Information transmise par M. Ortolani:Pouvoirs et Territoires dans les États de SavoieActes du colloque international de Nice 29 novembre-1er décembre 2007 Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens États de Savoie (PRIDAES)textes réunis par Marc Ortolani, Olivier Vernier et Michel Bottin composés et mis en pages par Henri-Louis Bottin

Serre Éditeur, 2010

4e de couvertureLe colloque «Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie» est la première rencontre organisée dans le cadre du P.R.I.D.A.E.S. (Programme de Recherche sur les Institutions et le Droit des Anciens Etats de Savoie).
Ce programme de recherche international et interdisciplinaire est né d’un constat: si en 1860 le royaume de Piémont-Sardaigne donne naissance à l’Italie, tandis que la Savoie et le Comté de Nice en sont détachés pour être cédés à la France, cette date marque aussi la disparition d’un Etat, de ses institutions et de son organisation juridique. Mais, jusqu’à ce moment, la Maison de Savoie a constitué une puissance régionale dont le poids n’a pas été négligeable dans l’histoire de l’Europe. L’objectif du P.R.I.D.A.E.S. est de parvenir à une meilleure connaissance de cette histoire institutionnelle et juridique, en relation avec son contexte politique, social ou économique.
Aussi, le colloque «Pouvoirs et territoires dans les Etats de Savoie» a été conçu dans une large perspective permettant d’aborder les rapports entre les pouvoirs et les territoires, pouvoir central et pouvoirs locaux, territoire de l’Etat et territoires des Etats. Son objectif a été de mieux connaître ces multiples relations qui s’établissent entre le centre et la périphérie, ce vaste mouvement qui va de l’autonomie à la centralisation, des Etats à l’Etat, du duché de Savoie au royaume de Piémont-Sardaigne.
Derrière cette problématique générale, plusieurs thèmes ont été abordés à commencer par des approches politiques ou diplomatiques, mais aussi institutionnelles et juridiques. Diverses communications traitent de la consolidation du territoire et de ses limites, tandis que d’autres abordent son administration et les moyens de contrôle qu’elle met en oeuvre. Plusieurs types d’institutions, qu’elles soient politiques ou administratives, judiciaires, fi nancières, culturelles ou religieuses, font ainsi l’objet d’une ou plusieurs études spécifiques, et illustrent la diversité des relations de pouvoir dans les territoires des Etats de Savoie.
Photos de couverture [supra] :

• Charles-Albert (1798-1849), portrait officiel en costume d’apparat, Nice, Musée Masséna.
• Les armoiries: Turin, cliché O. Vernier.

Table des matières

• Préface, p. I
• Table des auteurs, p. V

Pouvoirs et territoires dans la pensée politique et diplomatique, p. 1

• Jean-Pierre Pantalacci, Le regard des ambassadeurs vénitiens sur les États de Savoie --- XVIIe-XVIIIe siècles, p. 3
• Éric Gasparini, Les États de la Maison de Savoie vus de France au XVIIIe siècle, p. 13
• Pierre-Yves Beaurepaire, «Secouer le joug étranger». Affirmations identitaires et revendications d'autonomie chez les francs-maçons savoisiens et piémontais à la fin du XVIIIe siècle, p. 21
• Bruno Berthier, Autorité ou autoritarisme centrifuge? Joseph de Maistre ou l'analyse politique urticante d'un complexe institutionnel paradoxal d'États de Savoie au crépuscule de leur vénérable histoire, p. 27

Pouvoir et limites des territoires, p. 51

• Denis Tappy, Les frontières actuelles du canton de Vaud : genèse historique d'un territoire et questions de limites, p. 53
• Elisa Mongiano, I «Paesi di nuovo acquisto» nel regno sabaudo, p. 69
• Victor Monnier, L'origine de la neutralité suisse étendue à la Savoie du Nord dans les traités de 1815 et 1816, p. 79
• Paola Casana, Il Consiglio di Stato albertino e il territorio, p. 91
• Sylvain Milbach, La Savoie en 1848-1849 : en deçà des monts, p. 103

Pouvoir, fluctuations et consolidations territoriales, p. 113

• Alberto Lupano, Il ducato del Monferrato e il dominio sabaudo, p. 115
• Henri-Louis Bottin, Savoie et territoires conquis dans les statuts de Savoie: gestion juridique d'une politique d'expansion territoriale, p. 131
• Valerio Gigliotti, Amedeo VIII di Savoia: titolarità, rinuncia ed esercizio del potere territoriale, p. 143
• Gaëlle Arpin-Gonnet, René de Lucinge, négociateur et signataire d'une paix raisonnable : le traité de Lyon (17 janvier 1601), p. 157
• Federico Alessandro Goria, Claudio di Seyssel e i beni demaniali, p. 169
• Bénedicte Decourt-Hollender, Les limites du Comté de Nice et de la République de Gênes au XVIIIe s. : affermissement de la frontière politique et défense de la «raison territoriale» des communautés, p. 181

Pouvoir et administration du territoire, p. 191

• Henri Costamagna, Progrès et limites de la centralisation dans les provinces des États de Savoie à l'époque moderne, p. 193
• Karine Deharbe, La tutelle de l'intendant sur les communautés du Val d'Entraunes: Entraunes et Saint-Martin entre Royaume de France et Maison de Savoie (1713-1718), p. 203
• Michele Rosboch, L'accentramento sabaudo nel Ducato d'Aosta, p. 217
• Marc Ortolani, La tutelle du pouvoir sur l'administration du territoire: la réforme de 1775 et les conseils municipaux des communautés du comté de Nice, p. 225

Pouvoir et contrôle du territoire, p. 239

• Enrico Genta, Territorio, nobiltà e sovrano sabaudo in età moderna, p. 241
• Alice Abena, Il controllo del Principe sui sudditi nei domini sabaudi, p. 251
• Carla Narducci, Il consiglio delle finanze sabaudo ed il controllo del territorio, p. 263
• Alain Ruggiero, La mobilisation des énergies par la commission supérieure de statistique 1837-1838, p. 271

Pouvoir et territoires ecclésiastiques, p. 281

• Marie-Thérèse Avon-Soletti, L'Abbaye d'Hautecombe, haut lieu de spiritualité et d'autorité --- XIIe-XIVe siècle, p. 283
• Christian Bruschi, Le diocèse de Genève-Annecy confronté à différentes souverainetés au temps de François de Sales, p. 301
• Christian Sorrel, Un département, trois diocèses : politique concordataire et droits acquis en Savoie de 1860 à 1905, p. 317

Pouvoir, territoire et ruralité, p. 331

• Gian Savino Pene Vidari, Il bosco dall'ambito territoriale locale alla disciplina sabauda, p. 333
• Alessandro Crosetti, Potere e territorio: Eclissi dell'autonomia comunale. I bandi campestri nel territorio albese tra XVII e XVIII secolo, p. 341
• Sara Cipolla, Il Senato di Piemonte e i bandi campestri, p. 353

Pouvoir, territoire et justice, p. 367

• Isidoro Soffietti, La giurisdizione della Camera dei conti e le fonti del diritto nei secoli XVIII-XIX. Osservazioni, p. 369
• Christian Aimaro, Problemi di amministrazione della giustizia nel Biellese, tra centro e periferia. I procedimenti di controllo sull'attività dei giusdicenti : assisie e sindacati, p. 375
• Lorenzo Sinisi, Diritto e giustizia nel Ponente ligure : le « enclaves » sabaude di Oneglia e Loano fra Antico Regime e Restaurazione, p. 387
• Lucie Ménard, L'organisation juridictionnelle commerciale dans les États de Savoie, p. 403
• Jean-François Brégi, Les relations judiciaires entre la France et le Piémont avant 1860, p. 417
• Stéphanie Blot-Maccagnan, Changement de souveraineté et organisation du territoire judiciaire dans les Alpes-Maritimes en 1860, p. 433

Droit, législation et institutions particularistes, p. 447

• Michel Bottin, Jus commune et coutumes féodales dans les États de Savoie au XVIIIe siècle d'après le Tractatus de feudis de T.M. Richeri, p. 449
• Simonetta Tombaccini-Villefranque, Un retrait lignager à Guillaumes à la veille de la Révolution, p. 465
• Thierry Couzin, Délégation du pouvoir et développement régional. Recherches complémentaires sur la législation sarde dans la province de Nice à l'époque de la Restauration, p. 473
• Francesco Aimerito, «Cette pratique ne s'acquiert pas au Sénat». La partecipazione delle diramazioni periferiche dell'apparato giurisdizionale alla progettazione delle riforme del processo civile sardo-piemontese del XIX secolo ed il suo significato nel quadro del pensiero giuridico coevo, p. 485
• Caterina Bonzo, Il controllo regio sui fedecommessi, p. 509

Pouvoir, territoire et culture, p. 521

• Chiara Michelis, Lo Stato sabaudo e il controllo territoriale dei titoli accademici, p. 523
• Jean-Baptiste Pisano, Du militaire au politique. Les enjeux symboliques d'une métamorphose de l'espace urbain, p. 541
• Sylvie de Galleani et Olivier Vernier, Aspects des rapports entre pouvoir et culture sous la Restauration sarde (1814-1860), p. 553
• Sylvie De Salvador-Saban, L'enjeu du «Comté de Nice» dans l'Europe des régions, p. 565

Table des matières, p. 577