Présentation de l’éditeur

Cet ouvrage retrace l’évolution de la jurisprudence de la Cour de justice de l’Union européenne sous un prisme inédit, celui d’une justice en transition portée par l’élan des valeurs de solidarité et de durabilité qui sous-tendent la construction européenne. Les auteurs – actuels et anciens juges et avocats généraux à la Cour et au Tribunal, académiques de renommée et collaborateurs – explorent certains des plus grands arrêts de la Cour rendus, en sa qualité de juge rapporteur, par Monsieur le juge Alexander Arabadjiev, en s’attachant notamment à démontrer de quelle manière ces arrêts participent à la réalisation d’une Union européenne solidaire et durable. Après plus de dix-sept années à la Cour de justice de l’Union européenne, Monsieur le juge Alexander Arabadjiev a grandement contribué à façonner la jurisprudence de cette juridiction, notamment en droit constitutionnel, en droit de l’environnement, en droit social et en droit de la concurrence. L’ouvrage offre ainsi, par les réflexions et témoignages personnels de ses auteurs, une perspective unique sur son engagement au service de la justice, tout en rendant hommage à l’homme derrière le juge : un humaniste visionnaire, attaché aux valeurs fondamentales de solidarité et d’équité afin que soit assurée la pérennité du projet européen.

Préface de Koen Lenaerts, Président de la Cour de justice de l’Union européenne et professeur de droit de l’Union européenne à l’Université de Leuven.

L’ouvrage réunit les contributions de Lars Bay Larsen, Julie Brohée, Jean-Philippe Christienne, Olivier Clerc, Jose Luis da Cruz Vilaça, Mariana Martins Pereira, Aleksandar Dorich, Juliane Kokott, Mariya Serafimova, Alexander Kornezov, Stanislav Kostov, Koen Lenaerts, Jean-Marc Binon, Alessandro Marciano, Siofra O’Leary, Angel Pachev, Sacha Prechal, Sophie Robin-Olivier, Allan Rosas, Vassilios Skouris et Maria Sapardani, Rosario Silva de Lapuerta, Lionela Stapper, Radostina Stefanova-Kamisheva, Ivan Stoynev, Antonio Tizzano, Ivan Todorov et Rossitza Baltadjieva, William Valasidis, Thomas von Danwitz & Kai-Peter Ziegler.

Présentation de l’éditeur

L’impôt a-t-il un sexe ? Les règles fiscales, a priori présentées et appliquées de façon neutre et universelle, sont-elles réellement à l’abri des biais de genre ?

Derrière une apparente objectivité, les règles fiscales peuvent dissimuler des mécanismes qui perpétuent ou aggravent les inégalités entre les sexes.

Dans Le sexe de l’impôt : l’impact de la fiscalité sur l’égalité entre les femmes et les hommes, Lise Chatain dévoile les angles morts de la fiscalité contemporaine. Elle explore les commentaires des dispositions fiscales apparemment anodines qui influencent la répartition des rôles entre les femmes et les hommes, et analyse les impacts profonds des politiques fiscales sur la vie quotidienne.

Cet ouvrage, à la fois audacieux et rigoureux, propose une lecture inédite et engagée du droit fiscal. En mêlant théorie et études de cas, il interroge les fondements mêmes de la justice fiscale. Peut-on repenser l’impôt pour en faire un levier d’égalité ?

Destiné aux professionnels du droit, aux économistes, aux sociologues et à tous ceux qui s’intéressent aux questions de justice sociale, ce livre à l’angle inédit ouvre un débat crucial sur le rôle de la fiscalité dans la construction d’une société plus équitable.

Lise Chatain est Professeur à l'université de Bourgogne.

Présentation de l’éditeur

Jurimétrie, Revue de la mesure des phénomènes juridiques, publie des articles qui traitent par les mathématiques les données statistiques relatives aux phénomènes juridiques afin d’en améliorer l’analyse ou d’en dégager des lois ou des relations constantes.

Ce troisième numéro a pour fil conducteur la structuration des données juridiques. Les contributions sont très diverses : elles s’intéressent à la légistique, à la taille des échantillons, à l’intelligence artificielle générative, aux adverbes dans le Code civil, aux conditions de détentions en prison, le contentieux électoral… Les articles publiés explorent des procédés originaux pour structurer des phénomènes du droit. Chaque auteur présente, dans son champ de recherche propre, un indicateur, une méthode, une grandeur, pour représenter un phénomène juridique.

Vincent Rivollier est enseignant-chercheur à l’Université Savoie Mont Blanc et membre du centre de recherche en droit Antoine Favre. Christophe Quézel-Ambrunaz est enseignant-chercheur à l’Université Savoie Mont Blanc et membre du centre de recherche en droit Antoine Favre.

Présentation de l’éditeur

Depuis plus de huit décennies, l’Association Henri Capitant œuvre à la diffusion, la modernisation et la promotion du droit continental. Dans la lignée de ces objectifs, elle a décidé de créer la « Bibliothèque de l’Association Henri Capitant ».

Les différents groupes de l’Association sont ainsi invités à exposer les grandes lignes de leur droit dans des ouvrages ordonnés suivant un plan identique et dans un nombre limité de signes, ce qui permettra à chacun de connaître et comparer les fondations et les fondamentaux de ceux-ci.
Dans cette perspective, le Droit de la République Dominicaine, à l’instar des autres ouvrages de la collection, consacre des développements à l’histoire du droit, à ses sources, au cadre constitutionnel, aux acteurs du droit, au droit pénal, aux personnes, à la famille, aux biens, au contrat, à la responsabilité, aux quasi-contrats, aux entreprises et au droit du travail.

Avec la « Bibliothèque de l’Association Henri Capitant », chacun pourra découvrir et appréhender la substance et l’esprit qui composent et innervent tous ces droits venus d’ailleurs, et tout adhérent de l’Association Henri Capitant pourra également échanger directement avec les auteurs.
Collection initiée et dirigée par Cyril Grimaldi, Professeur à l’Université Paris 13, Secrétaire général de l’Association Henri Capitant.

L’ouvrage a été rédigé par des universitaires et professionnels dominicains, membres de l’Association Henri Capitant.