Présentation de l’éditeur

La tradition juridico-politique du contrat social semble exclure l’amitié civique. Pourtant, les citoyens sont des êtres affectés et affectifs : Hobbes, Spinoza et Rousseau, ne l’ont pas ignoré. Penser la fraternité et la solidarité révèle comment les institutions, prises dans les passions, les modifient.

Présentation de l’éditeur

Longtemps définie par ses seules performances financières et cantonnée à sa place sur le marché, l’entreprise est aujourd’hui en pleine mutation. Divers phénomènes font voler en éclat les délimitations contractuelles et organisationnelles des entreprises et créent des zones frontières où se mêlent différentes logiques d’action et règles institutionnelles. Cette explosion des normes donne à l’entreprise de plus en plus de moyens pour contribuer au bien-être commun. Ainsi, l’entreprise socialement responsable prend corps et devient le centre où convergent et se multiplient des attentes diverses, variées et parfois contradictoires. À travers une approche multidisciplinaire et comparée, cet ouvrage collectif décrypte les mutations contemporaines de l’activité des entreprises. Sous le prisme des sciences juridique, d’administration et philosophique, cet ouvrage propose une analyse novatrice sur les zones frontières où cohabitent les objectifs économiques et sociétaux et où se redéfinit le lien entre l’entreprise et la Société.

Ont contribué à cet ouvrage : Diane-Laure Arjaliès, Luc K. Audebrand, Olivier Beaudet-Labrecque, Yassine Ben Messaoud, Julie Bernard, Vincent Bouchet, Luc Brès, Isabelle Cadet, Louise Champoux-Paillé, Guillaume Chappuis, Soro Coulibaly, Patricia Crifo, Nicolas Cuzacq, Isabelle Daugareilh, Alain Deneault, Jérôme Deschênes, Michel Dion, Martin Dumas, Cécile Ezvan, Axel Gasser, Loïc Geelhand de Merxem, Anne-Sophie Godbout, Frédéric Hanin, Hélène L’Huillier, Alexis Langenfeld, Simon Lavoie, Sandra Langel, Ian B. Lee, David Levi-Faur, Dominic Martin, Emmanuelle Mazuyer, Justin Monsenepwo, Myriam Michaud, Patrick Mignault, Margaux Morteo, Nicolas Mottis, Thierry Ngosso, Suzanne Paquette, Benoît Pigé, Cécile Renouard, David Robichaud, Jérémy Michel Roy, Denis Saint-Martin, Ivan Tchotourian, Christoph Teichmann, Patrick Turmel, P. M. Vasudev, René Villemure, Renaud Zbinden et Matthieu Zolomian.

MM. Alexis Langenfeld et Loïc Geelhand de Merxem (étudiants inscrits au doctorat en droit, Faculté de droit, Université Laval) ont assuré la direction éditoriale de cet ouvrage.

Présentation de l’éditeur

Depuis plus de huit décennies, l’Association Henri Capitant œuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la « Bibliothèque de l’Association Henri Capitant ».

Les différents groupes de l’Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des ouvrages ordonnés suivant un plan identique et dans un nombre limité de signes, ce qui permettra à chacun de connaître et comparer les fondations et les fondamentaux de ceux-ci.

Dans cette perspective, le Droit du Bénin, à l’instar des autres ouvrages de la collection, consacre des développements à l’histoire du droit, à ses sources, au cadre constitutionnel, aux acteurs du droit, au droit pénal, aux personnes, à la famille, aux biens, au contrat, à la responsabilité, aux quasi-contrats, aux entreprises et au droit du travail.

Avec la « Bibliothèque de l’Association Henri Capitant », chacun pourra découvrir et appréhender la substance et l’esprit qui composent et innervent tous ces droits venus d’ailleurs, et tout adhérent de l’Association Henri Capitant pourra également échanger directement avec les auteurs.

Collection initiée et dirigée par Cyril Grimaldi, Professeur à l’Université Paris 13, Secrétaire général de l’Association Henri Capitant.

L’ouvrage a été rédigé par des universitaires et professionnels béninois, membres de l’Association Henri Capitant.

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Pour tout savoir sur les élections et les opérations de vote

Premier ouvrage synthétique consacré au droit électoral, ce livre présente les règles essentielles régissant ce droit qui permet de comprendre les notions et les concepts structurants de la démocratie (pluralisme politique, mandat représentatif, transparence de la vie publique…). L'auteur passe en revue les règles applicables aux acteurs, à la campagne électorale, aux opérations électorales et également au contrôle des élections. Il tient compte des dernières évolutions de la matnière comme par exemple l'élection du président de la République (LO 2021), le financement des partis politiques (L. 2021), les nouvelles modalités d'exercice du droit de vote par procuration (Circ. 2021) et l'évolution des missions de l'ARCOM (L.2021).

Au final, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour du droit électoral applicable en 2023.

À jour de la loi du 21 mai 2024 visant à sécuriser et à réguler l’espace numérique