vol. 2. - 1800-1914
Prés. par J.-L. Mestre, coll. Rivages du droit, 700 p., 59€.

 

Présentation éditeur

L'ouvrage traite des différentes périodes de l'histoire du XIXe siècle en Allemagne. L'auteur analyse les changements dans l'évolution constitutionnelle et les approches méthodologiques différentes du droit, résumant les perspectives et le travail des auteurs les plus importants de chaque époque. Débutant son analyse avant la Confédération allemande et l'effervescence révolutionnaire de 1848, l'ouvrage aborde la première moitié du siècle marquée principalement par l'absence d'une constitution impériale unifiée. La seconde moitié du siècle montre, quant à elle, l'unification nationale et l'émergence d'une nouvelle conception de l'État de droit (Rechtsstaat).

 

Auteur

Michael Stolleis est un juriste et historien du droit. Il a été professeur de droit public et d'histoire du droit à l'Université Johann Wolfgang Goethe de Francfort et directeur de l'Institut Max Planck pour l'histoire du droit européen (MPIeR). Ouvrage présenté par Jean-Louis Mestre, professeur à l'Université Aix-Marseille.

Sommaire

• Le droit public allemand aux alentours de 1800
• Le congrès de Vienne et la confédération germanique (1815-1848)
• La théorie générale du droit public à l'époque du vormärz
• Le droit public des Etats membres de la confédération germanique
• Les débuts du droit administratif avant 1848
• La doctrine publiciste avant la révolution de 1848
• Le droit public et le droit administratif des Etats particuliers jusqu'en 1914
• Le droit public allemand général: la doctrine publiciste du reich
• La science du droit administratif et la science de l'administration, 1850-1914
• La théorie générale de l'Etat 1850-1914

Information transmise par S. Evrard:Sébastien ÉvrardL’or de NapoléonSa stratégie patrimoniale (1806-1814)Paris, L'Harmattan (Historiques, série Travaux), 2014, ISBN:978-2-343-02568-1, 18€4e de couv.Si l’empereur Napoléon Ier (1769-1821) est bien connu pour sa vie publique comme pour sa vie privée, en revanche, on connaît moins ses sentiments à l’égard de l’argent, du droit et du patrimoine. Cet ouvrage apporte donc des éléments nouveaux sur ces trois points: comment l’empereur investissait-il les deniers qu’il recevait de l’État? Exigeait-il de la prudence ou du rendement? Quelle était son attitude à l’égard du droit et particulièrement du Code civil? L’acceptait-il comme tout citoyen? Que voulait-il faire de Paris? Pourquoi a-t-il voulu réunir le palais du Louvre à celui des Tuileries? Nourri par des actes peu connus conservés aux Archives nationales et issus de la Maison de l’empereur, cet ouvrage commente des informations restées inédites. Il nous livre l’image d’un empereur tour à tour urbaniste, comptable, juriste, soucieux de l’emploi des deniers publics et de la grandeur de la France.En définitive, l’attitude de l’empereur à l’égard de l’argent, du droit et du patrimoine repose sur la clarté, la prudence et le strict respect du système juridique: Napoléon entend montrer l’exemple à ces millions de Français d’origine italienne, allemande, néerlandaise, réunis dans l’Empire français qui rayonna sur l’Europe de 1804 à 1814.Auteur

• Docteur en droit de l’université de Paris-II, Sébastien Évrard enseigne le droit et l’histoire à l’Université de Lorraine. Il est l’auteur d’une quarantaine de contributions scientifiques parmi lesquelles Les campagnes du général Lecourbe (2011), et Une troupe de choc dans la Grande guerre: le 20e corps à travers le témoignage d’un officier d’artillerie (2011).

SommaireIntroduction1. Le choix de bons conseillers2. Maintenir le droit du Code Napoléon 3. Un Paris rénové et embelli 4. Récompenser les plus fidèles5. Conseiller les parents: l’esprit de famille 6. Se méfier des puissants7. Quand Napoléon sauve des palais capétiens8. Des palais impériaux dans les nouveaux départements français9. Introduire avec tact le droit français dans les nouveaux départements 10. Des investissements patrimoniaux judicieux Bibliographie sommaire Crédit photoIndex des noms propres Table des matièresSource: http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogue & obj=livre & no=42571Illust. couv.: Napoléon empereur des Français, roi d’Italie, Appiani © Heeresgeschichtliches Museum, Vienne, Autriche.

Information transmise par A. Rigaudière:Michel HébertParlementerAssemblées représentatives et échange politique en Europe occidentale à la fin du Moyen ÂgeParis, De Boccard (Romanité et modernité du Droit), 2014, 696 p., 687 p., ISBN:978-2-7018-0358-6, ISSN:1298-8812, 67€Présentation éditeurParlements dans les îles britanniques, assemblées d’états dans le royaume de France et sa périphérie, cortes dans la péninsule ibérique: les assemblées représentatives apparaissent dans tous les espaces politiques de l’Europe occidentale chrétienne aux derniers siècles du Moyen Age. Convoquées par les rois et les princes territoriaux d’abord dans des cas de nécessité justifiés par la guerre et son financement, elles se posent très vite en instances reconnues d’un processus beaucoup plus large de légitimation de l’échange politique. L’attention scrupuleuse que l’on porte à leur composition, les termes judicieusement choisis des mandats confiés à leurs participants, les instructions conférées aux différentes parties en vue de l’établissement d’un ordre du jour, tout concourt à faire de ces assemblées la manifestation d’un ordre symbolique qu’elles créent en le représentant, celui d’authentiques communautés politiques. Les phases successives de leur célébration, conjuguant diverses modalités de la parole, discours, délibérations et votes, visent à établir des consensus qui, s’ils traduisent un unanimisme parfois convenu, n’en sont pas moins producteurs d’une réelle efficacité performative. Et leurs actes, pétitions et griefs, volumineux procès-verbaux ou humbles antétextes des grandes ordonnances, statuts ou fueros de leur époque, inscrivent dans la durée une forme d’institutionnalité qui, au-delà de sa simple fonctionnalité juridique, projette aussi dans le champ littéraire et culturel une certaine idée de la communauté. Au-delà d’une réflexion sur les chemins de l’inégal développement d’un phénomène qui a pu nourrir dans les historiographies nationales l’idée d’un exceptionnalisme politique, en Angleterre, d’une constitution pactisée, en Espagne, ou d’un échec sous les coups de boutoir de l’absolutisme naissant, en France, cet ouvrage se veut d’abord et avant tout un essai d’anthropologie historique de la représentation parlementaire dans la perspective d’une histoire politique en plein renouvellement.

Auteur

• Membre de l'Académie des Arts, des Lettres et des Sciences humaines de la Société royale du Canada, Michel Hébert est professeur d'Histoire médiévale à l.Université du Québec à Montréal.

SommaireIntroduction
PREMIÈRE PARTIE. - TROIS ASSEMBLÉES, UN PARADIGMEChapitre 1. Paris, octobre-novembre 1356: «jurèrent ensemble que il seraient tout un»

• Dans la chambre du parlement
• Au couvent des Cordeliers
• Serment des élus et expulsion des officiers
• Ilz estaient tous a un accort
• Aucunes choses trop dures a faire
• Un renvoi improvisé

Chapitre 2. Westminster, avril-juillet 1376: «the grettest that was sen meny yere afore»

• Des témoins bien informés
• Un parlement très attendu
• La pronunciacion des causes
• De longues délibérations
• L'émergence du Speaker
• L'affirmation politique des Communes

Chapitre 3. Monzon, mai 1383 - juillet 1384: «de la volontat del poble»

• Un roi cérémonieux
• Une assemblée interminable
• Une procédure très formalisée
• Un dialogue de sourds?
• Un ajournement sine die

Épilogue. Un modèle de représentation?

• Un cérémonial commun
• Un corps politique
• Opinion publique et réformation

DEUXIÈME PARTIE. - FAIRE UN PARLEMENT, DIRE UN PAYSChapitre 4. La lettre de convocation

• Une prérogative princière
• Avec le prince ou devant le prince?
• Invitation ou assignation?
• Parlements et anti-parlements
• Affaires du prince et utilité du pays
• Utilité, nécessité et«État»
• Quod omnes tangit
• Le devoir de conseil
• Information et propagande
• Un acte de création
• Désigner le rassemblement
• Assigner des tâches
• Déterminer le temps et le lieu

Chapitre 5. Des exceptions surveillées

• Un pouvoir délégué
• Un pouvoir balisé
• La constitution frédéricienne de 1233
• Les Provisions d'Oxford de 1258
• Le Privilegio general de 1283
• Une revendication générale
• Un pouvoir abdiqué
• Le dossier languedocien
• Les Pays-Bas
• Le domaine savoyard

Chapitre 6. Assembler

• Les dignitaires
• Prelati, proceres, optimates
• Un deuxième cercle
• Les hommes ou les terres?
• Des droits acquis
• Universitaires, conseillers, officiers
• Les représentants
• Une doxa historiographique
• Shire court et boroughs
• L'entrée des villes
• Une sélection nécessaire
• Villes insignes et espace politique
• Les oubliés de l'histoire

Chapitre 7. Mandater

• Élire
• Des assemblées électorales
• Les meilleurs et les plus dignes
• Une charge ou un honneur?
• Un enjeu parfois disputé
• Un noyau d'habitués
• Mandater
• Plenapotestas
• Entendre et rapporter
• Un sufficiant pooir
• Sans préjudice aux libertés
• Instruire

Chapitre 8. Dire le corps politique

• Individus, ordres et états
• De fréquentes substitutions
• Des frontières poreuses
• Qu'est-ce que les états?
• Communautés, territoires et corps politiques
• Du général aux états généraux
• La communauté du royaume
• Une assise territoriale
• Corps politique et corps mystique
• Une fiction agissante

TROISIÈME PARTIE. - UN THÉÂTRE DE LA PAROLEChapitre 9. Planter le décor

• Le parlement dans la ville
• Les aléas du voyage
• Des coûts et des bénéfices
• Des lieux symboliques
• Palais et espaces civiques
• Églises et couvents
• Des lieux empruntés
• Des aménagements de circonstance
• Hiérarchies
• Sous le regard du prince
• La quadrature du cercle
• Primaties ecclésiastiques et lignages aristocratiques
• La subtile définition de l'honneur des villes
• La résolution des conflits
• L'incorporation
• L'habilitation
• Les contumaces
• L'ouverture

Chapitre 10. Le temps des discours

• La parole du roi
• La prédication des rois d'Aragon
• Les sermons des chanceliers d'Angleterre
• Une tradition générale
• Des orateurs distingués
• Une rhétorique politique
• De l'oralité à l'écriture
• Un discours exhortatoire
• Amour politique et opinion publique
• Une invitation à la négociation
• Une réception bienveillante
• Une attention convenue
• Une réponse solennelle
• Une mise en attente

Chapitre 11. Le temps des débats

• Aviser, ordonner, supplier
• Tellement debattirent et opinerent
• Avoir retraitte pour communiquer ensemble
• Discipliner la parole
• Confirmant les oppignions devant dictes
• Communiquer pour mieux négocier
• Ensemble ou séparément?
• Entrecomuner en aisee manere
• La commune parlour
• Communiquer avec le prince
• Des compléments d'instructions
• L'enjeu de la réponse
• Des stratégies dilatoires
• La prise de décision
• Quelle majorité?
• La liberté du don
• La clôture et le renvoi
• Le prix de la représentation

QUATRIÈME PARTIE. - DE LA PAROLE À L'ÉCRITUREChapitre 12. Les actes parlementaires

• Au coeur de l'échange: suppliques et réponses
• L'essor de la commune pétition en Angleterre
• Suppliques et réponses: la fiction dialogique
• Avis et octrois: une autre forme d'écriture 72
• Cinq types documentaires
• Le formulaire des riformazioni
• Le proceso de type aragonais
• Le rôle anglais
• Les chapitres en forme authentique
• La parole confisquée
• Le droit et la mémoire
• Statuts et fueros
• Agents et archives: l'inscription dans la durée

Chapitre 13. Récits, règles et fictions

• Parlements racontés
• L'écriture notariale: une construction scénique
• Les récits des députés: des rapports intéressés
• Des chroniqueurs discrets
• Parlements prescrits
• Le Modus tenendi parliamentum
• L'Extragravatorium Curiarum de Jaume Callis
• Parlements imaginés
• Un passé recomposé
• Parlements célestes
• Parlements moralisés
• Parlements et opinion publique dans l'Angleterre ricardienne
• D'un âge d'or à l'autre

Conclusion

• Commentaire des planches hors-texte

• Abréviations
• Sources et bibliographie
• Sources
• Bibliographie
• Index des noms propres
• Index des matières
• Crédits photographiques - planches hors texte
• Table des figures et des tableaux

Table des matièresSource: http://www.deboccard.com/fr/editions-de-boccard/347644-parlementer-9782701803586.html

Christophe VimbertLa jurisprudence française et la "tradition républicaine"Paris, L'Harmattan, févr. 2014, 374 p., ISBN:978-2-343-01913-0, 37,5€Présentation éditeurLa jurisprudence française, telle que la doctrine l'appréhende en la situant dans la "tradition républicaine", n'obéit pas à un enracinement typiquement républicain des règles qu'elle applique, l'histoire juridique subissant les méandres de l'acculturation. En revanche, les juges qui, ces dernières années, se saisissent de la "tradition républicaine", semblent faire produire à cette notion des fonctions bien juridiques; au point que ce concept, qui se forge dans tous les éléments de la juridicité, paraît devoir accéder au rang de norme juridique sui generis.Source: http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogue & obj=livre & no=42507