coll. Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc, vol. 68, 2016, 190 p.

ISBN13 : 978-2-919211-51-7

Présentation de l’éditeur

Les normes au sens le plus large sont issues des interactions entre les individus et sont interprétées au sein de ces relations, même si leur complexité tient aussi à l'intervention des institutions et des États. Il s'agit de partir du micronormatif pour aller vers le macronormatif (notamment les lois et les traités) et non l'inverse, de manière à rendre compte de phénomènes comme la responsabilité sociale des entreprises, le droit souple et la prise en compte de l'éthique pour prendre des décisions (au plan national et international, en matière environnementale et médicale, etc.). Le constat de départ est qu'une masse colossale de normes de toute origine s'applique à des individus, personnes physiques ou morales, qui à leur tour participent de l'élaboration de normes. L'inflation et la diversification des normes engendrent notamment une crise du droit (en quête d'identité), mais aussi une crise des institutions et des professions judiciaires. Une façon de rendre compte de ces crises consiste à établir une sorte de cartographie des interactionnismes au regard des normes. Emergent ainsi des interactionnismes philosophiques, sociologiques, anthropologiques, psychologiques, éthiques ou juridiques. Ces différents interactionnismes peuvent apparaître critiquables au regard des normes (notamment en raison de leur caractère descriptif et non institutionnel) et il serait fort utile de dégager des voies alternatives.

L'introduction met en place cette problématique (E. Picavet et E. Jeuland). Après une recherche théorique et pratique menée par des juristes (E. Jeuland et L. Cham-pain), un sociologue des professions (F. Champy) nous permet de penser l'évolution des professions judiciaires entre statut et adaptation. Une philosophe spécialisée dans l'interactionnisme ( C. Bonicco-Donato) ainsi qu'une psychanalyste (H. Tessier) s'interrogent sur les normes implicites, non dites et les rapports de domination sous-jacents aux interactions. Un philosophe spécialisé dans la justice climatique et le nucléaire ouvre un nouveau champ de réflexion particulièrement nécessaire aujourd'hui en incluant la nature au sein des interactions humaines (F.P. Piguet). Deux ingénieurs nous présentent une approche des interactionnismes et de l'innovation technologique (J. F. Omhover et C. Bouchard) qui n'est pas sans lien avec la nature et le droit. Un anthropologue estime que le droit tel qu'il est connu depuis deux ou trois siècles dans une version très étatique est en plein bouleversement et revient à des formes microjuridiques (Etienne le Roy). Un juriste essaie enfin de faire la synthèse des articulations entre les normes et les interactions (J. Moret-Bailly). Il en ressort une présentation transdisciplinaire des différents versants du problème de la relation entre les normes et les individus.

Cet ouvrage est issu d'une journée de recherche qui s'est tenue le 3 février 2015 à l'Université Paris I Panthéon Sorbonne, rue Malher à Paris dans le cadre du projet de recherche Norma (ComUe heSam Université).

Présentation de l'éditeur

La politique est un objet d'étude vivant et particulièrement mouvant. Pourtant, derrière ce mouvement apparent, de grandes lignes fixes peuvent être identifiées. L'objectif de cet ouvrage est d'apporter des clefs de lecture facilement assimilables pour mieux comprendre la vie politique. Pour rendre cette étude aussi vivante et aussi accessible que possible, l'analyse effectuée ici est avant tout centrée sur la pratique politique. Les développements sont illustrés par de nombreux exemples : plus de 600 personnages sont référencés. L'analyse fait également la part belle aux exemples issus de pays autres que la France : plus de 130 pays sont ainsi cités. Cet ouvrage est destiné aux étudiants de Licence, aux personnes qui préparent des concours administratifs ou, plus largement, à tous ceux qui désirent mieux comprendre la politique et ses enjeux.

Approche empirique de la Science politique est un manuel de la Revue générale du droit ( www.revuegeneraledudroit.eu ).

Christophe de Nantois est maître de conférences en droit public à l'Université de Lorraine (Metz) et membre de l'Institut de Recherches sur l'Evolution de la Nation et de l'Etat (IRENEE).

Une version numérique de cet ouvrage est mise en ligne, à partir de la rentrée 2017, sur le site de la Revue générale du droit.

coll. Thèmes et commentaires, 202 p.

ISBN 978-2-247-15427-2

Présentation de l’éditeur

L'identité apparaît finalement comme un impératif de la vie en société (nom, prénom, filiation, nationalité) pour le droit. Mais n'assiste-t-on pas également à un bouleversement ? De nouvelles questions surgissent, avec l'apparition d'une identité génétique, les possibles conflits d'identités en droit de la famille. L'« être » s'est par ailleurs dilaté : être consommateur, être salarié, être entrepreneur. ou encore être Français, être Européen, autant de facettes de l'identité qui se superposent et dont le droit rend compte. Sommé partout de s'identifier, un individu a-t-il encore le droit de répondre : « mon nom est personne » ? Internet vient sans doute renouveler la question de l'anonymat et celle de la fusion au groupe, à travers les blogs, les forums, la création participative. Et face à l'explosion du numérique et des fichiers de toutes sortes, quelle maîtrise a-t-on encore de son identité ?

Sommaire

Éléments pour une histoire de l'identité individuelle , par David Deroussin, Professeur à l'Université de Lyon (Jean-Moulin)

I. L'identité au singulier

S'affirmer

L'identité : finitude ou infinitude, par Grégoire Loiseau, Professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Directeur de l'UFR de droit - École de droit de la Sorbonne

La réticence du droit face à la notion d'identité génétique, par Florence Bellivier, Professeur à l'Université Paris Ouest Nanterre - La Défense

L'identité imposée par le droit et le droit à connaître son identité, par Pierre Murat, Professeur à l'Université Grenoble-Alpes (CRJ)

S'effacer

Blogs, forums de discussions, réseaux sociaux . Les nouveaux visages de l'anonymat , par Jean-Michel Bruguière, Professeur à l'Université Grenoble-Alpes, Directeur du CUERPI

La création participative : un créateur anonyme ? par Édouard Treppoz, Professeur à l'Université de Lyon (Jean-Moulin)

Droit à « l'oubli numérique » et construction de soi , par Judith Rochfeld, Professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) - IRJS

II. L'identité au pluriel

Superposition

L'identité « judiciaire » , par Xavier Pin, Professeur à l'Université de Lyon (Jean-Moulin)

L'identité du salarié , par Pierre-Yves Verkindt, Professeur à l'École de droit de la Sorbonne (Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne)

L'identité ou les identités du consommateur , par Jérôme Julien, Professeur à l'Université Toulouse 1 - Capitole Institut de droit privé (IDP - EA 1920)

Extension

Identité et droit constitutionnel , par David Mongoin, Professeur à l'Université de Lyon (Jean-Moulin)

L'identité en droit international privé , par Malik Laazouzi, Professeur à l'Université de Lyon (Jean-Moulin)

« Identité, un singulier au pluriel » , Propos conclusifs par François Terré, Agrégé des facultés de droit, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris 2), Membre de l'Institut

Consulter un extrait de l’ouvrage

coll. Bibliothèque des thèses, série Droit public

Préface de Guillaume Tusseau, Professeur à l’Ecole de droit de Science Po

Présentation de l’éditeur

Omniprésente dans le discours juridique, la transparence connaît des significations multiples. Pourquoi et comment une telle notion s’est-elle imposée en droit au point de se présenter, à côté de la liberté ou de l’égalité, comme l’une des dimensions constitutives d’un ordre juridique légitime ? Pour saisir la diversité de ces usages, le présent travail propose une méthode novatrice inspirée des Cultural Legal Studies, qui cherchent à comprendre la manière dont les juristes se représentent la réalité à partir de leurs propres concepts. Il met à jour l’imaginaire des acteurs du droit lorsque ceux-ci manient la notion de transparence. La reconstitution historique et intellectuelle de la transparence souligne combien celle-ci, portée par des courants de pensée divers, représente un instrument d’organisation de l’État comme du marché, et conduit à l’interpénétration de l’un et de l’autre. Elle déplace les frontières entre interventionnisme politique et autorégulation du marché, ou encore entre protection de la vie privée et surveillance panoptique de la société. À cette archéologie de la transparence succède un travail de typologie, tant des dénotations, i.e. des significations de la notion, que de ses connotations, c’est-à-dire des valeurs qui la caractérisent. Ce double classement met en évidence les usages contradictoires de la transparence et la fait apparaître comme l’outil d’une rhétorique juridique particulière. In fine, cet ouvrage reconstruit l’émergence de ce qui n’est rien de moins qu’une nouvelle culture juridique.

L’auteur

Jean-François Kerléo est maître de conférences en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3 et attaché parlementaire à l’Assemblée nationale.