Information transmise par Fr. Audren:
Jean-Philippe Dunand, Bruno Schmidlin, Bénédict Winiger
Droit privé romain II - Les obligations

Zürich, Schulthess, avril 2010, 240 p., ISBN:978-3-7255-5995-4, 40€/37,99€

Présentation éditeur
Le droit privé romain constitue le fondement sur lequel s'est progressivement édifié le droit des États de l'Europe continentale. Cette influence est particulièrement marquée en droit des biens et en droit des obligations. Il est d'ailleurs saisissant de constater que de nombreuses règles inscrites dans nos codes, en ces matières, constituent la traduction presque littérale de fragments du Digeste de Justinien.

Si le premier tome est consacré avant tout aux droits réels, le deuxième est intégralement dédié au droit des obligations. Origines et sources, famille et successions en forment le complément (tome I). Ceci permet au lecteur de saisir l'ensemble de cet univers où règnent la sobriété et la justice, vertus pour lesquelles les juristes romains sont toujours exemple et modèle.

Source: http://www.schulthess.com/buchshop/detail/ISBN-9783725559954/Dunand-Jean-Philippe-Schmidlin-Bruno-Winiger-B%C3%A9n%C3%A9dict/Droit-priv%C3%A9-romain-IIet http://www.lgdj.fr/documents/229989/droit-prive-romain-ii-obligations

Information transmise par Y. Coutiez:Créer – Administrer – RéformerRegards croisés sur dix siècles d’histoire des institutions publiques en Hainaut et TournaisisActes du colloque, tenu aux Séminaire épiscopal de Tournai et Archives de l’État à Mons, 17-18 octobre 2008Coordination
Jean-Marie Cauchies, Laurent Honnoré et Florian Mariage
Analectes d’histoire du Hainaut, tome XII
Archives générales du Royaume et Archives de l’État dans les Provinces
Miscellanea Archivistica Studia, 182
Mons-Bruxelles, Hannonia, 2009, ISBN:978905746 2108, D/2009/531/092

Comité organisateur du colloque

• Jean-Marie Cauchies (Facultés universitaires Saint-Louis, Bruxelles)
• Thierry Delplancq (Archives de la Ville de La Louvière)
• Bernard Desmaele (Archives de l’État à Tournai)
• Adrien Dupont (Archives de la Ville d’Ath)
• Laurent Honnoré (Archives de l’État à Mons)
• Florian Mariage (Archives de l’État à Tournai)

Table des matièresVendredi 17 octobre 2008Séminaire épiscopal de TournaiInstitutions publiques d’Ancien Régime

Propos liminaires

• Bernard Desmaele
• Jean-Marie CauchiesFlorian Mariage

Cadres historiques et géographiques

Présidence: Claude Depauw

• Le Hainaut et le Tournaisis au fil du temps (XIe - XVIIIe siècle): histoire et pouvoirs, Jean-Marie Cauchies
• Chronique d’un mariage annoncé? Géopolitique du Hainaut et du Tournaisis, Florian Mariage

Institutions régionales

Présidence: Philippe Guignet

• Les États de Hainaut au XVe siècle. Des députés dudit pays et aians biens en icelui, Marie Van Eeckenrode
• Le Hainaut face aux institutions françaises. Louis XIV et les intendants, Cédric Glineur
• Autour de la conspiration de 1527: radiographie des institutions de la ville de Tournai sous l’emprise de Charles Quint, Florian Mariage

Villes et villages

Présidence: Bernard Desmaele

• Des territoires d’exception fiscale en Hainaut et en Tournaisis: les terres franches. Aspects méthodologiques, Sébastien Dubois
• Genèse et développement d’une urbanité: Ath, XIVe–XVIIIe siècle, Adrien Dupont
• Les rouages institutionnels d’une communauté rurale hainuyère: Naast, Monique Maillard-Luypaert

Continuité et réformes

Présidence: Jean-Marie Cauchies

• Les compétences au-dessus des institutions? La continuité des attributions judiciaires et administratives dans le Tournaisis d’Ancien Régime, Bernard Desmaele
• Les réformes de Joseph II. Le cas du Hainaut, Yannick Coutiez

Samedi 18 octobre 2008Archives de l’État à MonsInstitutions publiques de la période contemporaineCadres historiques et géographiquesPrésidence: Thierry Delplancq

• L’évolution de l’organisation administrative et politique du département de Jemappes (1793-1814), Pierre-Jean Niebes
• Parcours à travers deux siècles d’histoire de la province de Hainaut, Claude Depauw
• La Communauté Urbaine du Centre, Willy Taminiaux

Communes

Présidence: Laurent Honnoré

• Les institutions communales hennuyères dans la tourmente: la Seconde Guerre mondiale, Fabrice Maerten
• «Je t’aime... Moi non plus!»... La Louvière et la fusion des communes, Thierry Delplancq et Florence Matteazzi

État, province et justice

Présidence: Karel Velle

• Les parlementaires hainuyers de 1830 à 1900. Notes statistiques, Yves Quairiaux
• Le Conseil provincial du Hainaut. 1836-1914, Laurent Honnoré
• Des nécessités particulières, une rigueur d’exception. La mobilisation des parquets face au mauvais gré dans le Tournaisis (1840-1850), Jérôme De Brouwer
• Les justices de paix en Hainaut-Tournaisis à partir de 1795, Jean-Pierre Nandrin

Société

Présidence: Jean Puissant

• L’école centrale du département de Jemappes (1797/98 - 1802), Marie-Thérèse Isaac
• Les premiers Hospices Civils de Charleroi au XIXe siècle, Carine Gouvienne
• La politique culturelle de la province de Hainaut: la Commission provinciale des Loisirs ouvriers, Jean Puissant

Discussions – Conclusions du colloque

• Florian Mariage, Jean-Marie Cauchies, Jean Puissant

Commande: Hannonia: http://www.hannonia.be

Information transmise par M. Ortolani:Pouvoirs et Territoires dans les États de SavoieActes du colloque international de Nice 29 novembre-1er décembre 2007 Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie (PRIDAES)textes réunis par Marc Ortolani, Olivier Vernier et Michel Bottin composés et mis en pages par Henri-Louis Bottin

Serre Éditeur, 2010

4e de couvertureLe colloque «Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie» est la première rencontre organisée dans le cadre du P.R.I.D.A.E.S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens Etats de Savoie).
Ce programme de recherche international et interdisciplinaire est né d’un constat: si en 1860 le royaume de Piémont-Sardaigne donne naissance à l’Italie, tandis que la Savoie et le Comté de Nice en sont détachés pour être cédés à la France, cette date marque aussi la disparition d’un Etat, de ses institutions et de son organisation juridique. Mais, jusqu’à ce moment, la Maison de Savoie a constitué une puissance régionale dont le poids n’a pas été négligeable dans l’histoire de l’Europe. L’objectif du P.R.I.D.A.E.S. est de parvenir à une meilleure connaissance de cette histoire institutionnelle et juridique, en relation avec son contexte politique, social ou économique.
Aussi, le colloque «Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie» a été conçu dans une large perspective permettant d’aborder les rapports entre les pouvoirs et les territoires, pouvoir central et pouvoirs locaux, territoire de l’Etat et territoires des Etats. Son objectif a été de mieux connaître ces multiples relations qui s’établissent entre le centre et la périphérie, ce vaste mouvement qui va de l’autonomie à la centralisation, des Etats à l’Etat, du duché de Savoie au royaume de Piémont-Sardaigne.
Derrière cette problématique générale, plusieurs thèmes ont été abordés à commencer par des approches politiques ou diplomatiques, mais aussi institutionnelles et juridiques. Diverses communications traitent de la consolidation du territoire et de ses limites, tandis que d’autres abordent son administration et les moyens de contrôle qu’elle met en oeuvre. Plusieurs types d’institutions, qu’elles soient politiques ou administratives, judiciaires, fi nancières, culturelles ou religieuses, font ainsi l’objet d’une ou plusieurs études spécifiques, et illustrent la diversité des relations de pouvoir dans les territoires des Etats de Savoie.
Photos de couverture [supra] :

• Charles-Albert (1798-1849), portrait officiel en costume d’apparat, Nice, Musée Masséna.
• Les armoiries: Turin, cliché O. Vernier.

Table des matières

• Préface, p. I
• Table des auteurs, p. V

Pouvoirs et territoires dans la pensée politique et diplomatique, p. 1

• Jean-Pierre Pantalacci, Le regard des ambassadeurs vénitiens sur les États de Savoie --- XVIIe-XVIIIe siècles, p. 3
• Éric Gasparini, Les États de la Maison de Savoie vus de France au XVIIIe siècle, p. 13
• Pierre-Yves Beaurepaire, «Secouer le joug étranger». Affirmations identitaires et revendications d'autonomie chez les francs-maçons savoisiens et piémontais à la fin du XVIIIe siècle, p. 21
• Bruno Berthier, Autorité ou autoritarisme centrifuge? Joseph de Maistre ou l'analyse politique urticante d'un complexe institutionnel paradoxal d'États de Savoie au crépuscule de leur vénérable histoire, p. 27

Pouvoir et limites des territoires, p. 51

• Denis Tappy, Les frontières actuelles du canton de Vaud : genèse historique d'un territoire et questions de limites, p. 53
• Elisa Mongiano, I «Paesi di nuovo acquisto» nel regno sabaudo, p. 69
• Victor Monnier, L'origine de la neutralité suisse étendue à la Savoie du Nord dans les traités de 1815 et 1816, p. 79
• Paola Casana, Il Consiglio di Stato albertino e il territorio, p. 91
• Sylvain Milbach, La Savoie en 1848-1849 : en deçà des monts, p. 103

Pouvoir, fluctuations et consolidations territoriales, p. 113

• Alberto Lupano, Il ducato del Monferrato e il dominio sabaudo, p. 115
• Henri-Louis Bottin, Savoie et territoires conquis dans les statuts de Savoie: gestion juridique d'une politique d'expansion territoriale, p. 131
• Valerio Gigliotti, Amedeo VIII di Savoia: titolarità, rinuncia ed esercizio del potere territoriale, p. 143
• Gaëlle Arpin-Gonnet, René de Lucinge, négociateur et signataire d'une paix raisonnable : le traité de Lyon (17 janvier 1601), p. 157
• Federico Alessandro Goria, Claudio di Seyssel e i beni demaniali, p. 169
• Bénedicte Decourt-Hollender, Les limites du Comté de Nice et de la République de Gênes au XVIIIe s. : affermissement de la frontière politique et défense de la «raison territoriale» des communautés, p. 181

Pouvoir et administration du territoire, p. 191

• Henri Costamagna, Progrès et limites de la centralisation dans les provinces des États de Savoie à l'époque moderne, p. 193
• Karine Deharbe, La tutelle de l'intendant sur les communautés du Val d'Entraunes: Entraunes et Saint-Martin entre Royaume de France et Maison de Savoie (1713-1718), p. 203
• Michele Rosboch, L'accentramento sabaudo nel Ducato d'Aosta, p. 217
• Marc Ortolani, La tutelle du pouvoir sur l'administration du territoire: la réforme de 1775 et les conseils municipaux des communautés du comté de Nice, p. 225

Pouvoir et contrôle du territoire, p. 239

• Enrico Genta, Territorio, nobiltà e sovrano sabaudo in età moderna, p. 241
• Alice Abena, Il controllo del Principe sui sudditi nei domini sabaudi, p. 251
• Carla Narducci, Il consiglio delle finanze sabaudo ed il controllo del territorio, p. 263
• Alain Ruggiero, La mobilisation des énergies par la commission supérieure de statistique 1837-1838, p. 271

Pouvoir et territoires ecclésiastiques, p. 281

• Marie-Thérèse Avon-Soletti, L'Abbaye d'Hautecombe, haut lieu de spiritualité et d'autorité --- XIIe-XIVe siècle, p. 283
• Christian Bruschi, Le diocèse de Genève-Annecy confronté à différentes souverainetés au temps de François de Sales, p. 301
• Christian Sorrel, Un département, trois diocèses : politique concordataire et droits acquis en Savoie de 1860 à 1905, p. 317

Pouvoir, territoire et ruralité, p. 331

• Gian Savino Pene Vidari, Il bosco dall'ambito territoriale locale alla disciplina sabauda, p. 333
• Alessandro Crosetti, Potere e territorio: Eclissi dell'autonomia comunale. I bandi campestri nel territorio albese tra XVII e XVIII secolo, p. 341
• Sara Cipolla, Il Senato di Piemonte e i bandi campestri, p. 353

Pouvoir, territoire et justice, p. 367

• Isidoro Soffietti, La giurisdizione della Camera dei conti e le fonti del diritto nei secoli XVIII-XIX. Osservazioni, p. 369
• Christian Aimaro, Problemi di amministrazione della giustizia nel Biellese, tra centro e periferia. I procedimenti di controllo sull'attività dei giusdicenti : assisie e sindacati, p. 375
• Lorenzo Sinisi, Diritto e giustizia nel Ponente ligure : le « enclaves » sabaude di Oneglia e Loano fra Antico Regime e Restaurazione, p. 387
• Lucie Ménard, L'organisation juridictionnelle commerciale dans les États de Savoie, p. 403
• Jean-François Brégi, Les relations judiciaires entre la France et le Piémont avant 1860, p. 417
• Stéphanie Blot-Maccagnan, Changement de souveraineté et organisation du territoire judiciaire dans les Alpes-Maritimes en 1860, p. 433

Droit, législation et institutions particularistes, p. 447

• Michel Bottin, Jus commune et coutumes féodales dans les États de Savoie au XVIIIe siècle d'après le Tractatus de feudis de T.M. Richeri, p. 449
• Simonetta Tombaccini-Villefranque, Un retrait lignager à Guillaumes à la veille de la Révolution, p. 465
• Thierry Couzin, Délégation du pouvoir et développement régional. Recherches complémentaires sur la législation sarde dans la province de Nice à l'époque de la Restauration, p. 473
• Francesco Aimerito, «Cette pratique ne s'acquiert pas au Sénat». La partecipazione delle diramazioni periferiche dell'apparato giurisdizionale alla progettazione delle riforme del processo civile sardo-piemontese del XIX secolo ed il suo significato nel quadro del pensiero giuridico coevo, p. 485
• Caterina Bonzo, Il controllo regio sui fedecommessi, p. 509

Pouvoir, territoire et culture, p. 521

• Chiara Michelis, Lo Stato sabaudo e il controllo territoriale dei titoli accademici, p. 523
• Jean-Baptiste Pisano, Du militaire au politique. Les enjeux symboliques d'une métamorphose de l'espace urbain, p. 541
• Sylvie de Galleani et Olivier Vernier, Aspects des rapports entre pouvoir et culture sous la Restauration sarde (1814-1860), p. 553
• Sylvie De Salvador-Saban, L'enjeu du «Comté de Nice» dans l'Europe des régions, p. 565

Table des matières, p. 577

Information transmise par A.-S. Chambost:Pierre Ouzoulias & Laurence Tranoy (dir.)
Comment les Gaules devinrent romaines

Paris, La Découverte, avril 2010, 320 p., ISBN:9782707159076, 24€

Présentation éditeur

La conquête et l'incorporation des Gaules au monde romain ont longtemps été considérées, sous l'influence de l'idéologie romaine, comme un processus permettant à un monde celtique «archaïque et barbare» d'accéder à un degré «supérieur» de civilisation. Cette vision est aujourd'hui profondément remise en question par les recherches historiques et archéologiques conduites depuis les années 1980; on cerne désormais davantage les transformations liées aux étapes de la conquête romaine. On voit également émerger une civilisation gauloise complexe, dont on connaît mieux les villes et les campagnes, les techniques et l'agriculture, la religion et la culture, et qui entretenait de longue date des liens politiques, militaires, économiques et culturels avec Rome.
Cet ouvrage propose une synthèse des connaissances sur cette période, en s'appuyant sur de nombreuses fouilles récentes en France, en Belgique, en Suisse et en Allemagne, pour présenter un nouveau modèle de l'acculturation des Gaules.

Auteurs

• Pierre Ouzoulias est archéologue et chercheur au CNRS, dans le laboratoire Archéologie et sciences de l’Antiquité.
• Laurence Tranoy (université de La Rochelle) est archéologue et enseigne l’archéologie et l’histoire antiques. Elle a dirigé plusieurs chantiers de fouille préventive et programmée. Elle est spécialiste des pratiques funéraires en Gaule et travaille également sur les centres urbains.

Table des matières

Préface
Introduction. Comment les Gaules devinrent romaines: approches méthodologiques, par Christian Goudineau
1. Le dépôt d’armes, d’instruments de musique et d’objets gaulois du sanctuaire de Tintignac à Naves (Corrèze), par Christophe Maniquet Le dépôt
Les armes - Les objets liés au cheval - Les animaux en tôle de bronze - Les instruments de musique: les carnyx - Les autres objets - Les mutilations - Les problèmes de datation
Interprétation
La position primaire des objets - Le statut et le rôle initial des objets - L’enfouissement des objets
2. Oppida et urbanisation en Gaule du Nord avant la Conquête: des faits aux modèles et des modèles à l’Histoire, par Patrick Pion L’urbanisation de la Gaule du Nord: un processus polarisé et inachevé
L’urbanisation de la Gaule du Nord et celle de la Gaule centrale: une dynamique différentielle?
Pourquoi les oppida: trois espaces, trois temps, trois hypothèses emboîtées
3. La circulation du vin de l’Italie tyrrhénienne en Gaule, par Fanette Laubenheimer Le premier vin en Gaule
La consommation du vin à la gauloise
Les voies de la distribution du vin italien en Gaule
L’origine et la qualité des vins italiens en Gaule
4. L’économie agraire en Gaule septentrionale, par François Malrain Du ciel au terrain
Petits exploitants et aristocrates terriens
Les activités agropastorales
Conclusion
5. L’occupation militaire de César à Tibère, par Michel Reddé
6. Waldgirmes: une ville romaine éphémère située en Germanie à l’est du Rhin, par Siegmar von Schnurbein
7. Oppida, camps romains et agglomérations secondaires sur le Plateau suisse, par Caty Schucany La cité des Helvètes
Au lendemain de la guerre des Gaules: les colonies
Les oppida
Les camps militaires
La capitale de cité
Les agglomérations secondaires
Conclusions 8. L’invention d’une administration politique et religieuse, par Laurence Tranoy 9. Nîmes: de la ville gauloise à la Nemausus romaine, par Jean-Yves Breuil Le cadre de la recherche Naissance d’une ville
Structuration précoce de la plaine Nemausus et sa campagne au temps de la Conquête
L’époque impériale et ses changements
Conclusion
10. Villes, agglomérations, campagnes: comment évoluent-elles au début de la période romaine?, par Françoise Dumasy Les réseaux laténiens Les réseaux d’époque romaine
Voies terrestres et fluviales
Activités agricoles
Activités métallurgiques
Sanctuaires et calendrier religieux
En conclusion: une agglomération en 50 apr. J.-C. 11. Romanisation et développement dans les campagnes des Gaules, par Frédéric Trément Des campagnes florissantes et en pleine expansion à l’âge du Fer
La structuration croissante des paysages agraires
De profondes mutations agricoles à la fin de l’âge du Fer
Après la conquête romaine: rupture ou continuité?
Quelle romanisation après la Conquête?
La villa, marqueur du développement des campagnes gallo-romaines? Conclusion: Pour une analyse des processus de développement régional dans la longue durée
12. Fermes et villas en Gaule narbonnaise, par Loïc Buffat Les villas
Les fermes
Le rapport entre villas et fermes
Conclusion
13. Les campagnes gallo-romaines: quelle place pour la villa?, par Pierre Ouzoulias
14. Aux confins septentrionaux des Gaules, la «romanisation» des campagnes du nord de la ciuitas Menapiorum, par Wim De Clercq La «romanisation»
La société rurale dans le nord de la ciuitas Menapiorum La région sous l’influence maritime
La région sablonneuse
Le monde des morts Romanisation: un nouveau défi
15. Viticulture et oléiculture en Gaule, par Jean-Pierre Brun Les vignes et les oliviers de la Marseille grecque
La viticulture coloniale en Narbonnaise sous la République et durant le Haut-Empire
Une oléiculture cantonnée à la Narbonnaise orientale
L’expansion de la viticulture dans les Trois Gaules
La Moselle et le Rhin: vignobles d’exception?
La situation de la viticulture durant l’Antiquité tardive
Conclusion 16. Le développement de la fructiculture en Gaule du Nord, à l’époque romaine, par Véronique Zech-Matterne Des agricultures qui évoluent… Les données de l’enquête
Les prémices d’une fructiculture aux alentours de la Conquête
Fruits cueillis et/ou cultivés localement
Fruits importés
Des jardins et des vergers autour des agglomérations?
Les fruits: un privilège de table?
Conclusion

17. L’identité des pratiques funéraires romaines: regard sur le centre et le sud-est de la Gaule, par Frédérique Blaizot
Inhumation et crémation
Les structures liées à la crémation
Les inhumations
Le mobilier funéraire
Discussion
Bibliographie.

Source: http://www.editionsladecouverte.fr/catalogue/index.php?ean13=9782707159076