belge, espagnol, français, italien, portugais, suisse, tchèque), mais également d’Amérique du Nord (québécois) et complété par des rapports de synthèse qui systématisent les rapports nationaux sur les différents thèmes abordés dans cet ouvrage dans le but de trouver les solutions les plus satisfaisantes.

L’ouvrage s’adresse à tous les universitaires (enseignants, chercheurs et étudiants de dernier cycle) et praticiens intéressés en droit de la responsabilité civile, mais aussi au législateur, qui pourra y trouver des sources d’inspiration pour faire face aux crises à venir.

Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA)

Javier Lete : professeur à l’Université de Saint-Jacques de Compostelle, où il est membre de l’équipe de recherche De Conflictu Legum.

Présentation de l’éditeur

Quels rapports l’Union européenne entretient-elle à la conflictualité ? Est-ce un moteur de l’intégration ? Ou au contraire une menace pour son existence même ?

La réponse à cette question n’est pas univoque, comme le montre l’ouvrage. Alors que les crises, nombreuses, qui ont jalonné la construction européenne, ont incontestablement participé à l’approfondissement du processus d’intégration, l’Union s’est aussi construite sur une forme d’esquive du conflit qui a contribué à sa désaffection par les citoyens. En effet, le modèle de gouvernance européen, fondé sur des organes a-politiques et reposant sur une légitimité d’expertise, ne semble plus en mesure de produire le « consensus permissif » sur lequel s’est construite l’Union européenne. Face à ce constat, il peut sembler nécessaire de réintroduire la possibilité du dissensus et du clivage, éléments indispensables de tout débat démocratique.

La première partie de l’ouvrage revient sur ce rapport ambivalent à la conflictualité, la construction du projet politique européen ayant oscillé entre évitement, acceptation, voire revendication – assumée – du conflit. Les deuxième et troisième parties vont au-delà de cette observation en distinguant les conflits qui constituent un mode d’existence pour l’Union (ceux relatifs aux finalités ou au domaine de l’Union) et ceux qui peuvent engendrer une véritable rupture (les conflits entre les niveaux européens et nationaux, d’une part, et les conflits de valeurs, d’autre part).

Réunissant les contributions d’éminents spécialistes – juristes, politistes, philosophes ou historiens – des questions européennes, l’ouvrage s’adresse à tous ceux qui souhaitent approfondir leurs connaissances de l’Union européenne et de son droit.

Avec les contributions de Loïc Azoulai, Cécile Robert, Céline Spector, Francesco Martucci, Romain Tinière, Thibaud Boncourt, Sébastien Adalid, Mouna Mouncif-Moungache, Benoît Blottin, Efthymia Lekkou, Julie Rondu, Marylou Françoise, Quitterie Roccaserra, Mathieu Combet, Pauline Dupont, Mathieu Rouy, Martin Quesnel, Alexandra Hrdlickova, Rossana Palladino, Angela Festa, Roïla Mavrouli, Laurent Warlouzet, Stéphanie Novak.