Présentation de l’éditeur
Le droit, en général, et le droit civil, en particulier, sont faits de grandes décisions qui sont entrées dans la mémoire des juristes : l’arrêt Clément-Bayard, l’arrêt Jand’heur, l’arrêt Jacques Vabre, l’arrêt Baldus, l’arrêt Mennesson… Le présent livre a pour ambition de les présenter et les commenter, de manière synthétique et pédagogique, tout en apportant une réflexion critique nécessaire. Même s’il contient les arrêts les plus classiques de la matière, l’ouvrage rend compte de l’évolution contemporaine du droit civil : transformation de la Cour de cassation en Cour suprême du droit privé, européanisation du droit civil, avec la montée en puissance de la CEDH, des droits fondamentaux et du contrôle de proportionnalité. Le livre, qui se concentre sur les deux premières années de licence, est destiné aux étudiants qui préparent leurs commentaires d’arrêt, ainsi qu’aux universitaires et aux praticiens qui souhaitent disposer d’un panorama critique des grandes décisions de la jurisprudence civile.
Sommaire
TITRE PREMIER : Sources du droit
1 - La hiérarchie des normes
2 - La jurisprudence
3 - Les conflits de lois dans le temps
TITRE II : Droit des personnes et de la famille
1 - Les personnes
2 - La famille
TITRE III : Droit des biens
1 - La propriété
2 - La famille
TITRE IV : Droit des obligations
1 - Le contrat
2 - La responsabilité extracontractuelle
3 - Les quasi-contrats
4 - La preuve
