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Aux origines de la réserve héréditaire du 'Code civil': la légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe s.)

Aux origines de la réserve héréditaire du 'Code civil': la légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe s.)

Auteur(s) : 5083

Édition : 2010

ISBN: 978-2-731-40689-4

Information transmise par M. Peguera-Poch: Marta Peguera Poch
Aux origines de la réserve héréditaire du Code civil:
la légitime en pays de coutumes (XVIe-XVIIIe siècles) Préface Anne Lefebvre-TeillardPU d'Aix-Marseille-PUAM (Histoire du Droit, Thèses et Travaux, n°17), déc. 2009, 354 p., ISBN:978-2-7314-0689-4, 24€ (+4,5€ - port, soit 28,5€, auprès de l'éditeur)Présentation
La réserve héréditaire ne choisit pas entre la dévolution testamentaire et la dévolution légale, ce qui la rend «d’analyse difficile» (Michel Grimaldi). On oppose souvent sa fonction familiale, la protection des proches, à sa fonction individuelle, assurer un équilibre entre les parts échues à chaque héritier. Ces observations mettent en évidence l’ambiguïté de cette institution, fruit du compromis opéré par les rédacteurs du Code civil entre la légitime des pays de droit écrit et la réserve des pays de coutumes.
Mais cette rencontre entre les deux protections successorales en vigueur sous l’ancien droit n’est pas seulement le fait du Code civil. Elle remonte à l’adoption de la légitime par quelques coutumes au moment de leur rédaction officielle au XVIe siècle. Entre le XVIe et le XVIIIe siècle, le recours à la légitime se généralise en pays de coutumes. Elle s’adapte à la logique successorale de la réserve, tout en la transformant. La légitime coutumière devient alors une institution d’équilibre, tenant à la fois de la légitime romaine et de la réserve, où les rédacteurs du Code civil pourront trouver une synthèse originale des différentes traditions successorales de la France. Partant de la rédaction officielle des coutumes au XVIe siècle, ce travail étudie l’arrivée progressive de la légitime en pays de coutumes, puis son évolution au contact de la réserve, jusqu’à sa consécration par le Code civil sous le nom de réserve héréditaire.

Sommaire

IntroductionPremière partie – Rencontre de la légitime et du droit coutumier Chapitre I – La légitime en France au début du XVIe siècle

Section I – La légitime, institution étrangère au droit successoral coutumier
Section II – La légitime, institution connue dans certaines régions de France
Chapitre II – Facteurs favorisant la pénétration de la légitime en pays de coutumes
Section I – Un nouveau contexte économique et socio-culturel
Section II – Les facteurs liés au droit
Deuxième partie – Pénétration et influence de la légitime en pays de coutumes

Chapitre I – Les progrès de la légitime
Section I – La diffusion de la légitime
Section II – Les répercussions de la pénétration de la légitime
Chapitre II – La consécration de la légitime coutumière
Section I – La légitime dans la tourmente révolutionnaire
Section II – Le retour à l’équilibre

Conclusion

Discipline: Histoire du droit Mots-clés: Droit successoral – légitime – réserve – droit coutumier – droit romain – Code civil – donations – testaments – libéralités –quotité disponible – héritiers réservataires – réserve héréditaire

Commandes par courrier:
Presses Universitaires d’Aix-Marseille, 3 avenue Robert Schuman, 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 - Tél: 04.42.17.29.02 - Fax: 04.42.17.29.03 - E-mail: puam@univ-cezanne.fr - cf. aussi le site Internet des PUAM: http://www.puam.univ-cezanne.fr/. Source: http://www.puam.univ-cezanne.fr/ (en cours de mise à jour) et http://www.lgdj.fr/theses/229215/origines-reserve-hereditaire-code-civil-legitime-pays

Noblesse et états princiers en Italie et en France au XVe s.

Noblesse et états princiers en Italie et en France au XVe s.

Marco Gentile, Pierre Savy

Édition : 2010

ISBN: 978-2-728-30839-2

Marco Gentile, Pierre Savy (dir.)
Noblesse et états princiers en Italie et en France au XVe siècleRome, École française de Rome (Collection de l'École française de Rome, n°416), 2009, 420 p., ISBN:978-2-7283-0839-2, 55€ Présentation éditeur
Du Trentin à la Bretagne, du Latium à la principauté de Liège, Noblesse et États princiers envisage, au fil d’une quinzaine de monographies fort diverses ne serait-ce que par le cadre qu’elles prennent en considération, une question encore trop peu présente dans l’historiographie : celle des relations de l’aristocratie territoriale avec l’État princier, forme politique florissante au XVe siècle en France et en Italie. Certes, la noblesse fut parfois un obstacle au développement de la centralisation et de l’absolutisme monarchique (sous ses différentes formes), mais elle fut aussi, à travers des relations mouvementées, un des principaux acteurs du processus de construction des États princiers. Présenter une facette souvent négligée, voire ignorée, de l’histoire de la noblesse européenne, et contribuer de la sorte à enrichir et à complexifier la conception que l’on se fait couramment de son rôle historique ; penser ensemble les deux termes du problème, noblesse et État, quand la forme étatique considérée est, non plus l’État royal ou la città italienne, mais bien l’État princier: voilà les défis qu’entend relever le volume. Source: http://www.publications.ecole-francaise.it/opencms/opencms/system/modules/com.opencms.ecolefrancaise/mail_documento.html?iddocumento=9106 & codlingua=fre
Mélanges de l'École française de Rome

Mélanges de l'École française de Rome

Édition : 2010

ISBN: 978-2-728-30858-3

Mélanges de l'École française de Rome: une sélectionMélanges de l'École française de Rome. Antiquité 120/2 (2008)
Rome, École française de Rome, 238 p., ISBN:978-2-7283-0858-3 - ISSN:0223-5102, 50€ Entrepôts et trafics annonaires en Méditerranée (2)
  • [...]
  • Propriété et exploitation des entrepôts à Rome et en Italie (Ier-IIIe siècles), par Julien DUBOULOZ
  • Les collèges d’horrearii et de mensores, à Rome et à Ostie, sous le Haut-Empire, par Nicolas TRAN
  • [...]
Mélanges
  • [...]
  • Les établissements de Maurétanie et de Numidie avant 201 et 33 av. J.-C., par Virginie BRIDOUX
  • Auguste et les tibicines, par Alexandre VINCENT
  • [...]
Source: http://www.publications.ecole-francaise.it/opencms/opencms/system/modules/com.opencms.ecolefrancaise/mail_documento.html?iddocumento=9093 & codlingua=fre

Mélanges de l'École française de Rome. Moyen Âge, 120/2 (2008)Rome, École française de Rome , 2009, 238 p., ISBN:978-2-7283-0870-5 - ISSN:1123-9883, 50€ Les destinées de L’Illyricum méridional pendant le haut Moyen Âge

  • [...]
  • Notes sur l’évolution de l’administration byzantine en Adriatique (VIIIe-IXe siècle), par Vivient PRIGENT
  • [...]
Source: http://www.publications.ecole-francaise.it/opencms/opencms/system/modules/com.opencms.ecolefrancaise/mail_documento.html?iddocumento=9101 & codlingua=fre

Mélanges de l'École française de Rome. Italie et Méditerranée 120/2 (2008)

Rome, École française de Rome, ISBN:978-2-7283-0868-2 - ISSN:1123-9891, 50€Le livre scientifique aux débuts de l'époque moderne

  • [...]
  • La « censure » du Lunarium de Cesare Santi de 1571. Une bataille pour la suprématie médicale romaine?, par Elisa ANDRETTA
  • [...]
  • Entre bibliothèque idéal et bibliothèque réelle : le cas de Marco Aurelio Severino, par Maria CONFORTI ;
  • [...]
  • Biblioteche professionali e censura ecclesiastica (XVI-XVII sec.), par Rodolfo SAVELLI
Entrepôts et trafics annonaires en Méditerranée
  • Présentation, par Brigitte MARIN et Catherine VIRLOUVET
  • Dai magazzinieri ai contrascrittori: il sistema dei « caricatori » nella Sicilia d’età moderna tra mutamenti e continuità, par Simona LAUDANI
  • L’istituzione del Caricatore di Palermo (1547-1651), par Valentina VIGIANO
  • Magazzini, luoghi di sbarco e personale dell’annona della città di Messina in età moderna, par Ida FAZIO
  • I porti del grano siciliano nel XVIII secolo, par Antonino BLANDO
  • Territorio e infraestructura de almacenamiento en el abastecimiento de pan a Madrid (siglos XVI-XVIII), par José Ubaldo Bernardos SANZ
  • Control estatal, gestión municipal y abasto público de grano: las reformas borbónicas del posito de Zaragoza (1707-1808), par José Antonio Mateos ROYO
  • Adi 2 di marzo 1590 porta fornita : Rupe, il granaio di Ragusa (Dubrovnik), par Stefano D’ATRI
  • L’organisation des entrepôts de l’Abondance à Lyon au XVIIe siècle, par Monica MARTINAT
  • Struttura e tipo edilizio dei «granari» dell’Annona di Roma (1575-1705), par Enrico DA GAI
Source: http://www.publications.ecole-francaise.it/opencms/opencms/system/modules/com.opencms.ecolefrancaise/mail_documento.html?iddocumento=9096 & codlingua=fre

Mélanges de l'École française de Rome. Italie et Méditerranée 121/1Rome, École française de Rome , 2009, 301 p., ISBN:978-2-7283-0871-2 - ISSN:1123-9891, 50€ Dubia circa sacramenta: la Curie romaine et l’administration des sacrements (Europe et Nouveau Monde, XVIe-XXe siècle)

  • Introduction, par Paolo BROGGIO, Charlotte de CASTELNAU-L’ESTOILE et Giovanni PIZZORUSSO;
  • L’administration des sacrements en terre protestante à la lumière des facultates et des dubia des missionnaires (XVIIe- XVIIIe siècle), par Bernard DOMPNIER
  • I dubbi sui sacramenti dalle missioni «ad infideles»: percorsi nelle burocrazie di Curia, par Giovanni PIZZORUSSO
  • In universo christiano orbe: la Sacra Congregazione del Concilio e l’amministrazione dei sacramenti nel Nuovo Mondo (secoli XVI-XVII), par Benedetta ALBANI
  • I dubbi sul sacramento del matrimonio e la questione dei matrimoni misti nella casistica delle congregazioni romane (secc. XVI-XVIII), par Pierroberto SCARAMELLA
  • Le mariage des infidèles au XVIe siècle: doutes missionnaires et autorité pontificale, par Charlotte de CASTELNAU-L’ESTOILE
  • Il Sant’Uffizio e il battesimo di necessità (secc. XIX-XX), par Emmanuel BETTA
  • Diplomatie pontificale et sacrements: la querelle autour des baptêmes de masse au Mexique (1524-1584), par Boris JEANNE
  • Ipse Christus innocentissimus. Inquisizione, eretici condannati e sacramenti, par Vincenzo LAVENIA
  • Le congregazioni romane e la confessione dei neofiti del Nuovo Mondo tra facultates e dubia: riflessioni e spunti di indagine par Paolo BROGGIO
  • L’amministrazione dei sacramenti nella prima evangelizzazione missionaria dell’America indigena: osservazioni e commenti da un punto di vista antropologico, par Antonino COLAJANNIAnime e corpi di peccatori e il sapere della coscienza, par Miriam TURRINI
Mélanges
  • Le pape et les devoirs de sa charge dans les projets de Réforme autour du concile de Latran V, par Benoît SCHMITZ La capitale e le élites urbane nel Regno di Napoli tra XVI e XVIII secolo. Letture e ricerche, par Piero VENTURA.
Source: http://www.publications.ecole-francaise.it/opencms/opencms/system/modules/com.opencms.ecolefrancaise/mail_documento.html?iddocumento=9102 & codlingua=fre
Nlle Encyclopédie politique et historique des femmes

Nlle Encyclopédie politique et historique des femmes

Chr. Fauré

Édition : 2010

ISBN: 102-2-5144-3800-

Nouvelle Encyclopédie politique et historique des femmes
Sous la direction de Christine Fauré

Paris, Les Belles Lettres, 2010, 1216 p., ISBN-10 2-251-44380-0 / ISBN-13 978-2-251-44380-5, 33€

Présentation éditeur
Comment les femmes ont-elles perdu en France le pouvoir de gouverner? Pourquoi Calvin s'est-il excusé auprès de la reine d'Angleterre Élisabeth Ire lorsqu'elle accéda au trône? Comment les femmes ont-elles participé collectivement aux Révolutions anglaises du XVIIe siècle, américaine, française, liégeoise et brabançonne, néerlandaises du XVIIIe siècle? Quelles ont été les formes de résistance des femmes esclaves dans la traite négrière? Comment les utopistes et les marxistes ont-ils conçu l'émancipation des femmes? Quand le féminisme est-il né? Comment a-t-il évolué ? Quand et comment les femmes ont-elles obtenu le droit de vote dans les États européens, en Amérique du Nord, en Amérique latine? Savez-vous que des femmes s'enrôlèrent dans le nazisme, le fascisme italien, la collaboration française, le franquisme, le salazarisme portugais? Quelle fut l'action souvent méconnue des résistantes à ces régimes totalitaires? La Commune de Paris de 1871, les Révolutions russes de 1905 et 1917, la Révolution allemande de 1918 ont-elles marqué des avancées sociales et politiques pour les femmes? Quelles ont été la liberté et l'égalité pour les femmes dans les pays du communisme réel ? Qui étaient Clara Zetkin, Rosa Luxemburg et Alexandra Kollontaï? Qu'est-ce que les deux guerres Guerres mondiales ont changé pour les femmes? Quelle est l'étendue du succès politique des femmes dans les pays nordiques? Pourquoi l'avortement est-il interdit en Pologne, membre de l'Union européenne? Comment des femmes ont-elles combattu les dictatures militaires d'Amérique latine? Comment les mouvements de libération des femmes des années 1970 ont-ils traversé l'Atlantique? Comment les organisations internationales ont-elles construit, idéalement, l'égalité entre femmes et hommes?

Sommaire Au seuil de la modernité, les femmes peuvent-elles gouverner?
  • La loi salique (Sarah Hanley)
  • Souveraineté et subordination des femmes chez Luther, Calvin et Bodin (Claudia Opitz)
  • L'action politique et militaire des femmes dans la Fronde (Hubert Carrier)
  • De l’idée de sujétion naturelle à l’indifférenciation par convention: les femmes dans la pensée politique de sir Robert Filmer, Thomas Hobbes et de John Locke (Gordon Schochet)
L'ère des révolutions
  • L’action des femmes dans les révolutions anglaises (Ann Hughes)
  • L’action des femmes dans la Révolution américaine (Linda K. Kerber)
  • Le sexe ou le rang? La condition des femmes selon la philosophie des Lumières (Catherine Larrère)
  • L’action politique des femmes pendant la Révolution française (Jacques Guilhaumou, Martine Lapied)
  • Des droits de l’homme aux droits des femmes : une conversion intellectuelle difficile (Christine Fauré)
  • Doléances, déclarations et pétitions, trois formes de la parole publique des femmes sous la Révolution française (Christine Fauré)
  • Le rôle des femmes dans les révolutions de Liège et du Brabant (Janet L. Polasky)
  • Les femmes aux côtés des deux révolutions néerlandaises de la fin du XVIIIe siècle (Rudolf Dekker et Judith Vega)
  • La traite des Négresses au XVIIIe siècle (Harris Memel-Fotê)
  • L’action des femmes dans la Révolution grecque, 1800-1827 (Eleni Varikas)
  • 1826 ou les femmes dans le philhellénisme (Maïté Bouyssy)
  • Utopie et contre-utopie, les femmes dans l’œuvre de Fourier (Simone Debout Oleszkiewicz)
  • En 1848, à Paris (Maïté Bouyssy et Christine Fauré)
  • Les femmes de 1848 dans les États allemands (Bonnie Anderson)
  • Bibliographie: les femmes et les révolutions de 1848 en Europe
  • L’émancipation des femmes dans l’œuvre de Marx et d’Engels (Maximilien Rubel)
  • 1871: la Commune de Paris (Jacques Rougerie)
  • Les femmes dans la Russie des révolutions, 1861-1926 (Barbara Alpern Engel)
  • Les femmes dans la Révolution allemande : Rosa Luxemburg et les conseils ouvriers (Claudie Weill)
  • De Lénine à Staline, la section féminine du Komintern (Jean-Jacques Marie)
Combats pour la démocratie
  • Les droits des femmes et le suffrage aux États-Unis, 1848-1920 (Françoise Basch)
  • Suffrage féminin et démocratie au Canada (Yolande Cohen)
  • Du droit des femmes au féminisme en Europe, 1860-1914 (Florence Rochefort)
  • Droits politiques des femmes européennes : bilan des deux guerres mondiales (Odile Rudelle)
  • L’action des femmes dans la guerre d’Espagne (Mary Nash)
  • Le franquisme et son contexte (Andrée Bachoud et Josefina Cuesta Bustillo)
  • La condition féminine sous le nazisme : entre tradition, modernité et hiérarchisation raciale (Rita R. Thalmann)
  • Collaboration et résistance des femmes sous le fascisme italien (Cecilia Dau Novelli)
  • Dans la France du Maréchal (François Rouquet)
  • Le salazarisme (Anne Cova et António Costa Pinto)
  • La liberté et l’égalité des femmes dans les pays socialistes d’Europe de l’Est, 1960-1980 (Svetlana Aivazova)
  • Le féminisme des années 1970 (Dominique Fougeyrollas-Schwebel)
  • Féminisme contemporain et démocratie au Brésil (Lucila Scavone)
  • Suffrage universel et démocratie directe : l’exemple de la Suisse, 1848-1990 (Brigitte Studer)
  • Le succès politique des femmes nordiques (Elisabeth Elgan)
  • La Pologne dans tous ses états (Jacqueline Heinen)
  • Femmes turques immigrées (Riva Kastoryano)
  • Citoyennes en république autoritaire : le Mexique, 1846-2000 (Elisa Cárdenas Ayala)
  • Penser le Sud : Uruguay, Chili et Argentine. Femmes, dictatures et répression (Fernanda Gil Lozano)
  • Troisième vague féministe, religions et sécularisations, 1990-2007 (Florence Rochefort)
  • La construction de l’égalité dans l’action des organisations internationales (Giovanna Procacci et Maria Grazia Rossilli)

Présentation des auteurs Index onomastiqueSource: http://www.lesbelleslettres.com/livre/?GCOI=22510100277730 & utm_source=372 & utm_medium=LesBellesLettresemail & utm_campaign=Office_f?v_2010 & language=FR

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