Présentation de l’éditeur

La progression du populisme, de ses dérives intellectuelles, de la violence et de l'intolérance font, plus que jamais, ressentir la nécessité de défendre l'idée du dialogue rationnel au sein de l'Institution Judiciaire.

Ce livre entend y contribuer, en rappelant l'essentiel des règles qui font la valeur persuasive de toute argumentation judiciaire, des critères qu'elle doit mettre en oeuvre et des exigences éthiques qu'elle doit respecter.

Sont ainsi abordés, à la lumière des leçons de la rhétorique traditionnelle, la démarche du juge, la finalité de l'argumentation judiciaire, ses phases, analyse et synthèse, le rôle essentiel de l'opération de qualification juridique des faits, l'ordre du discours judiciaire, et enfin, en ces temps où les médias et les réseaux sociaux cherchent à s'immiscer dans le processus de production de la décision de justice, l'argumentation médiatique judiciaire.

François Martineau est avocat à la Cour ; il a enseigné, en France (EFB, ENM) et à l'étranger, les techniques argumentatives ; il est l'auteur de nombreux livres et articles sur l'argumentation, dont le Petit traité d'argumentation judiciaire et de plaidoirie (10e éd., Dalloz, 2024-2025).

Sommaire

De la démarche du juge

De l’argumentation judiciaire

Du vraisemblable et des preuves

Du travail argumentatif

De l’analyse et de la synthèse

Des différentes formes d’arguments

De la qualification

De l’interprétation

Présentation de l’éditeur

Les violences sexuelles, on en entend parler tous les jours. Elles touchent tous les milieux.

Mais en quoi consistent-elles pénalement ? Où commencent le crime et le délit ? Quelles sont les peines encourues, les réparations possibles ?

On ne le sait pas toujours suffisamment. Pourtant, le savoir aide certainement à les identifier et à les combattre.

Ce petit abécédaire propose donc, à celles et ceux qui souhaitent aborder le sujet sous l’angle du droit, des réponses simples accompagnées d’exemples et de renvois aux différents textes de loi.

Jean-Louis Sablon est avocat honoraire. Il a écrit différents ouvrages dans sa spécialité, le droit immobilier, mais également plusieurs guides juridiques pratiques.

Présentation de l’éditeur

La liberté d'expression et ses limites sont régulièrement au coeur du débat en France. Lorsque le juge est saisi pour juger des mots litigieux, il est souvent accusé d'acharnement et on le qualifie volontiers de censeur. Une telle défiance repose sur une méconnaissance du processus d'appréhension judiciaire des limites de la liberté d'expression. À partir d'un travail de recherche interdisciplinaire inédit fondé sur l'analyse linguistique de nombreuses décisions de justice rendues en France, ce livre entend éclairer et discuter les critères sur lesquels elles reposent.

Présentation de l’éditeur

Le droit du travail puise loin ses origines premières lorsqu'il n'était encore que traces dans le Code de Hammourabi, la Loi des XII Tables, les règlements des corporations ou le Code civil.

La Révolution, en mettant à bas les corporations, la révolution industrielle, en provoquant la constitution d'une classe ouvrière, créèrent les conditions pour qu'émerge une législation du travail d'abord placée sous le signe de l'impératif de protection avant que vienne le temps, et la volonté, d'assurer aussi la participation des salariés à la gestion et aux résultats de l'entreprise, voire à son capital, porte ouverte vers l'accession aux organes de direction.

La révolution technologique, exacerbée par l'irruption des entrelacs numériques d'où naît « l'intelligence artificielle », la mondialisation de l'économie et, dans la foulée, le déploiement de groupes de dimension internationale, emportent dans leur sillage de profondes évolutions du droit du travail, parfois amplifiées, sur des segments essentiels, par l'irruption de normes jaillies de l'Union européenne, du Conseil de l'Europe, de l'Organisation internationale du travail... Relayées par un corps de juges, nationaux ou européens, attentifs à rappeler aux États la primauté de la règle internationale, elles contribuent à modeler ou remodeler un corpus normatif qu'irrigue un temps nouveau, celui des métamorphoses.

Les auteurs : N. Anciaux, G. Auzero, L. Bento de Carvalho, F. Bergeron, B. Bossu, A. Bugada, A. Casado, L. Dauxerre, I. Desbarats, F. Duquesne, F. Dumont, É. Fongaro, F. Géa, J.-Y. Kerbourc'h, J.-P. Lhernould, G. Loiseau, Y. Pagnerre, C. Radé, B. Teyssié, P.-Y. Verkindt.