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Littoral et activités économiques

Littoral et activités économiques

Le littoral entre conservation et exploitation

Auteur(s) : 4860,5002

Édition : 2025

ISBN: 978-2-711-04234-0

Présentation de l’éditeur

Par le présent ouvrage, sont publiés les actes du colloque qui s’est tenu à la faculté de droit de La Rochelle Université les 6 et 7 juin 2024, consacré à une thématique dont l’acuité est toujours renouvelée : littoral et activités économiques : le littoral entre conservation et exploitation.

Si l’espace littoral est fondamentalement pensé comme un objet de protection juridique, justifié par des considérations environnementales dont la légitimité ne saurait être contestée, il est également le siège d’activités économiques essentielles à la Nation : activités primaires, portuaires, mais aussi touristiques et de production d’énergie renouvelable. Écosystème écologique, le littoral compose ainsi un écosystème économique particulièrement dynamique.

Les ports peuvent-ils se développer en harmonie avec les exigences du droit de l’environnement côtier (dont celles de la loi « Littoral » du 3 janvier 1986) ? Dans quelle mesure le territoire des communes littorales peut-il accueillir des éoliennes ou des centrales photovoltaïques ? Faut-il mettre en place des restrictions d’accès au littoral aux fins de régulation des flux touristiques ? Autant de questions auxquelles, parmi d’autres, le colloque de La Rochelle s’est efforcé de répondre.

Après avoir déterminé les lignes d’horizon de la problématique retenue, sur le plan conceptuel, géographique ou historique, l’ouvrage dresse un état des lieux du droit matériel des activités économiques littorales et, au-delà, tente de mettre en lumière l’équilibre complexe entre conservation et exploitation. Il s’achève par une réflexion sur la place du juriste et du discours juridique sur le littoral

Ont contribué : Laurent AUGIER ; Didier BLANC ; Nicolas BOILLET ; Laurent BORDEREAUX ; Jacques CAILLOSSE ; Tania EINAUDI ; Simon JOLIVET ; Elsa KOHLHAUER ; Florence LERIQUE ; Stéphane MANSON ; Bruno MARNOT ; Yao Justin OUATTARA ; Didier VYE ; Philippe YOLKA.

Droit de l’environnement et de l’urbanisme Ecosystème Tourisme Droit de l'énergie Littoral Droit de l'économie Droit privé Droit public
Histoire d’une liberté dans la France moderne

Histoire d’une liberté dans la France moderne

Protestants, politique et monarchie (vers 1598 – vers 1629)

Adrien Aracil

Édition : 2025

ISBN: 978-2-406-17854-5

Présentation de l’éditeur

Parler de liberté pour comprendre la politique d’Ancien Régime est inattendu. Comprise comme une capacité à l’action libre, la notion structure pourtant la façon dont les huguenots se sont glissés dans le cadre contraint où la monarchie française se réélabore après les guerres de Religion.

Préface de Denis Crouzet

Histoire du droit Science politique Libertés Histoire politique Religion Histoire du droit Sciences politiques Régimes politiques
Autrement droit

Autrement droit

Une philosophie du jugement judiciaire

Bertrand Mazabraud

Édition : 2025

ISBN: 978-2-406-17811-8

Présentation de l’éditeur

Penser le droit à partir de son moment judiciaire, c’est inviter à le réinscrire dans le domaine « pratique », non séparable de la morale, dans la dépendance des règles, des procédures et de l’éthique de ses acteurs. Cette attention au moment d’application permet de reconsidérer l’autorité morale du jugement et la légitimité démocratique du pouvoir judiciaire.

Philosophie et théorie du droit Justice, procès et procédure Démocratie Ethique Droit privé Droit public Histoire du droit Sciences politiques Office du juge Droit et morale Droit processuel
Arménie

Arménie

Un génocide et la justice

Auteur(s) : 4822 Vincent Duclert, Raymond H. Kévorkian

Édition : 2025

ISBN: 978-2-251-45700-0

Présentation de l’éditeur

Face au négationnisme qui détruit jusqu’à l’idée même de vérité historique et justice possible, trois chercheurs démontrent le savoir fondamental du génocide des Arméniens. Après les études de 2023 de Raymond H. Kévorkian (Parachever un génocide) et de Vincent Duclert (Un génocide sans fin), puis en 2024 celle de Thomas Hochmann (pour la Revue des droits et libertés fondamentaux), voici leur livre commun qui marque une étape dans la connaissance des génocides.

Abandonner le génocide des Arméniens à ceux qui font commerce de sa négation ou à ceux qui veulent l’achever aboutit à se séparer des fondements de la justice et de l’histoire des génocides. À mettre l’humanité en grand péril et un peuple en danger de mort. En tant qu’historiens, en tant que juristes, ils ne peuvent accepter cette fatalité. Ils agissent aujourd’hui par un ouvrage qui rend accessible aux sociétés et aux États les dernières découvertes dans la connaissance du génocide des Arméniens.

Les auteurs sont d’autant plus déterminés que ces avancées du droit si essentielles sont aujourd’hui menacées par la remise en cause concertée de l’ordre international ayant précisément permis la naissance du droit des génocides et la lutte contre le négationnisme. Face à de tels bouleversements, une nouvelle fois la connaissance de l’histoire arménienne éclairera les combats de vérité présents et à venir.

Droit pénal et sciences criminelles Justice Droits fondamentaux Droit privé Génocide
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