Présentation de l’éditeur

S’engager dans l’œuvre de Montesquieu constitue un défi pour le lecteur contemporain. L’érudition prodigieuse de son auteur déconcerte; son écriture, satirique ou elliptique, désoriente. De ce fait, on a invoqué, au gré de l’histoire, un Montesquieu monarchiste ou républicain, archaïque ou révolutionnaire, féodal ou libéral.

Afin d’éclairer les choix interprétatifs, cet ouvrage entend mettre à la disposition des étudiants de philosophie une sélection d’études portant sur des concepts centraux de son œuvre : les passions, la métaphysique, la liberté politique et civile, l’esclavage, l’empire, la guerre, la justice, la religion. Les notions de servitude et d’empire, décisives dans l’ensemble de l’œuvre, seront au cœur de l’analyse. Roman, histoire, pamphlet, ou traité : tous les écrits de Montesquieu ont un mot d’ordre commun qui résonne comme un avertissement aux princes – accroître son pouvoir conduit à le rendre moins sûr.

Céline Spector est Professeure à l’UFR de Philosophie de Sorbonne Université.

Présentation de l’éditeur

Voilà une quarantaine d’années que la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer (CNUDM) a été adoptée, le texte s’apprêtant aujourd’hui à fêter les trente ans de son entrée en vigueur. Dans le contexte contemporain de maritimisation croissante des grandes questions inscrites à l’agenda diplomatique mondial, l’occasion est ainsi donnée d’interroger l’héritage et l’avenir de l’un des traités les plus emblématiques du xx^e siècle. L’héritage s’entend au regard des objectifs et règles posés en 1982 : quelle lecture la pratique impose-t-elle des promesses d’un droit de la mer, alors qualifié de «  nouveau  » ? Les perspectives se mesurent à l’aune des évolutions du contexte, des processus et dynamiques d’évolution à l’œuvre et de leurs implications sur la substance et les institutions du droit. Sans prétendre à l’exhaustivité, l’ouvrage explore alors des pistes de réflexion en prenant appui sur quelques-uns des grands thèmes suggérés ou abordés par ce traité : participation à la Convention, statut des espaces maritimes et des activités en mer, enjeux de la protection du milieu marin, questions liées à la mise en œuvre. Les analyses sont le fait d’un large panel d’experts, associant universitaires et chercheurs – chercheurs confirmés et jeunes talents – mais aussi praticiens du droit de Montego Bay. Au-delà de la diversité des thèmes abordés, au-delà de la variété des points de vue, les différentes contributions convergent alors vers un même constat : celui de la vitalité d’un texte et de l’ordre juridique porté par celui-ci, celui de son aptitude à être mobilisé – et éventuellement prolongé – en réponse aux grands enjeux contemporains de la gouvernance des mers et des océans.

Sous le patronage de l’Association internationale du droit de la mer – AssIDMer

Sommaire

Tullio Treves
Préface

Marie-Pierre Lanfranchi
Introduction. Quarante ans après

Partie 1. Parties et États tiers face à la Convention

Géraldine Giraudeau
La CNUDM au service des ambitions maritimes. L’exemple des outre-mer français

Aris Marghélis
La mer de Chine méridionale, la Méditerranée orientale et l’Arctique russe 40 ans après la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Le droit de la mer à l’épreuve des relations internationales et de la géopolitique ?

Annie Cudennec
L’Union européenne et la CNUDM

Mehdi Basset
Les États tiers face à la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Ioannis Stribis
CNUDM et coutume internationale : 40 ans après

Partie 2. Les espaces

Nathalie Ros
Le régime juridique des espaces maritimes. Quarante ans après Montego Bay

Louis Savadogo
Obligations et responsabilités des États dans les espaces maritimes non délimités

Andrea Caligiuri
L’impact de l’élévation du niveau de la mer sur les frontières maritimes et les limites extérieures des espaces maritimes

Partie 3. Les activités

Frédéric Schneider
Les limitations unilatérales imposées par les États à la liberté de navigation

Mariana Bruck Moraes Ponna Schiavetti
Les libertés de la mer sont-elles des limitations à la création d’un réseau d’aires marines protégées en haute mer ?

Didier Ortolland
Les perspectives et développement à venir de la Convention. Les grands travaux de l’AIFM

Yann Tephany
La CNUDM et la lutte contre les activités illicites en mer

Partie 4. La protection du milieu marin

Pascale Ricard
La Partie XII de la CNUDM, 40 ans après Montego Bay

Vonintsoa Rafaly
Le droit de la mer à l’ère Anthropocène

Valérie Wyssbrod
L’Agenda 2030 et son articulation avec le droit de la mer. La conservation et l’utilisation durable des océans et de leurs ressources

Anca Leroy
Les enjeux de la négociation de l’accord sur la conservation et l’utilisation durable de la biodiversité marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale

Partie 5. Questions relatives à la mise en œuvre de la Convention

Ida Caracciolo
Le contrôle judiciaire établi par la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer. Le rôle multiforme du Tribunal international du droit de la mer

Alina Miron
La force d’attraction du système juridictionnel établi par la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer

Julie Ferrero et Kiara Neri
Les ambiguïtés de l’interprétation de l’exclusion des différends relatifs à des activités militaires de la compétence des tribunaux au titre de la partie XV de la CNUDM

Kokougan Messiga
L’apport de la Convention de Montego Bay au régime de la responsabilité internationale des États en mer

Thierry Duchesne
Mes quarante années avec la Convention de Montego Bay. Regard d’un juriste opérationnel de la marine

Giuseppe Cataldi
Conclusions

Présentation de l’éditeur

Classées par juridictions et commentées par une équipe de 14 spécialistes reconnus, cette sélection de 83 grandes décisions offre, de manière à la fois chronologique, thématique et pédagogique, une vue d’ensemble du droit du sport par le prisme des procès qui ont contribué à sa naissance et ses évolutions.

Discipline hybride, mêlant droit public et droit privé, droit commun et droit spécial, droit étatique et droit sportif, droit national et droit a-national, le droit du sport mobilise des juridictions d’horizons divers.

Marquée du sceau du pluralisme juridique, la matière est constituée de normes issues aussi bien des droits nationaux et des traités internationaux, que de normes relevant des ordres sportifs nationaux et transnationaux. Il incombe aux juges la tâche d’articuler entre elles ces normes d’origines diverses.

Les décisions sélectionnées abordent des questions variées telles que : la liberté de circulation des sportifs, la lutte contre le dopage, les débordements des supporters, les athlètes intersexes, la neutralité politique ou religieuse du sport, les sanctions disciplinaires sportives, le pouvoir réglementaire des fédérations sportives, les contrats de travail des sportifs, l’usage des marques et signes olympiques, les responsabilités civile et pénale en matière sportive, les transferts de joueurs, la nationalité sportive ou bien encore la tierce-propriété des joueurs.

Présentation de l’éditeur

Selon l’intelligence artificielle ChatGPT, « l’hygiène numérique est un ensemble de pratiques et de comportements visant à assurer la sécurité et la protection de vos informations en ligne ainsi que de votre vie privée. Elle inclut des mesures telles que la mise à jour régulière de vos mots de passe, la protection de vos informations personnelles en ligne, le contrôle de la confidentialité de vos données, la sélection de logiciels de sécurité fiables, etc. ». Vous cochez toutes les cases ? Ce livre n’est pas pour vous. Dans le cas contraire, jetez-vous dessus ! Car il relève le défi d’une analyse rigoureuse et pluridisciplinaire visant à sensibiliser un large public, spécialiste ou non, aux différents enjeux liés à une collecte systématisée des données personnelles, ainsi qu’à l’orienter dans
sa réflexion pour améliorer l’hygiène numérique. Utiliser ChatGPT : est-ce un manque d’hygiène numérique ?

Avec le soutien de l’université Bretagne Sud.

Préface de Jullien Nicolas, Thierry Pénard et Pascal Plantard

Christine Petr est professeur agrégé des universités, elle enseigne le marketing à l’IAE Bretagne Sud à Vannes. Elle dirige des recherches sur le comportement du consommateur dans le contexte des innovations et usages numériques. Elle a dirigé le projet de recherche Sensibdata sur la sensibilisation à la protection de la vie privée et de l’intimité.

Olivier Segard est professeur associé, il enseigne le marketing à l’Institut Mines-Télécom Business School. Il a été directeur du département management, marketing et stratégie de la même institution. Il réalise des recherches sur l’adoption et l’usage des innovations digitales. Il a participé au projet Score@f sur les systèmes coopératifs routiers et à la Chaire Big Data & Market I.