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Défis du droit des affaires en Afrique

Défis du droit des affaires en Afrique

Mélanges II

Boubou Keita, Didier Loukakou

Édition : 2024

ISBN: 978-2-954-97047-9

Présentation de l’éditeur

Le présent ouvrage, consacré aux défis du droit des affaires en Afrique, propose une analyse diversifiée des mécanismes juridiques permettant de favoriser la création et le développement des entreprises, d'optimiser leur financement, de simplifier leur administration et leur direction, d'encourager et sécuriser les investissements. Il rassemble des contributions pratiques et de fond, émanant d'universitaires et de professionnels du droit, établis aussi bien en Afrique qu'en Europe, autour de thèmes allant du droit bancaire au droit des sociétés commerciales, en passant par le droit des marchés financiers, le droit des sûretés, le droit processuel, le droit des procédures collectives, le droit du financement de projets, avec une place fondamentale accordée aux nouvelles technologies.

Préface de Paul-Gérard POUGOUÉ, Agrégé des facultés de droit.

Didier LOUKAKOU est Docteur en droit et Directeur des affaires juridiques et de la réglementation à la Commission de Surveillance du Marché Financier de l'Afrique Centrale.

Boubou KEITA est Agrégé en droit privé et sciences criminelles, Enseignant à l'Université des sciences juridiques et politiques de Bamako et Avocat au Barreau de Paris.

Droit bancaire et financier Droit des affaires Entreprise Europe Droit privé Droit processuel Droit des sûretés
Les juges face à Vichy

Les juges face à Vichy

Une singularité française

Laurent Sebag

Édition : 2024

ISBN: 978-2-383-13373-5

Présentation de l’éditeur

Les juges français ont toujours adopté une posture singulière face à l'antisémitisme. Des juges de Vichy ayant prêté allégeance au maréchal Pétain, aux juges actuels qui « rechignent » à apprécier le rôle historique de leurs prédécesseurs, on peut s'interroger sur le sens d'une certaine continuité culturelle, ou sur l'entretien de liens étroits avec le pouvoir politique, questionnant l'accession à une réelle indépendance de la justice.

À l'heure d'avoir jugé les hauts dignitaires de l'administration française, le rôle joué par les magistrats dans la mise en oeuvre d'un droit monstrueux ne peut être plus longtemps occulté. Au travers aussi bien des procès contre les crimes contre l'humanité de la Seconde Guerre mondiale, que de ceux contre les négationnistes, les procédures juridictionnelles ont aussi connu des vicissitudes parfois coupables.

La force de cet essai réside dans la volonté de mettre en accusation la seule institution qui n'a pas été jugée pour sa collaboration avec l'ennemi et de voir si elle est sortie indemne de la guerre, face à l'antisémitisme de nos jours.

Ce qui se veut d'abord un livre d'histoire, est accessible à tous les lecteurs qui veulent comprendre les rouages d'une période sombre et pas encore totalement « digérée » de l'histoire de France. C'est aussi un éclairage pour appréhender les enjeux politiques et sociologiques de l'antisémitisme actuel. Pour le combattre, afin que l'histoire ne soit pas un éternel recommencement.

Préface de Charles Berling.

Laurent Sebag est magistrat et enseignant associé à la Faculté de droit de Toulon. Après avoir occupé des fonctions civiles comme pénales dans divers tribunaux judiciaires, il est aujourd'hui conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence auprès des chambres spéciales des mineurs et de l'urgence. Il est coauteur de plusieurs ouvrages sur le droit et la justice, notamment avec l'association A.M.O.U.R de la Justice, dont il est l'un des vice-présidents (« Manifeste pour une justice humaine et indépendante », « Justice partout, justice nulle part ? »).

Justice, procès et procédure Histoire du droit Criminologie Droit privé Droit public Histoire du droit Office du juge
Traité de droit hospitalier

Traité de droit hospitalier

Auteur(s) : 6554

Édition : 2024

ISBN: 978-2-810-91168-4

Présentation de l’éditeur

Ce traité offre une analyse approfondie et actuelle des normes régissant les établissements publics de santé, abordant des sujets cruciaux comme la qualité des soins, la sécurité des patients et la gestion des ressources humaines.

Structuré en huit parties, il couvre tous les aspects du droit hospitalier, des bases juridiques aux thématiques spécifiques telles que la responsabilité hospitalière et les droits des patients. Chaque chapitre, rédigé par des experts reconnus, est enrichi de références à la jurisprudence récente et aux dernières réformes législatives.

Destiné aux étudiants, candidats aux concours administratifs et professionnels du secteur, cet ouvrage est un outil indispensable pour améliorer l’efficience et la qualité des soins. En plus de fournir une compréhension claire et détaillée des concepts clés du droit hospitalier, il propose des recommandations pratiques pour la gestion quotidienne et la prise de décision, faisant de ce livre une ressource incontournable pour tous les acteurs du secteur hospitalier.

Extrait de l’avant-propos de Benoît Apollis : "Ce « Traité » présente des spécificités par rapport à d’autres ouvrages portant sur le même objet, le droit hospitalier, ou portant le même intitulé. Il s’agit, en effet, d’un ouvrage collectif et non pas d’un « Traité » au sens qu’a pu donner à ce terme la tradition juridique académique, c’est-à-dire un ouvrage à orientation souvent plus scientifique et à dimension plus développée que celle d’un manuel."

Les contributeurs : Carl Allemand, Anabelle Billy, Rudy Chouvel, Danièle Cristol, Angélique Dizier, Marc Dupont, Quentin Henaff, Catherine Keller, Audrey Lallement, Hélène Lehéricey, Thibaut Leleu, Caroline Prentout, Virginie Schirmer, Vincent Vioujas.

Sécurité Ressources humaines Droit de la santé Droit privé Droit public Droit hospitalier
Droit du littoral

Droit du littoral

Auteur(s) : 6369

Édition : 2024

ISBN: 978-2-753-59798-3

Présentation de l’éditeur

Le droit du littoral sollicite plusieurs disciplines juridiques parmi lesquelles interviennent à titre principal le droit administratif des biens pour ce qui relève du domaine public maritime, le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement. Une diversité de normes qui s’explique par les enjeux et usages multiples dont le littoral est le cadre. L’ouvrage se propose d’en offrir une présentation d’ensemble cohérente, prenant en compte les plus récentes évolutions qui touchent par exemple à des domaines aussi variés que la lutte contre l’érosion du trait de côte et la relocalisation de l’habitat, les régulations d’accès à certains sites protégés, la participation du littoral au développement des énergies renouvelables, la réglementation s’appliquant à l’attribution et à la gestion des concessions de lots de plage privés, l’évolution des contraintes d’urbanisme pesant sur les communes littorales, le droit du littoral applicable à l’outre-mer.

Droit administratif Droit de l’environnement et de l’urbanisme Aménagement Droit de l'énergie Droit public Domaine public Droit administratif des biens Droit du littoral
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