Présentation de l’éditeur

Le droit, en général, et le droit civil, en particulier, sont faits de grandes décisions qui sont entrées dans la mémoire des juristes : l’arrêt Clément-Bayard, l’arrêt Jand’heur, l’arrêt Jacques Vabre, l’arrêt Baldus, l’arrêt Mennesson… Le présent livre a pour ambition de les présenter et les commenter, de manière synthétique et pédagogique, tout en apportant une réflexion critique nécessaire. Même s’il contient les arrêts les plus classiques de la matière, l’ouvrage rend compte de l’évolution contemporaine du droit civil : transformation de la Cour de cassation en Cour suprême du droit privé, européanisation du droit civil, avec la montée en puissance de la CEDH, des droits fondamentaux et du contrôle de proportionnalité. Le livre, qui se concentre sur les deux premières années de licence, est destiné aux étudiants qui préparent leurs commentaires d’arrêt, ainsi qu’aux universitaires et aux praticiens qui souhaitent disposer d’un panorama critique des grandes décisions de la jurisprudence civile.

Sommaire

TITRE PREMIER : Sources du droit
1 - La hiérarchie des normes
2 - La jurisprudence
3 - Les conflits de lois dans le temps

TITRE II : Droit des personnes et de la famille
1 - Les personnes
2 - La famille

TITRE III : Droit des biens
1 - La propriété
2 - La famille

TITRE IV : Droit des obligations
1 - Le contrat
2 - La responsabilité extracontractuelle
3 - Les quasi-contrats
4 - La preuve

Présentation de l’éditeur

Parmi les professions de santé, sept disposent d'un ordre professionnel et d'un code de déontologie : médecins, chirurgiens-dentistes, sage-femmes, pharmaciens, infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues.

Après un rappel historique expliquant la prééminence de la déontologie médicale et son incidence sur les déontologies des autres professions de santé, l'ouvrage aborde les institutions, les droits, les devoirs et les mécanismes de contrôle du respect des règles professionnelles en fournissant systématiquement des illustrations concrètes.

À travers les règles réservées dans les codes de déontologie, dupliquées dans la loi ou prescrites par d'autres normes et contrôlées par d'autres organes ou juges, l'ouvrage aborde tous les grands enjeux de la déontologie (indépendance professionnelle, secret, confraternité, responsabilité), traite des règles d'organisation (modes d'exercice, contrats) et décrypte tous les standards (dignité de la profession, dignité du patient, conscience, loyauté).

Présentation de l’éditeur

L'invasion de l'Ukraine par la Russie marque l'engagement d'une grande confrontation entre les empires autoritaires et les démocraties, prises elles-mêmes en étau entre les autocrates et les populistes. La guerre, ouverte ou hybride, effectue donc un retour en force. Et elle est là pour durer.

Depuis l'effondrement du bloc soviétique, les citoyens des démocraties pensaient que leur sécurité et leur avenir étaient garantis. Les nations occidentales restaient persuadées de la supériorité universelle de leurs valeurs, de leurs institutions, de leurs technologies et de leurs armées. Immense erreur ! 1989, à l'égal de 1918, fut une paix manquée. Comme dans les années 1930, les nations libres n'ont pas voulu voir la dangerosité de leurs ennemis. Dès lors, les régimes autoritaires ont profité des faiblesses de l'Occident pour se renforcer militairement, politiquement et idéologiquement, de la Chine de Xi Jinping à la Russie de Vladimir Poutine. Ces empires partagent une même détestation de la liberté politique. Ils revendiquent la supériorité de leur modèle et entendent faire émerger par la force armée un ordre mondial post-occidental, fondé sur l'arbitraire et la violence.

Mais rien n'est perdu. L'agression de l'Ukraine constitue une tragique mais salutaire mise en garde. Les démocraties conservent d'immenses ressources pour résister, à condition de surmonter leurs crises intérieures et de s'unir autour de la défense de leurs intérêts et de leurs valeurs. L'Occident doit reprendre conscience de son héritage et de son unité pour déjouer les menaces des empires autoritaires. L'heure n'est pas à la déploration, mais à la mobilisation pour sauver la liberté.

Historien et économiste, Nicolas Baverez est éditorialiste au Point et au Figaro. Il est l'auteur de plusieurs essais devenus des classiques, comme Les Trente Piteuses (Flammarion), La France qui tombe (Perrin) ou L'Alerte démocratique (L'Observatoire).

Présentation de l’éditeur

La laïcité ne se résume pas à la loi française de Séparation des Églises et de l'État de 1905, par ailleurs mal connue et souvent instrumentalisée. Trouver une juste place pour les religions dans la société préoccupe l'autorité politique depuis l'Antiquité. Éric Anceau revient ici aux sources de ce questionnement en France, mais aussi dans le monde. Il décrit le rôle de la construction de l'État en confrontation parfois avec les pouvoirs religieux dont la papauté, l'influence des guerres de religion, l'intense réflexion des Lumières et de la Révolution. Il examine l'élaboration et le contenu des lois laïques des débuts de la Troisième République, en particulier de la loi de 1905, l'apaisement relatif qui s'en est suivi, les nouveaux questionnements posés par l'islam depuis trente ans.
Les exceptions à la généralité française ici expliquées, à commencer par le régime de l'Alsace-Moselle, de même que le panorama international qu'il propose font de cet ouvrage la première synthèse mondiale sur le principe de laïcité à travers les siècles.

Professeur d'histoire contemporaine à l'Université de Lorraine, Éric Anceau est spécialiste d'histoire politique et sociale de la France et de l'Europe contemporaine. Il a publié une trentaine d'ouvrages dont plusieurs ont été couronnés par l'Académie française. Son Histoire mondiale des impôts de l'Antiquité à nos jours, parue en 2023 aux éditions Passés composés, a été acclamée par la presse et le public en France et à l'étranger.